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Compte-Rendu - cr 12032024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Montignac-Charente.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 12032024)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE
DE
MONTIGNAC-CHARENTE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2024
Membres
en
exercice
14
Membres
présents
11
Pouvoirs
1
Votants
12
Date
de
convocation
12
mars
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix-huit
mars
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
des
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
James
CHABAUTY,
Maire.
Présents
: CHABAUTY
James
, ROULAUD
Jean-Jacques,
BARREAUX
Bernadette,
COMTE
Joël,
RAINETEAU
Jean,
GIN
Anne-Marie,
ALLEAU
Patrick,
MONTHEIL
Catherine,
PINAUD
Laurence,
CAMUZET
Stéphanie,
MOURGUES
Olivier
Excusés
: SILVESTRE
Alexandra,
LAFONT
Sandrine,
FARQUE
Christian
Pouvoir
: FARQUE
Christian
a donné
pouvoir
à ROULAUD
Jean-Jacques
Secrétaire
: Olivier
MOURGUES
Délibération
n°01
—
18.03.2024
: Convention
avec
l’Etablissement
Public
Foncier
de
Poitou-
Charentes
— projet
d’avenant
n°2
: autorisation
de
signature
Validation
du
projet
d’avenant
n°2
à la convention
opérationnelle
n°CP
16-16-025
d’action
foncière
pour
la
revitalisation
du
centre-bourg
convention
avec
l’Etablissement
Public
Foncier
Nouvelle-Aquitaine
tel
qu’il
a été
présenté.
Délibération
n°02
—
18.03.2024
: Commissions
communales
modifie
la
délibération
n°
10
du
22
janvier
2024
Composition
des
commissions
internes
et externes
Délibération
n°03
—
18.03.2024
: Commission
d’ Appel
d’Offre
(CAO)
/ modifie
la
délibération
n°2
du
27
novembre
2023
Composition
de
la « Commission
d’Appel
d’Offre
» :
Président
: James
CHABAUTY
Titulaires
: Catherine
MONTHEIL,
Olivier
MOURGUES,
Jean
RAINETEAU
Suppléants
: Patrick
ALLEAU,
Jean-Jacques
ROULAUD,
Alexandra
SILVESTRE
Délibération
n°04
—
18.03.2024
: Agence
technique
Départementale
de
la
Charente
nomination
de
délégués/
remplace
la
délibération
n°4
du
27
novembre
2023
Délégués
pour
représenter
la commune
au
sein
de
l’ Agence
Technique
Départementale :
Titulaire
: Joël
COMTE
Suppléant
: Olivier
MOURGUES Délibération
n°05
—
18.03.2024
: Tarifs
des
services
scolaires
à partir
de
la rentrée
scolaire
2024-2025 Monsieur
le maire
propose
d’appliquer
une
augmentation
de
cinq
pour
cent
de
la cantine
et
de
la
garderie
à la prochaine
rentrée
scolaire.
L
Questions
et informations
diverses
Commune
nouvelle
: monsieur
le maire
demande
aux
responsables
des
groupes
de
travail/commissions
de
donner
leurs
dates
de
réunions.
Commission
« projets
»
: réunion
le 30
avril
Commission
« financière
»
: réunion
le 2 mai
Les
comptes-rendus
seront
transmis
aux
maires,
qui
les
transfèreront
à l’ensemble
des
conseillers.
Rappel
des
dates
des
réunions
publiques :
Montignac-Charente
: mercredi
3
avril
à
19h00
(salle
multi-activités)
Vars
: samedi
13
avril
à
10h30
(salle
des
fêtes)
Demande
de
terrasse/restaurant
: monsieur
le
maire
donne
lecture
du
courrier
de
demande
de
terrasse
du
restaurant
Le
Taillefer.
Le
conseil
décide
de
leur
allouer
la même
superficie
qu’en
2023.
Prévision
Dotation
Globale
de
Fonctionnement
(DGF)
: baisse
estimée
de
6 000
euros
par
rapport
à
2023. PETR
du
Ruffécois/
GAL
: organisation
d’un
projet
de
coopération
axé
sur
le devoir
civique
pour
l’année
2024.
Ce
projet
comprend
des
interventions
dans
les
lycées,
les
MFR,
etc.,
des
voyages
à
Bruxelles
pour
une
meilleur
compréhension
du
fonctionnement
des
institutions
européennes,
un
« escape
game
» (gratuit
sur
inscription).
Pour
soutenir
ce
projet
et obtenir
des
informations,
il convient
de
contacter
le PETR
du
Ruffecois.
La
poste
/ modification
des
horaires
: à
compter
du
18
juin
2024,
le
bureau
sera
ouvert
mardi,
mercredi,
jeudi,
vendredi
et samedi
matin.
Gendarmerie
nationale
: proposition
de
réduction
des
horaires
d’ouverture
de
la brigade
de
Montignac :
avis
défavorable
des
élus.
Fleurissement
: avant-projet
de
« fleurissement
participatif du
bourg
et des
villages
».
Mme
PINAUD
présente
la démarche
et ses
objectifs.
Un
groupe
de
travail
composé
de
Mme
PINAUD,
Mme
MONTHEIL,
Mme
BARREAUX
et
M.
ROULAUD
est
constitué.
La
prochaine
réunion
8 avril
2024
à
19h00.
Monsieur
le
maire
lève
la
séance
à
21h00.