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Procès Verbal - PV 8 02 2023
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune d'Ardentes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 8 02 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
NUMERO OBJET DÉCISION
2023-4 Référentiel budgétaire et comptable M57 : Règlement budgétaire et financier approuvée à l'unanimité
2023-5 Débat d’Orientation Budgétaire 2023 approuvée à l'unanimité
2023-6 Annulation reversement TA approuvée à l'unanimité
2023-7 Projet extension école - Plan de financement modifié et demandes de subventions approuvée à l'unanimité
2023-8 convention Conseil Départemental rue Pasteur approuvée à l'unanimité
2023-9 personnel - Création d'un emploi contractuel cat B à la médiathèque approuvée à l'unanimité
2023-10 personnel - Création d'un emploi contractuel cat C à la médiathèque approuvée à l'unanimité
2023-11 convention d'habilitation avec Châteauroux Métropole pour le dépôt en groupement de CEE approuvée à l'unanimité
Affiché et publié le 10 février 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 8 février 2023