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Compte-Rendu - Compte rendu CM 24 02 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 24 02 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Entrepreneuriat et startup,
SAINT-QUENTIN LA-POTERIE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
24
février
2022
Publié
le 28/02/2022
Date
convocation
: 15
février
2022
Présents
ou
représentés
: 23
L’an
deux
mille
vingt-deux
et
le jeudi
vingt-quatre
février
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yvon
BONZI,
Maire.
Présents
: Yvon
BONZI,
Rino
BENELLI,
Mireille
BOUCHE,
Corinne
CAPEL,
Alain
CLEMENT,
Pierre
DELCASSO,
Michel
DUSSAUD,
Charly
MARTIN,
Madeleine
MARTINEZ,
Danielle
MECA,
Stéphanie
MENEGHINI
Annie
MERIC,
Emmanuelle
NITOT,
Régine
PESENTI,
Bernard
ROURE,
Annie
SZUBA,
Vincent
TAURELLE,
Véronique
TERRANA,
Josette
VELAY,
Luc
VEYRAT. Pouvoirs
: Dominique
PASQUIER
à Yvon
BONZI,
Hervé
BRAHIC
à Madeleine
MARTINEZ,
Pierre
JEAN
à Luc
VEYRAT
Secrétaire
de
séance
: Véronique
TERRANA Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 19
heures.
Il donne
lecture
du
dernier
conseil
municipal
et
demande
son
approbation
:
UNANIMITE
Monsieur
le Maire
propose
de
rajouter
1 point
à l’ordre
du
jour
:
- Acquisition
parcelle
AI
415.
UNANIMITE
1/3 1.
Subventions
aux
associations
2022
Le
conseil
municipal
décide
de
verser
les
subventions
ci-dessous
aux
associations
pour
l'exercice
2022
:
Associations
Montant
en
euros
A.P.E.
1 000
La
boule
au
carreau
500
Capitelles
(les)
500
Centre
social
70
200
Cercle
Généalogique
Uzège
200
Chasse
La
Quintinière
200
Flip
St
Quentinois
1 800
Foot
Ball
Club
St
Quentinois
1 500
Office
Culturel
35
000
Rugby
Club
St
Quentin
1 800
Tennis
club
1 400
Terres
de
Méditerranée
24
500
Chavamieux
400
ADOT
30
100
Association
des
métiers
d'art
800
Vignerons
de
l'uzège
150
TOTAL
140
050
UNANIMITE
2. Demande
de
subvention
Agence
nationale
du
Sport
Le
conseil
municipal
approuve
la demande
de
subvention
à l'Agence
nationale
du
Sport
pour
l'aménagement
d’un
terrain
multisports.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
projetés
est
de
191
655.46
€ HT.
Le
plan
de
financement
des
travaux
est
le suivant
:
- Participation
l’Agence
nationale
du
Sport
: 30
%
- Participation
Région
Occitanie
: 20%
-__ Participation
DETR
: 30
%
-__ Autofinancement
commune
: 20
%
UNANIMITE
2/3 3.
Marché
nocturne
M.
le Maire
rappelle
aux
membres
présents
que
l'Office
de
tourisme
d’Uzès
et
le Comité
de
promotion
agricole
de
l’Uzège
organisent
comme
chaque
été
les
marchés
nocturnes.
A st-Quentin,
il aura
lieu
le mercredi
20
juillet
2022. UNANIMITE
4.
Echange
parcelles
Madame
Girard
Le
Maire
explique
au
Conseil
que
Madame
Catherine
GIRARD
demande
à céder
à la
commune
ses
parcelles
AD
327,
339,
346,
351,
364,
369,
376,
382
et
AH
114
d’une
surface
totale
de
10
271
m?
en
échange
des
parcelles
AD
46,
47,
48,
51,
55,
57,
61,
62,
70,
71,
74,
77,
78,
116
d’une
surface
totale
de
22
958
m?,
appartenant
à la
commune.
Tous
les
frais
de
cet
échange
seront
pris
en
charge
par
Madame
GIRARD.
UNANIMITE
5.
Acquisition
angle
parcelle
A1415
M.
le Maire
propose
aux
membres
du
conseil
l’acquisition
d’une
partie
de
la parcelle
A1415
appartenant
aux
consorts
Pujolas
d’une
surface
totale
de
18
m?
pour
un
montant
total
de
2 160
euros.
UNANIMITE
Décisions
du
maire
- Décision
n°
D2022-03
relative
à la
vente
aux
établissements
DINATAL
de
2 bennes
de
stockage
pour
un
montant
de
1 500
€ TTC.
La
séance
est
levée
à 19
heures
30.
Le
Maire,
Yvon
BONZI
3/3
ti