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Déliberation - Liste des deleberations au 27 fevrier 2024
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deleberations au 27 fevrier 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
Foi
Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
27
février
2024
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
28
février
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-sept
février,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par courrier
électronique
du 20
février 2024,
s'est réuni
à la salle du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de Fabrice
CHENAUD,
Maire
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
: 14
Mr
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
Mr
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
Mr
PRAS
Béranger,
excusé,
a donné
pouvoir
à CHENAUD
Fabrice
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
Mr
BRETON
Bernard,
présent
Mr
PORTERAT
Chantal,
présente
Mr
GALICHON
Alain,
présent
Mr
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLŸ
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
excusée,
a donné
pouvoir
à JOLY
Nathalie
Mr
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
Mme
GUILLIN
Karène,
excusée,
a donné
pouvoir
à PEGON
Christophe
Mr
BRUET
Thibault,
présent
Mr
BOURNAS
Jean-Paul,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
absente
NUMERO
POINTS
A
L'ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
|
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
VOTE
2024-004
Jury
d’assise
: tirage
au
sort pour
l’année
2025
À
L’'UNANIMITE
2024-005
Enseignement
public
: organisation
du
temps
scolaire |
A
L'UNANIMITE
—
rentrée
septembre
2024/2025/2026
2024-006
Tarification
cantine
: renouvellement
convention
pour |
À
L'UNANIMITE
bénéficier
tarification
sociale
2024-007
Achat
de
fournitures
scolaires
pour
les
écoles
de
la
A
L’'UNANIMITE
commune :
fixation
du
montant
par
élève
2024-008
Subventions
versées
à l'école
privée
Notre-Dame
des
|
À
L'UNANIMITE
Vignes
en
2024
2024-009
Subvention
au
CCAS
A
L'UNANIMITE
2024-010
Prix
vente
concession
emplacement
B395
À
L'UNANIMITE
2024-011
Travaux
Extension
BTS
P."TIGNY"
-
A
L’'UNANIMITE
prop.
SCI
DE
SANTINANTE
-OP27705
2024-012
Budget
communal
: vote
du
compte
administratif
2023|
A
L’'UNANIMITE
2024-013
Budget
communal
: vote
du
compte
de
gestion
2023
A
L'UNANIMITE
2024-014
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
au
budget
À
L’'UNANIMITE
communal
2024-015
Budget
service
assainissement
: vote
du
compte
A
L'UNANIMITE
administratif
2023
2024-016
Budget
service
Assainissement
2023
: vote
du
A
L’'UNANIMITE
compte
de
gestion 2024-017
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
du
budget
|
A
L'UNANIMITE
assainissement
2024-018
Prime
pouvoir
d’achat
A
L’UNANIMITE
La
secrétaire
de
séance
Marie
Christine
CALLSEN
Ed