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Conseil Municipal - 13 CM du 20.04.23 DE20230420 041 246
Document publié le Jeudi 20 avril 2023 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 13 CM du 20.04.23 DE20230420 041 246)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Histoire et mémoire,
DEPARTEMENT du
GARD
ARRONDISSEMENT de
NÎMES
CANTON de ST GILLES
Envoyé en préfecture le 25/04/2023
Reçu en préfecture le 25/04/2023 CS L
Publié le 27/04/2023 O
ID : 030-213000755-20230425-DEL20230420 041-DE
COMMUNE DE CAVEIRAC
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° DE20230420_041/246
Du 20 AVRIL 2023
à 18 heures30
NOMBRE :
De Conseillers en exercice : 27
22
27
De Présents : .. ..............
De Votants :....................
Absents ayant donné
procuration ........................
Absents excusés
sans procuration ..................
Absents non excusés
sans procuration ..................
Obiet :
CULTURE - Approbation de la
convention de partenariat entre
la Ville de Caveirac et Nîmes
Métropole pour l’organisation,
L'an deux mille vingt-trois, le vingt avril deux mille vingt-trois à dix-huit
heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Caveirac étant
réuni salle du Conseil Municipal, après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur Jean-Luc CHAILAN, Maire,
Etaient présents : Mesdames et Messieurs CHAILAN Jean-Luc ;
MAZAY Isabelle ; ANDRE Christian ; DUSSAUT Florence ; SERVILE Marc ; GIOVANNELLI Odile ; GUERRE Cyril ; LAPIERRE Catherine ; BALLESTEROS Jérôme ; ROUQUIER Bruno ; BERLINE Marion ; BARAGNON Guillaume ; DENAT Sophie ; LEDIEU Bertrand ; LINGERAT Sophie ; GIRON Antoine ; CRES Elisabeth ; BROSSETTE Alice ; CODOU Loïc ; ROCCO Catherine ; AUGIER Marc ; MARTIN |
Laurence
Etaient absents excusés avec procuration :
Mme GHELFI Agnès qui avait donné procuration à Mme MAZAY
Isabelle ; M. MIARD Pascal qui avait donné procuration à M. ANDRE
Christian ; Mme ESCUDIER Sophie qui avait donné procuration à
Mme GIOVANNELLI Odile ; Mme GIMENO Sophie qui avait donné
procuration à Mme LAPIERRE Catherine; M. ETIENNE Patrick qui
avait donné procuration à Mme MARTIN Laurence
Etaient absents excusés sans procuration : -
la programmation et la mise en
œuvre des traditions régionales
pour l’année 2023
Etaient absents non excusés sans procuration : -
Monsieur Jérôme BALLESTEROS, Rapporteur, expose : Vu la délibération du conseil communautaire en date du 27 mars 2023 autorisant le président de Nîmes-Métropole à signer des conventions de partenariat à intervenir avec les communes membres et Nîmes Métropole pour l’organisation des traditions régionales et approbation du règlement interne du concours d’abrivados pour 2023, Monsieur BALLESTEROS présente le projet de convention de partenariat entre Nimes Métropole et la commune de Caveirac concernant l'organisation, la programmation et la mise en œuvre des traditions régionales pour l’année 2023. Cette convention prendra effet dès que les modalités administratives requises seront réalisées et s'achèvera le 31 décembre 2023. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'UNANIMITE des membres présents et représentés,
APPROUVE le projet de convention de partenariat à intervenir entre Nîmes Métropole et la ville de Caveirac portant
sur l'organisation, la programmation et la mise en œuvre des traditions régionales pour l'année 2023
AUTORISE Monsieur le Maire, ou à défaut l'élu délégué, à signer la convention dont le modèle est annexé à la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
A Caveirac le,
Le Maire, le Séance é re LS déhéeatn peut faire l'objet ans k RES à de sa transmission auprès du dat de l'État et de sa publication). Le tribunal administratif peut être saïst par l' application informatique « Télérecours citoyens » accessible par site internet https://www.telerecours.fr
Délibération N° DE20230420_ 041/246 page 1/1