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Déliberation - Liste deliberations CM 2026 06 10
Compte-Rendu - CM 0702 COMPTE RENDU SOMMAIRE
Déliberation - Liste des deliberations CM du 10 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eaubonne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 10 juin 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
DEEE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE D'EAUBONNE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 JUIN 2026
Liste des délibérations examinées
Conventions d'objectifs et de moyens avec l'Association sportive et de loisirs pour Handicapés 2026-10 |entaux du Val d'Oise (ASLHM 95) pour l'année 2026-2027
2026-111 Conventions d'objectifs et de moyens avec le Cercle des Médaillés Jeunesse et Sports d'Eaubonne (CMJSE) pour l'année 2026-2027
Conventions d'objectifs et de moyens avec le Club Gymnique Artistique d'Eaubonne (CGAE) 2026-112 , £ pour l'année 2026-2027
2026-113 Conventions d'objectifs et de moyens avec Echecs Val Parisis pour l’année 2026-2027
Conventions d'objectifs et de moyens avec Jeanne d'Arc d'Eaubonne (JAE) pour l'année 2026- 2026-114 2027
2026-115 Conventions d'objectifs et de moyens avec Les Pieds Agiles pour l'année 2026-2027
Conventions d'objectifs et de moyens avec Jeanne d'Arc d'Eaubonne - Natation pour l'année 2026-116 2026-2027
2026-117 Conventions d'objectifs et de moyens avec la Vallée Montmorency Triathlon (VMT) pour l'année 2026-2027
2026-118 Conventions d'objectifs et de moyens avec Woori Taekwondo pour l'année 2026-2027
Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Aïkido Budo Eaubonne pour l’année 2026- 2026-119 2027
2026-120 Conventions d'objectifs et de moyens avec le CSME Athlétisme pour l’année 2026-2027
2026-121 Conventions d'objectifs et de moyens avec le CSME Badminton pour l'année 2026-2027
2026-122 Conventions d'objectifs et de moyens avec Eaubonne Basket Ball pour l’année 2026-2027
2026-123 Conventions d'objectifs et de moyens avec Eaubonne Football Club pour l’année 2026-2027
2026-124 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Cyclo-Loisirs pour l'année 2026-2027
2026-125 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Cyclo-Route-VTT pour l'année 2026-2027
2026-126 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Handball pour l'année 2026-2027
2026-127 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Judo Ju-Jitsu pour l'année 2026-2027
2026-128 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Karaté pour l'année 2026-2027
2026-129 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Pétanque pour l’année 2026-2027
2026-130 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Randonnée Pédestre pour l'année 2026-2027
2026-131 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Retraite Sportive pour l’année 2026-2027
2026-132 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Tennis pour l’année 2026-2027 A
n EAUBONNE DETTE TE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE D'EAUBONNE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 JUIN 2026 Liste des délibérations examinées
Délibération n° |Objet de la délibération
2026-086 Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
2026-087 Désignation des représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
2026-088 Désignation d'un référent déontologue des élus et modalités d'exercice
2026-089 Désignation de deux représentants titulaires du Conseil Municipal ainsi que d'un suppléant au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Proposition d'une liste de contribuables en vue de la constitution de la Commission 2026-090 Communale des Impôts Directs locaux par la Direction Départementale des Finances Publiques du Val d'Oise
2026-091 Acceptation d'un don d'archives de l'association Eaubonne Matlock
2026-092 Octroi d'indemnités à Madame la Maire pour des frais de représentation
2026-093 Modalités de prise en charge des frais inhérents à l'exécution d'un mandat spécial
2026-094 Bilan de financement du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France (FSRIF) 2025
2026-095 Budget principal de la Ville : Régime des amortissements induit par l'adoption de l'instruction comptable M57 au ier janvier 2026
Demande de subvention dans le cadre de l'édition 2026 de la Dotation de Soutien à 2026-096 l’Investissement Local (DSIL) pour la réalisation de travaux de rénovation énergétique du patrimoine communal prévus dans le contrat de performance énergétique pour les années 2026 et 2027
Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre du dispositif intitulé Aide à la 2026-097 restauration du patrimoine protégé au titre des Monuments Historiques pour l'opération portant sur la réhabilitation des façades de l'Hôtel de Mézières
2026-098 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et l’Amicale du personnel de la Ville et du CCAS d'Eaubonne
Composition du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de 2026-099 Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT) - Modalités de paritarisme et du recueil du vote des représentants de l'employeur
Droit à la formation des membres du Conseil Municipal pour le mandat 2026-2032 - 2026-100 : - FL n Orientations générales
2026-101 Mise à disposition de véhicules de fonction et de service - Conditions et modalités
Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une concession de logement par 2026-102 nécessité absolue de service (NAS) ou ouvrant droit à une convention d'occupation précaire avec astreinte (COPA) et des logements concernés
2026-103 Modification du tableau des effectifs
2026-104 Subventions de fonctionnement aux associations et coopératives scolaires pour l’année 2026
Attribution d'une subvention pour la création des agendas scolaires 2026-2027 au Comité 2026-105 L à Départemental de la Ligue contre le Cancer
Attribution du solde de la subvention de fonctionnement à l'association INTERVAL de 2026-106 ÿ à : : ï de : l'inspection de l'Education National, circonscription d'Ermont-Eaubonne
2026-107 Participation aux frais de scolarité de l'école Sainte-Marguerite
2026-108 Subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l'année 2026
Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association sportive Eaubonne Football Club 2026-109 (EFC) et À RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE D'EAUBONNE EN
XL CéÉ SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 JUIN 2026 EAUBONNE
CEE
Liste des délibérations examinées
2026-133 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Tennis de Table pour l'année 2026-2027
2026-134 Conventions d'objectifs et de moyens avec CSME Volley Ball pour l'année 2026-2027
2026-135 Subventions de fonctionnement aux associations culturelles pour l'année 2026
2026-136 Subventions et conventions d'objectifs et de moyens avec l'association culturelle Animathèque
2026-137 Subventions et conventions d'objectifs et de moyens avec l'association culturelle Art Rencontre
Subventions et conventions d'objectifs et de moyens avec l'association culturelle Atelier 2026-138 Fe : . Académie Dessin peinture
2026-139 Subventions et conventions d'objectifs et de moyens avec l'association culturelle Collège du temps retrouvé
2026-140 Subventions et conventions d'objectifs et de moyens avec l'association culturelle Eaubonne Jazz
2026-141 Subventions et conventions d'objectifs et de moyens avec l'association culturelle Espace danse
Subventions et conventions d'objectifs et de moyens avec les associations culturelle Institut 2026-142 !
International Charles Perrault
Subventions et conventions d'objectifs et de moyens avec les associations culturelles Lyre 2026-143 à Amicale
Subventions et conventions d'objectifs et de moyens avec les associations culturelle Musica 2026-144 Eaubonne
2026-145 Subventions et conventions d'objectifs et de moyens avec les associations culturelles Patronage Laïque Municipal
Approbation du projet d'établissement 2025-2033 - révision 2026 du Conservatoire à 2026-146 Rayonnement Communal d'Eaubonne, de la charte éthique et du livret d'accueil et de suivi du jeune musicien ayant des besoins spécifiques
Approbation de la demande de renouvellement de classement du Conservatoire à 2026047 Rayonnement Communal (CRC) de Musique
2026-148 Subventions de fonctionnement 2026 aux associations en lien avec le Développement Durable
2026-149 Subventions de fonctionnement aux associations patriotiques pour l'année 2026
2026-150 Subvention de fonctionnement à l'association de jumelage Eaubonne Budenheim pour l’année 2026
Fait à Eaubonne, le 12 juin 2026
La Maire,
ice-Présidente de la Communauté
C ‘3gglomération Val Parisis,
ÿ rie-Jo EAULANDE
Conformément à l'article L. 2121-25 du CGCT, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée sur les panneaux
de l'Hôtel de Ville et publiée sur le site de la commune dans un délai d'une semaine suivant la séance du Conseil Municipal.