Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 18.12.2023
Procès Verbal - Proces verbal du 18.12.2023 signe
Conseil Municipal - Convoc CM 31.03.2025
Conseil Municipal - Convoc CM 24.06.2024
Conseil Municipal - Convoc CM 29.09.2021
Convocation - Convocation CM 15.12.25
Convocation - Convocation CM 04.04.2024
Convocation - Convocation CM 15.12.2022
Convocation - Convocation CM 27.06.22
Conseil Municipal - Convoc installation CM 21.03.2026
Conseil Municipal - Convoc CM 18.12.2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 18.12.2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
VILLE DE
CHÂTEAUROUX
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le lundi 18 décembre 2023 à 18h30.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
À Châteauroux, le 08 décembre 2023
Le Maire,
Le
. Gil Avérous . Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
1 - Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général
des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
2 -_ Créances admises en non-valeurs 2023
3 -_ Ajustement de provisions pour créances douteuses 2023
4 - Modification des modalités d'amortissement des immobilisations
5 - Budget primitif 2024 - budget principal de la ville de Châteauroux
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
Budget principal 2024 : modification d'autorisations de programme et crédits de
paiements
Budget primitif 2024 - budget annexe réseau de chaleur urbain Saint-Jean de la ville de
Châteauroux
Budget primitif 2024 - budget annexe la chapelle Saint-Denis de la ville de Châteauroux
Budget primitif 2024 - budget annexe lotissement communal les Fontaines de la ville de
Châteauroux
Budget primitif 2024 - budget annexe lotissement communal les frères Pichette de la
ville de Châteauroux
Budget primitif 2024 - budget annexe lotissement communal Camille Claudel (Chambon)
de la ville de Châteauroux
Budget primitif 2024 - budget annexe lotissement communal Notz Vernusse tranche 1
de la ville de Châteauroux
Budget primitif 2024 - budget annexe lotissement communal Louise Dupin (Bitray
tranche 1) de la ville de Châteauroux
Budget primitif 2024 - budget annexe lotissement communal Louis Studer/Gué de la
dame (Bitray tranche 2) de la ville de Châteauroux
Budget primitif 2024 - budget annexe lotissement communal Saint-Jean Bosco de la ville
de Châteauroux
Budget primitif 2024 - budget annexe lotissement communal Zulma Carraud de la ville
de Châteauroux
Budget primitif 2024 - budget annexe lotissement communal le Nôtre de la ville de
Châteauroux
Garantie de prêt souscrit par la SNC R&S Invests en vue de financer l'achat et la
reconversion de l'ancienne imprimerie Mellottée située 47 rue Pierre Gaultier à
Châteauroux
Tarifs des prestations municipales 2024
Déploiement d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques et hybrides
rechargeables sur le territoire de la Ville de Châteauroux - Convention d'occupation du
domaine public pour l'implantation de stations de recharges par la société SPIE City
Networks
Constitution d'un groupement de commande pour la passation d'un ou de plusieurs
marchés relatifs à la requalification des espaces publics du secteur Balsan à Châteauroux
Avenant n°1 à la délégation de service public des Halles de Châteauroux
Choix du mode de gestion pour l'exploitation des Halles
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
Ai
42
43
44
45
46
47
Convention avec l'A.N.T.A.I. relative à la mise en œuvre du Forfait Post-Stationnement
Convention entre la ville de Châteauroux et l'EPIC Châteauroux Events pour l'attribution
en 2024 d'une subvention destinée au financement des missions de service public
confiées par la ville à l'EPIC
Convention de mise à disposition de personnel de la ville de Châteauroux à l'EPIC
Châteauroux Events
Convention liant la Communauté d'Agglomération Châteauroux Métropole, la Ville de
Châteauroux et le Comité des Œuvres Sociales
Personnel communal : Tableau des effectifs 2024
Rapport social unique 2022 de la Ville de Châteauroux
Actualisation du règlement des congés unique pour les personnels de Châteauroux
Métropole et de la Ville de Châteauroux
Augmentation de la participation employeur aux cotisations Prévoyance et Santé
Subvention avec conventions à signer (Sports)
Subvention à l'association/SASP La Berrichonne Football
Convention de labellisation olympiades culturelles entre Paris 2024 et la mairie de
Châteauroux
Convention de labellisation "100% Éducation Artistique et Culturelle" avec l'Etat
Adhésion à l'association Bourges 2028, Capitale Européenne de la Culture
Subvention 2024 pour l'association Festival de La Voix
Subvention 2024 pour l'association Festival D.A.R.C.
Subvention 2024 pour l'association Les Lisztomanias
Subvention 2024 pour l'association M.L.C. Belle-Isle
Subvention 2024 pour l'association Musique Municipale
Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Indre - Manager du
commerce - Année 2024
Convention avec l'association "Les Boutiques de Châteauroux" - année 2024
Dérogation à la fermeture dominicale des commerces pour l'année 2024
Versement de fonds à la Ville de Gütersloh - Participation C-City
Projet de fonctionnement du Relais petite enfance de Châteauroux
Approbation de la Convention Territoriale Globale pour la période 2023-2027
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
Fermeture de l'école maternelle de La Pingaudière
Organisation du service de Police Municipale 365 jours/365 jours, 24H/24H, au 1er janvier 2024
Subvention d'équipement à la protection civile
Recensement de la longueur de voirie communale 2023
Acquisition de 24 stationnements au sous-sol du centre commercial Saint-Jean
Parking Diderot - Modification de l'Etat Descriptif de Division en Volume et
déclassement partiel du domaine public
Acquisition d'un pavillon de fonction du centre Afpa - 132 rue de Vaugirard à
Châteauroux
Procès-Verbal de mise à disposition - Equipements culturels
Signature d'une convention de soutien avec Citeo pour la lutte contre les déchets
abandonnés diffus
Annulation de la délibération n°2023-242 du 26/09/2023 portant sur le renouvellement
du bail commercial au profit de la SARL LAJO - 18 place de la République
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr