Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 31.03.2025
Procès Verbal - Proces verbal CM 31.03.2025 signe
Convocation - Convocation CM 04.04.2024
Conseil Municipal - Convoc installation CM 21.03.2026
Conseil Municipal - Convoc CM 29.09.2021
Convocation - Convocation CM 15.12.25
Convocation - Convocation CM 15.12.2022
Conseil Municipal - Convoc CM 18.12.2023
Convocation - Convocation CM 27.06.22
Conseil Municipal - Convoc CM 24.06.2024
Conseil Municipal - Convoc CM 31.03.2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 31.03.2025)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le lundi 31 mars 2025 à 18h30.
Je vous informe que toutes les pièces relatives au Contrat de performance énergétique, mentionné au
point 9, sont consultables à la Direction de la commande publique, du lundi au vendredi, de 9h à 12h
et de 14h à 17h ou sur rendez-vous en contactant le 02.54.08.34.27. Je vous rappelle que toutes les
informations de ce dossier revêtent un caractère strictement confidentiel et ne doivent en aucun cas
être divulguées.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 février 2025 Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
2 - Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
3 - Personnel communal : Modification du tableau des effectifs 2025
4 - Approbation de la modification des statuts de Châteauroux Métropole
5 - Contrat Régional de Solidarité Territorial 2025-2028
6 - Vote des taux de fiscalité directe locale 2025
7 - Acte modificatif n°2 à la concession relative à l'exploitation du crématorium de la Ville de Châteauroux
8 - Convention avenantée d'un groupement de commande permanent pour la passation d'accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires et de boissons
9 - Contrat de performance énergétique : attribution du marché
10 - Délégation de Service Public relative à la conception, réalisation, commercialisation et exploitation du réseau de chaleur urbain de Châteauroux - Avenant n° 2
11 - Constitution d'un groupement de commandes relatif à un audit sur le fonctionnement d'équipements aquatiques
12 - Fonds sportif : attribution de subventions à des associations sportives castelroussines
13 - Subvention exceptionnelle CTC 36
14 - Comité de jumelage - Coopération Châteauroux - Bittou : subvention 2025
15 - 2ème versement de fonds à la ville de Gütersloh - Participation C-City
16 - Attribution de subventions à des associations relevant du service Hygiène
17 - Renouvellement du poste adulte relais au Pôle Insertion Médiation
18 - Renouvellement de la convention de fourniture de repas au Service Départemental d'Incendie et de Secours par la restauration municipale de Châteauroux
19 - Convention relative à la restauration de différentes entreprises au sein des restaurants municipaux
20 - Accord sur le document de prescriptions de la forêt communale de Châteauroux établi par l'ONF pour la période 2025-2044 et conforme au règlement type de gestion
21 - Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un contrat de concession pour l'installation et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires
22 - Dénomination d'un espace public "Cour des Ouvriers" sur le site Balsan
23 - Dénomination d'une voie "rue de Touraine" sur le quartier Beaulieu Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
24 - Vente d'un bâtiment à la société Arcadès - ZAE Le Buxerioux - commune de Châteauroux
25 - Concours Châteauroux Fleurie - Attribution de prix
26 - Acquisition de l'ensemble immobilier appartenant à la CAF de l'Indre situé 6 allée du Stade à Châteauroux
27 - Acquisition d'un appartement situé 25 rue de la République à Châteauroux - Bâtiment Equinoxe