Procès Verbal - PV 05 06 18

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Procès Verbal - PV 05 06 18 Document publié le Mardi 5 juin 2018 par la commune de Val-du-Layon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 05 06 18)Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Culture et patrimoine, Commune de Val du Layon – Séance du Conseil Municipal du 05/06/2018

SEANCE DU 5 JUIN 2018

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Convocation du 31 mai 2018 adressée individuellement à chaque conseiller pour le mardi 5 juin 2018 à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :

Adoption du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 mai

Organisation des emplois des services périscolaires, ménages et autres missions pour la rentrée de septembre 2018

Création des emplois saisonniers pour le camping du Layon (St Aubin) Choix de l’entreprise pour les aménagements du camping du Layon (St Aubin) Demande de subvention

CTR (Unesco) pour l’aménagement du camping du Layon (St Aubin)

Programme LEADER pour la rénovation du circuit des vieilles demeures (St Aubin)

Choix du maitre d’œuvre pour l’espace Jeunesse (St Aubin)

Commerce – Changement de bailleur (St Lambert)

Réseaux – Installation d’une antenne (St Lambert)

Analyse des propositions de l’Architecte suite à son étude de faisabilité sur la Maison de retraite actuelle et le square Kenton (St Lambert)

Informations

Bilan des rencontres avec le personnel technique

Repas des anciens

Divers dates

Questions diverses

G. TREMBLAY

Maire

____________________________________________________________________________________________ CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille dix-huit, le cinq du mois de juin à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Val du Layon s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur G. TREMBLAY, Maire.

Etaient présents :

Mmes S. BELLEUT, F. PASQUIER (pouvoir de F. BENOIT), J. PEBARTHE, - Adjointes, MM G. TREMBLAY (Maire – Pouvoir de J. HARNARTE), F. CAILLEAU (Maire délégué - (pouvoir de L. CAP-DREUX), R. BOIS, G. DAVY, J.L. FARDEAU, D. MÈGE (pouvoir de J.J. DERVIEUX) - Adjoints,

Mmes M. ACHARD (pouvoir de V. GALLARD), F. AUDIAU, S. BAQUE, S. CADY, L. VIGNON, MM J.P. NOBLET (pouvoir de S. JOSSE), P. OGER (pouvoir de D. RICHOMME), R. PEZOT, F. POURCHER, Y. THIBAUDEAU,

Absents excusés :

Mmes S. JOSSE (pouvoir à J.P. NOBLET), L. CAP-DREUX (pouvoir à F. CAILLEAU), V. GALLARD (pouvoir à M. ACHARD),

M F. BENOIT (pouvoir à F. PASQUIER), J. BERTHEL, J.J. DERVIEUX (pouvoir à D. MEGE), J. HANARTE (pouvoir à G. TREMBLAY), D. RICHOMME (pouvoir à P. OGER), Absents :

Secrétaire de séance : R. BOIS

---------------------------------

En préambule de la séance, Monsieur le Maire revient sur les violents orages de ces derniers jours qui ont provoqué d’impressionnantes coulées de boues un peu partout et particulièrement dans le centre bourg de St Aubin. Il est ainsi tombé près de 48mm d’eau en quelque 16 min. Dans ce contexte, il faut noter la solidarité des habitants qui sont venus spontanément apporter leur aide aux administrés concernés par des inondations ou pour déblayer les voies. A noter également l’intervention immédiate des services techniques. En conclusion, Monsieur le Maire va faire le nécessaire pour déposer un dossier de catastrophes naturelles (comme d’autres communes).

Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 15 mai 2018

Le compte rendu du conseil municipal du 15 mai est adopté à l'unanimité.Commune de Val du Layon – Séance du Conseil Municipal du 05/06/2018

AFFAIRES PERISCOLAIRES ORGANISATION DES SERVICES POUR LA RENTRÉE DCM 093/2018

Dans le cadre d’un souhait de réorganiser la pause méridienne à St Aubin (pour le confort des enfants), une réflexion avec les différents acteurs (parents, professeurs, élus, acteurs périscolaires) a abouti à proposer une nouvelle organisation entrainant des aménagements d’horaires. Ces derniers auraient notamment pour conséquence d’augmenter le temps de pause méridienne, ce qui permet d’y aménager les temps d’activités périscolaires (TAP). Par ailleurs, suite également à consultation, les TAP sont confirmés dans leur mise en œuvre sur un aménagement différent : 3 heures réparties sur 4 jours.

En parallèle, un travail (audit interne par les services) a été réalisé pour évaluer les misions réalisées et également estimer les besoins réels et/ou les incohérences (temps de travail trop long ? trop court ? à uniformiser ? taches à supprimer ? en doublons ? à créer ?) pour tout le service périscolaire.

Cet état de la situation a pour objectif d’affiner les emplois du temps existants, de les aménager (pour le confort des agents) et in fine, d’avoir une cohérence sur tout le territoire, proposer une stabilité des emplois, voire de créer une cohésion entre les agents (par notamment la proposition de temps collectif). D’un point de vue statutaire et juridique, il convient également de régulariser des situations qui ont tendance à devenir pérennes (heures complémentaires régulières, contrats renouvelés…).

Enfin, certains agents intervenants sur plusieurs sites et dans d’autres secteurs que les affaires périscolaires (ATSEM, entretien des locaux, agence postale, campings…), la réflexion sur l’organisation a été réalisé dans sa globalité (temps scolaire et non scolaire, entretien des bâtiments publics) pour présenter un état de l’art le plus exhaustif possible. Au final, il est donc proposé une nouvelle organisation pour la rentrée, qui n’est pas sans conséquence financière, puisque l’étude fait ressortir un besoin supplémentaire en heures de travail d’environ 2.500 heures (dont heures ménage, heures animation pour les TAP, heures administratives pour des temps de réunion), réparties sur 25 agents du service. En contrepartie, il n’y aura presque plus d’intervenants extérieurs sur les TAP (cout 2017 de 14.000 euros), le loyer pour la cantine va être revu à la hausse, les prestations externalisées (KCM, Initiatives emplois) pourront être réduites. Dans un premier temps, il est proposé de valider le principe organisationnel de la rentrée, ce qui va permettre de déposer un dossier complet au centre de gestion pour valider la réorganisation des services et notamment mettre à jour le tableau des emplois et des effectifs. A ce stade, le conseil municipal sera amené à valider le nouveau tableau.

CONSIDERANT ces éléments,

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :

ADOPTE le nouvel aménagement de la pause méridienne à St Aubin avec les horaires,

ACCEPTE la nouvelle organisation des services périscolaires,

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter le centre de gestion pour valider le nouveau service,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer un avenant aux PEDT en cours, suite à ces modifications.

TOURISME CRÉATION D’EMPLOIS SAISONNIERS

DCM 094/2018

Afin d’assurer l’accueil, la gestion du camping et le nettoyage des espaces publics (sanitaires, mobil-home, divers…) et d’apporter un soutien administratif lié notamment au salon de peinture, il est proposé de créer des emplois saisonniers.

CONSIDERANT ces éléments,

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :

AUTORISE Monsieur le Maire à créer des emplois saisonniers dans les conditions suivantes :

GRADE CONCERNE OBJET DE LA MISSION QUOTITE HORAIRE PERIODE

Adjoint technique territorial

Accroissement saisonnier d’activité

liées à la gestion du camping et au

salon de peinture

160 heures Du 11 juin au 31 aout 2018

TOURISME AMÉNAGEMENT DU CAMPING DU LAYON

DCM 095/2018

Suite à délibération n° 072/2018 en date du 24 avril 2018, il a donc été décidé de confier la gestion du camping à un prestataire extérieur, sur le principe d’une gestion automatisée pour l’accès des véhicules. Pour prévoir l’installation du matériel dédié, la commune est également chargée de prévoir les aménagements et autres terrassements, voire d’apporter les réseaux complémentaires.

CONSIDERANT ces éléments et la consultation en cours pour les travaux de terrassement,Commune de Val du Layon – Séance du Conseil Municipal du 05/06/2018

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :

DONNE délégation à Monsieur le Maire pour engager ces travaux et signer toute pièce y afférente.

FINANCES DOSSIER DE SUBVENTION CTR

DCM 096/2018

Dans le cadre de l’aménagement du camping du Layon, il est proposé de solliciter une subvention au titre du CTR (contrat Territoires-région), contrat 2017-2020 signé entre la région Pays de Loire et la Communauté de communes Loire Layon Aubance. Le projet est en effet susceptible de correspondre à la thématique « Ressources naturelles et patrimoniales (Unesco) », puisque St Aubin est dans le périmètre.

VU le code général des collectivités territoriales,

CONSIDERANT ces éléments,

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :

APPROUVE le plan de financement prévisionnel ci-après annexé,

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention au titre du CTR 2017-2020 au taux le plus élevé.

FINANCES DOSSIER DE SUBVENTION PROGRAMME LEADER DCM 097/2018

Dans le cadre du renouvellement du mobilier urbain du sentier des vieilles demeures à St Aubin, il est proposé de solliciter une subvention au titre du programme LEADER 2018-2020, piloté par le pôle métropolitain. Le projet est en effet susceptible de correspondre à la thématique « Renforcer l’offre touristique ».

VU le code général des collectivités territoriales,

CONSIDERANT ces éléments,

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :

APPROUVE le plan de financement prévisionnel ci-après annexé,

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention au titre du programme LEADER 2018-2020 au taux le plus élevé possible.

JEUNESSE AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE JEUNES DE ST AUBIN DCM 098/2018

Par délibération n° 041/2018 du 6 mars 2018, la commune décidait d’aménager le local désaffecté du Pôle enfance. Pour ce faire, une consultation de maitrise d’œuvre a été lancée pour laquelle il est proposé de retenir un candidat.

CONSIDERANT ces éléments,

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :

DECIDE de retenir le candidat « LE GENERALISTE HABITAT » pour un taux d’honoraires de 8% des travaux estimés à 90.000 euros HT.

COMMERCE CHANGEMENT DE BAILLEUR

DCM 099/2018

Un fonds de commerce est en cours de vente sur la commune, laquelle vente entraine de facto le changement de bailleur pour le bâtiment appartenant à la commune. Comme prévu, le nouveau bailleur reprendra le bail dans les mêmes conditions.

CONSIDERANT ces éléments et le bail en cours,

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :

PREND ACTE du changement de bailleur pour l’établissement communal sis 3 rue Rabelais, à compter du 10 juillet 2018.Commune de Val du Layon – Séance du Conseil Municipal du 05/06/2018

RESEAUX PROJET D’IMPLANTATION D’UNE ANTENNE RELAIS

L’opérateur Orange a réalisé une étude de faisabilité pour l’implantation d’une antenne relais sur la commune déléguée de St Lambert. Au regard de cette étude, l’implantation envisagée concerne une parcelle communale, sise au niveau des ateliers techniques.

S’agissant d’une propriété publique, il convient donc de signer avec l’opérateur une convention d’occupation du domaine public, dans les conditions suivantes :

- Durée : 12ans ;

- Redevance : 1.500 euros annuel ;

- Hauteur de l’antenne : 30m ;

- Emprise : 50 m² ;

En complément, la convention ne vaut pas autorisation d’implantation de l’antenne, laquelle doit répondre aux règlementations en vigueur au titre du code de l’urbanisme, du patrimoine ou de l’environnement, notamment par le dépôt d’une déclaration préalable auprès des services.

S’agissant de l’emplacement de l’antenne (à proximité immédiate des habitations), de sa hauteur et du manque d’information sur le projet technique (puissance de l’antenne, bénéficiaires…), Monsieur le Maire propose que la commission étudie le projet avant de prendre un engagement définitif.

AFFAIRES PERISCOLAIRE ACCUEIL PÉRISCOLAIRE À ST LAMBERT DCM 100/2018

Le cabinet BLOND ayant rendu son étude de faisabilité pour envisager l’accueil du service périscolaire sur un des 2 sites (Kenton ou Maison de retraite), celle-ci a donc été transmise à l’ensemble des conseillers. Il est donc rappelé le contexte général et fait une présentation synthétique de l’étude : inventaire des besoins, avantages et inconvénients, scénarios et couts relatifs.

S’en suit des échanges lesquels sont retranscris ainsi :

- Les projets sont difficilement comparables compte-tenu des surfaces variables ; - Dans le cadre du scénario 3 (square Kenton), la commune construirait un nouveau bâtiment mais reste propriétaire de l’ancienne maison de retraite, sans projet sur cette dernière ; Idem à l’inverse dans le cas du scénario 1 et 2 ;

- Il faut noter que le nombre d’enfants accueillis diffère selon le scénario (130 ou 150) ; - Il est demandé pourquoi la démolition complète/construction neuve n’a pas été proposé sur le site de la Maison de retraite ;

- Les délais de construction et de livraison ne sont pas évoqués dans l’étude (malgré la commande initiale) ; - La cohérence et la pertinence d’avoir un service périscolaire au-dessous d’un parc locatif sont évoqués, surtout si le parc locatif est dédié à des séniors ;

- Un phasage pourrait être envisagé sur le scénario 1 ;

- Le besoin évoqué pour le service est de l’ordre de 750 m² et le cout moyen d’un bâtiment neuf est de l’ordre 2.000 euros le m². De fait, construire un accueil périscolaire est de l’ordre de 1.500.000 euros HT ; - Il est demandé l’intérêt d’inclure une cantine dans les scénarios, qui ne servirait que pour l’ALSH, alors qu’une cantine se trouve à moins de 300 mètres. La commune se retrouverait avec 2 cantines ; - Les scénarios 1 et 2 dépassent la commande, laquelle ne demandait pas comment restructurer la Maison de retraite. Il est proposé de recadrer l’étude en se limitant à l’essentiel : intégrer l’ALSH/APS dans la maison de retraite, avec pour objectif de modérer les dépenses ;

- Il est soulevé que l’avantage du scénario 1 permet de dégager annuellement des recettes de fonctionnement non négligeables ;

- Dans le contexte d’un scénario avec parc locatif, ce dernier est plutôt destiné à des actifs (vu la présence d’enfants dans la journée) ;

- Il est noté que la petite taille des logements semble plutôt correspondre pour des jeunes, laquelle cible n’est peut-être pas adaptée ;

- Il est proposé de revoir toute l’étude en se concentrant uniquement sur le bâtiment 3, le plus récent de la Maison de retraite : partie avec 3 étages, dont la surface semble correspondre aux besoins et de revoir la réorganisation de la Maison de l’enfance pour accueillir la bibliothèque et les activités culturelles. Les 2 sites sont complémentaires ;

- Les scénarios 1 et 2 sont démesurés par rapport aux moyens de la commune et les charges de fonctionnement n’ont pas été abordées dans l’étude ;

- Dans les estimations financières présentées, de nombreuses opérations n’ont pas été estimés (achat de parcelles, frais d’acte, honoraires, étude de sols, réseaux...) ;

- Dans l’objectif de revoir l’étude avec l’intégration du service dans le bâtiment 3 de la Maison de retraite, la restructuration pour 750m² étant estimée à 1.300 euros le m², le cout serait inférieur à 1.000.000 euros HT et donc plus adaptée à la réalité financière de la commune et de ses moyens ;

- Il est demandé s’il était possible de visiter la Maison de retraite : à envisager un samedi après-midi ;Commune de Val du Layon – Séance du Conseil Municipal du 05/06/2018

CONSIDERANT ces éléments,

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :

DECIDE d’affiner la commande initiale avec les missions suivantes :

Limiter la réflexion au besoin réel : accueil de 150 enfants ;

Restructurer l’aile la plus récente de la Maison de la retraite pour l’accueil périscolaire ; Restructurer la Maison de l’enfance pour l’offre culturelle ;

DECIDE de solliciter un autre maitre d’œuvre pour cette commande, plus spécialisé dans la rénovation.

RECENSEMENT RÉUNION D’INFORMATIONS

L’INSEE nous informe que la commune de Val du Layon va devoir réaliser son recensement à compter de janvier 2019, pour une durée de 1mois. A ce titre, une réunion d’informations se tient à Angers le 11 juin 2018.

PERSONNEL ENTRETIEN AVEC LES SERVICES TECHNIQUES

La rencontre avec l’équipe des services techniques s’est tenue le 16 mai pour leur faire part de la nouvelle organisation et le fonctionnement du service d’ici le transfert vers la communauté de communes. Considérant la compétence reconnue de chaque agent, l’organisation globale suivante est retenue : - Décomposition du service (7 agents) en 3 secteurs : Voirie (1) – Agents de proximité (2) – Espaces verts (3) + Agent polyvalent et coordinateur (1) ;

- Travaux récurrents et programmés : sous la responsabilité de chaque agent concerné ; - Travaux imprévus et urgents : sous la directive du coordinateur ;

En outre, le coordinateur est le lien entre les agents et les élus/secrétariat.

AFFAIRES SOCIALES REPAS DES AINES

Le repas des anciens se tiendra le 2 septembre : suite à un vote à bulletin secret (séance CCAS), il a été décidé de maintenir cette date du 2 septembre pour les 70ans et plus (participation de 5euros pour un coût total de 22euros le repas). Selon le nombre de présents, le repas se tiendra à l’Amicale laïque (St Aubin) s’ils sont inférieurs à 180 ou à la salle de sport (St Lambert) s’ils sont plus de 180.

CULTURE FESTIVAL MOZART EN LOIRE LAYON

Le concert qui s’est déroulé au château de la Fresnaye dans le cadre du festival « Mozart en Loire Layon » sera diffusé sur France Musique : dim. 10 juin – Emission Chambre classique – 12h 14h.

CULTURE ANIMATION CINÉMA DE PLEIN AIR

DCM 101/2018

Le 8 sept. 2018 sera organisée une soirée concert/repas/cinéma de plein air au parc Piard par un groupe de jeunes layonvallois (sous couvert du comité des Fêtes). Le cout est d’environ 3.300 euros (location du matériel), pour lequel les organisateurs cherchent des sponsors.

Dans ce contexte de relancer des animations (tout public), les organisateurs sollicitent la commune pour savoir s’il serait envisageable de proposer un feu d’artifice (accessible à tout le monde).

CONSIDERANT ces éléments,

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal (7 ABSTENTIONS, 19 POUR) :

DECIDE d’organiser un feu d’artifice pour la soirée du 8 septembre, sous couvert que ce dernier soit accessible pour tout le monde.

COMMUNICATION PROCHAINES DATES À RETENIR

• 40 ans du musée du vin 16 juin ; • Forum des associations / Vide grenier 16 juin ; • Fête de la musique (St Aubin – 19h) 22 juin ; • Inauguration de la fresque (St Aubin) 29 juin ; • Harmonie de St Lambert (Mairie de St Aubin) 30 juin ;

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h05.Commune de Val du Layon – Séance du Conseil Municipal du 05/06/2018

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré (à l’unanimité, sauf précisions contraires) :

- ADOPTE le nouvel aménagement de la pause méridienne à St Aubin avec les horaires ; ACCEPTE la nouvelle organisation des services périscolaires ; AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter le centre de gestion pour valider le nouveau service ; AUTORISE Monsieur le Maire à signer un avenant aux PEDT en cours, suite à ces modifications.

- AUTORISE Monsieur le Maire à créer des emplois saisonniers pour le camping (St Aubin).

- DONNE délégation à Monsieur le Maire pour engager les travaux d’aménagement du camping de St Aubin (terrassement pour l’installation du matériel de gestion automatisée) et signer toute pièce y afférente.

- APPROUVE le plan de financement pour les travaux d’aménagement du camping (St Aubin) ; AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention au titre du CTR 2017-2020 au taux le plus élevé.

- APPROUVE le plan de financement pour le renouvellement du mobilier sur le sentier des vieilles demeures (St Aubin) ; AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention au titre du programme LEADER 2018- 2020 au taux le plus élevé possible.

- DECIDE de retenir le candidat « LE GENERALISTE HABITAT » pour un taux d’honoraires de 8% des travaux estimés à 90.000 euros HT pour l’aménagement de l’espace Jeunes (St Aubin).

- PREND ACTE du changement de bailleur pour l’établissement communal sis 3 rue Rabelais, à compter du 10 juillet 2018.

- DECIDE d’affiner la commande initiale pour l’étude de faisabilité de l’accueil périscolaire (St Lambert) avec les missions suivantes : limiter la réflexion au besoin réel : accueil de 150 enfants - restructurer l’aile la plus récente de la Maison de la retraite pour l’accueil périscolaire - restructurer la Maison de l’enfance pour l’offre culturelle ; DECIDE de solliciter un autre maitre d’œuvre pour cette commande, plus spécialisé dans la rénovation.

- DECIDE d’organiser un feu d’artifice pour la soirée du 8 septembre, sous couvert que ce dernier soit accessible pour tout le monde (7 abstentions, 19 pour).Commune de Val du Layon – Séance du Conseil Municipal du 05/06/2018

M. TREMBLAY M. CAILLEAU Mme JOSSE

Absente

pouvoir à J.P. NOBLET

M. FARDEAU

Mme BELLEUT M. MÈGE Mme PASQUIER M. BOIS

Mme PEBARTHE M. DAVY M. DERVIEUX

Absent

pouvoir à D. MEGE

Mme ACHARD

Mme AUDIAU Mme BAQUE M. BENOIT

Absent

pouvoir à F. PASQUIER

M. BERTHEL

Absent

Mme CADY Mme CAP-DREUX

Absente

pouvoir à F. CAILLEAU

Mme GALLARD

Absente

pouvoir à M. ACAHRD

M. HANARTE

Absent

pouvoir à G. TREMBLAY

M. NOBLET M. OGER M. PEZOT M. POURCHER

M. RICHOMME

Absent

Pouvoir à P. OGER

M. THIBAUDEAU Mme VIGNON