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Ordre du Jour - Ordre du jour 23 octobre
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 23 octobre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
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Département du Var République Française
Le 19 octobre IIZ3
MAIRIE CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
Séance du 26 octobre 2023
Convocation du 79 odobre 2023
LB PLAN DE LATOUR
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 26 octobre 2023, à 18 h 30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU IOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Modification n"3 du contrat de délégation de service public pour la gestion de I'accueil de loisirs - Aide aux devoirs
Mise en place de l'aide aux devoirs - Approbation du tarif et du règlement intérieur
Mise à disposition d'un intervenant pour le cycle natation à l'école
Convention de mise à disposition gratuite d'installation de compostage autonome pour le groupe scolaire
Marcel Aumeran
Avenant n"1 à la convention de mise à disposition de salles communales au profit de I'Association Scène de
cæur
Subvention exceptionnelle au profit de l'association < CULTURE & CULTURES )) - ANNEE 2023
Subvention exceptionnelle au profit de I'association < COMITE DES FETES ET DU SPORT PLANTOURIAN ,) -
ANNEE 2023
Convention d'autorisation d'accès et d'occupation du domaine public non routier de la commune avec la
société Var Très Haut Débit - Boulevard Maréchal Joffre
Convention d'autorisation d'accès et d'occupation du domaine public non routier de la commune avec la
société Var Très Haut Débit - Place Clemenceau et Rue Pasteur
Rapport d'activité 2022 de Territoire d'énergie Var - Symielec
Communications et questions diverses
Décisions municipales
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Hôtel de Ville . Place Foch. 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net
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