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Procès Verbal - pv cm 15072019 signé
Document publié le Lundi 8 juillet 2019 par la commune de Monts d'Aunay.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 15072019 signé)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Place de l'Hôtel de Ville ee. . Pare PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
14260 LES MONTS D’AUNAY DU CONSEIL MUNICIPAL
Département du Calvados COMMUNE de LES MONTS D'AUNAY
Première réunion le 8 juillet 2019
L'an deux mil dix neuf, le huit juillet, à 19h30, le Conseil Municipal de la commune de LES MONTS D'AUNAY, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale en date du 2 juillet
2019, sous la présidence de M. Pierre LEFEVRE.
Etaient présents (P) - Absents (A) - Absents Excusés (AE) — Représentés (R)
LEFEVRE Pierre P CATHERINE Lydie AE ÏR JOUIN Martine P
MORAND Patrice P
HOULBERT Danielle P CHAUFFRAY Nicolas A LANGEVIN Annick
A OLIVE Lydie P
ROUGEREAU Jean-Paul P CHEDEVILLE Yves A LARCOMBE Jane AË
OSMONT Jacques P
SALMON Christine P CHENNEVIERE Nathalie P LEBARBEY Marina
A OTTELOHE Yann AË
LECONTE Gilles P COLLET Claude A LECOUILLARD Benoît A RABACHE
Ludivine A
LENEVEU LE RUDULIER Agnès | P COLLIGNON Jérôme A LEHERON HEBERT Martine | AE RAHOULY Vanessa A
MARIE Dominique P DE MATHAN Grégoire AE LEHERQUER Germain P
RODRIGUES Tony AE R
DUMAS Jean-Noël P DELACOTTE Sandrine P LEMASLE Didier A ROGER Christelle
A
PICARD Myriam A DELAMARRE Jacques P LEPARQUIER Didier
AIR SAINT-LÔ Patrick P
ALIX Michel P DEPERIERS Patrice A LEPOIL Frédéric P SAVEY
Jean-Pierre P
BAUCHE Odile P DEVAUX Emmanuel AE LIVORY Nadine
A SORNIN Serge P
BAUDAIS Patrick P DUMOULIN Christine A MALLE Emmanuel
P TANQUERAY Sophie P
BIDOT Sonia A FAURIE Pascal P MAMEAUX Gérard A
TASSERIT Nathalie P
BINET Franck A FOUQUES-CARIOU Isabelle P MARIE Caroline A THERIN
Rémi P
BOSSUYT Daniel AIR FRILLEY Jacky P MARIE Didier
A VAUTIER Thierry A
BOUE Véronique P GAILLON Sylvie A MARIE Guy A
VENGEON Jean-Claude | A
BOUREY Marina A GUILLOTON Géraldine A MARIE Jacqueline
A VEREECKE Bruno A
BURES Pierrette A HELLOUIN Franck AE ÏR MICHEL Patrick A
WALTER Jean-Claude A
CAILLE Loïc A HUE Brigitte AE MISPELAERE Christophe A
WEIL Gaëlle A
CAMUS Christelle P JAMOT Pierre E MORAND Dominique
P
INFORMATION : Quorum Monsieur LEFEVRE rappelle que compte tenu des 79 membres composant le conseil municipal de la commune nouvelle, le quorum est atteint à 40 membres présents.
Hors à 19 h 45, il est recensé 34 élus présents
La séance ne peut valablement se poursuivre pour délibérer, M. le Maire annonce le report de la réunion au 15 juillet 2019.
L'an deux mil dix neuf, le quinze juillet, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de LES MONTS D'AUNAY, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale légale (le quorum
n'ayant pas été atteint lors de la séance du 8 juillet 2019, une nouvelle convocation du Conseil Municipal a été faite en vertu de
l'article L.2121-17 du CGCT), sous la présidence de M. Pierre LEFEVRE.
Étaient présents : M. Pierre LEFEVRE, M. Patrick SAINT-LÔ, Mme Danielle HOULBERT, M. Jean-Paul ROUGEREAU, M. Rémi
THERIN, Mme Nadine LIVORY, M. Daniel BOSSUYT, Mme Sandrine DELACOTTE, Mme Martine JOUIN, M. Gilles LECONTE, M.
Serge SORNIN, M. Germain LEHERQUER, M. Claude COLLET, M. Dominique MARIE, M. Pierre JAMOT, M. Michel ALIX, Mme Odile
BAUCHE, M. Jean-Claude VENGEON, Mme Agnès LENEVEU-LE RUDULIER, M. Didier MARIE, Mme Lydie OLIVE, M. Grégoire DE
MATHAN, M. Jean-Noël DUMAS, M. Yves CHEDEVILLE, M. Patrick BAUDAIS, Mme Nathalie TASSERIT, M. Jacky FRILLEY, M.
Jacques OSMONT, M. Emmanuel MALLE.
Étaient absents excusés : Mme Nathalie CHENNEVIERE, M. Guy MARIE, Mme Isabelle FOUQUES-CARIOU, M. Didier
LEPARQUIER, Mme Myriam PICARD, Mme Christine SALMON, M. Tony RODRIGUES, Mme Martine LEHERON, M. Franck
HELLOUIN, Mme Pierrette BURES.
Étaient absents non excusés : Mme Christelle CAMUS, M. Frédéric LEPOIL, M. Bruno VEREECKE, Mme Brigitte HUE, M. Christophe
MISPELAERE, Mme Véronique BOUÉ, M. Jean-Pierre SAVEY, M. Didier LEMASLE, M. Dominique MORAND, Mme Lydie
CATHERINE, Mme Géraldine GUILLOTON, M. Benoît LECOUILLARD, Mme Vanessa RAHOULY, Mme Sonia BIDOT, M. Loïc CAILLE, M. Patrice DEPERIERS, Mme Caroline MARIE, M. Jérôme COLLIGNON, M. Patrick MICHEL, Mme Ludivine RABACHE, M. Thierry VAUTIER, Mme Annick LANGEVIN, Mme Jacqueline MARIE, Mme Jane LARCOMBE, M. Nicolas CHAUFFRAY, M. Gérard MAMEAUX, Mme Gaëlle WEIL, M. Jean-Claude WALTER, Mme Marina BOUREY, Mme Sophie TANQUERAY, M. Patrice MORAND, M. Franck BINET, Mme Marina LEBARBEY, Mme Christelle ROGER, Mme Christine DUMOULIN, M. Jacques DELAMARRE, M. Yann OTTELOHE, Mme Sylvie GAILLON, M. Emmanuel DEVAUX, M. Pascal FAURIE.
Procurations : M. Guy MARIE en faveur de M. Pierre LEFEVRE, Mme Isabelle FOUQUES-CARIOU en faveur de Mme Martine JOUIN, M. Didier LEPARQUIER en faveur de M. Gilles LECONTE, Mme Martine LEHERON en faveur de M. Didier MARIE, Mme Pierrette
BURES en faveur de M. Emmanuel MALLE.
Secrétaire : Mme Danielle HOULBERT, élue à l'unanimité des membres présents et représentés.
INFORMATION : Quorum
Monsieur LEFEVRE procède à l'appel des 79 membres composant le conseil municipal de la commune nouvelle.
Au terme de l'appel (19h05), il est recensé :
Elus présents 29
Elus absents excusés ayant donné pouvoir 5 $4
Elus absents excusés 5
Elus absents 40
Le quorum (40) n'est pas atteint, toutefois la séance peut valablement se poursuivre en vertu de l'article L.2121-17 du CGCT.
DÉLIBÉRATION N°MA-DEL-2019-081 : Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 juin 2019
L'assemblée est appelée à se prononcer pour l'approbation du procès verbal de la dernière réunion du conseil municipal.
Le procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2019 est approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
34 VOTANTS
34 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
DÉLIBÉRATION N°MA-DEL-2019-082 : Tour de Normandie du 23 au 29 mars 2020 - 40ème édition
Par délibération en date du 11 mars 2019, le conseil municipal a décidé de poser candidature pour que la commune soit ville départ du Tour de Normandie 2020, sur la base d'une participation partagée commune et communauté de communes et coût indicatif 2017.
En 2020, le participation appelée à l'encontre d'une ville départ du Tour sera de 12 000 €, contre 9 000 € en 2017.
M. le Maire souhaite que l'Assemblée se positionne à nouveau, eu égard à cette augmentation significative portée à la connaissance de la commune et de Pré-Bocage Intercom le 1er juillet 2019 (réunion avec des membres du comité d'organisation).
Le comité d'organisation du Tour de Normandie attend une réponse en juillet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à la majorité des membres présents et représentés :
- DÉCIDE de proposer la candidature de la commune pour être une ville départ du Tour de Normandie 2020, sur la base d'une participation partagée entre la commune (60 % )et la communauté de communes Pré-Bocage Intercom (40 %). Le coût de cette participation est de 12 000 €, dont 7 200 € à la charge de la commune.
34 VOTANTS
30 POUR 3 CONTRE 1 ABSTENTION
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19 h 11
Fait à Les Monts d'Aunay le 18 juillet 2019
Le Maire Pierre LEFEVRE