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Compte-Rendu - firpqvqbxbsd8gx
Document publié le Jeudi 16 septembre 2021 par la commune de Champ-près-Froges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - firpqvqbxbsd8gx)
Thèmes du document : Banque, Tourisme, Institutions publiques,
Commune de Champ-près-Froges – Séance du 16 septembre 2021 2021-005
1
Compte-rendu
du Conseil Municipal du 16 septembre 2021
L’an deux mil vingt et un, le seize septembre,
Le Conseil Municipal de la Commune de Champ-près-Froges, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie de Champ-près-Froges,
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Étaient présents : JACQUIN Mylène, FANTATO Roland, JEANSELME Pascale, BARUZZO
Caroline, FLORES Angélique, THERY Eynard, MONON Gérard, MONTEL LOUIS Sandrine,
NICOLLET Isabelle, PERRIN-BIT Marc, PROST Jean-Noël, REYMOND Séverine, RIONDET
Pascal, SAURAT Dominique, VILLERMAIN Isabelle.
Secrétaire de séance : VILLERMAIN Isabelle
À 19 h, le Maire déclare la séance ouverte.
I – PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DANS LE CADRE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA CCLG EXERCICE 2014 ET SUIVANTS
Mme le Maire a transmis à l’assemblée en date du 29 juillet 2021, le rapport de présentation de la Chambre Régionale des Comptes, dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de communes du Grésivaudan.
Il en ressort que le Conseil municipal n’a formulé aucune remarque sur ce rapport d’observation.
II – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PORTAGE DES REPAS A DOMICILE
Mme Isabelle VILLERMAIN, référente du CCAS, expose :
Le CCAS de Froges doit actualiser la convention de portage de repas à domicile avec la commune de la Pierre et la commune de le Champ. Depuis 2010, une seule convention de portage de repas a été actée (délibération n°35/2010).
Il convient donc de mettre à jour la convention du service du portage de repas. Cette convention a pour objectif de redéfinir les conditions et les modalités de mise à disposition de service de portage de repas.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres,
DECIDE :
- d'approuver la nouvelle convention de portage de repas entre le CCAS de la commune de Froges et les communes de la Pierre et de Champ,
- cette nouvelle convention est annexée à cette délibération,
- d’autoriser Mme la Présidente du CCAS à signer cette convention de portage de repas. Commune de Champ-près-Froges – Séance du 16 septembre 2021 2021-005
2
III – MISE EN PLACE DU PRELEVEMENT AUTOMATIQUE POUR LES FACTURES DE PERISCOLAIRE EMISES PAR LA COLLECTIVITE
La collectivité émet chaque année près de 800 factures de périscolaire qui font l'objet d'un encaissement auprès
des services du Trésor Public.
Pour offrir de nouveaux services aux familles en complétant la gamme actuelle des moyens de paiement (espèces, chèques, CB), tout en évitant une dégradation des délais de traitement des chèques, il est envisagé de proposer un paiement par prélèvement automatique dont le principe est par ailleurs approuvé.
Il supprime pour les familles les risques d’impayés. Il offre à la collectivité un flux de trésorerie à la date qui lui convient, et accélère l'encaissement des produits locaux.
La relation contractuelle entre les redevables et la collectivité est régie par un règlement financier.
Un rejet de prélèvement donne lieu, de manière systématique, à la perception d'une commission interbancaire.
Le Conseil municipal après avoir délibéré, DECIDE
- d’approuver la mise en place du prélèvement automatique,
- d'approuver le règlement financier régissant le recouvrement des factures de périscolaire, - d'imputer les dépenses liées aux frais bancaires sur le budget principal, article 627 "services bancaires et assimilés".
IV – DECISION MODIFICATIVE N°3
Désignation Diminution sur crédits ouverts Augmentation sur crédits ouverts
D 020 : Dépenses imprévues Invest 6 000.00 €
TOTAL D 020 : Dépenses imprévues Invest 6 000.00 €
D 2152 : Installations de voirie 2 000.00 €
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 2 000.00 €
D 2313-416 : Rénovation salle polyvalente 4 000.00 €
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 4 000.00 €
V - QUESTIONS DIVERSES
CCAS
Cette année encore un colis sera distribué à nos ainés
Réflexion sur un projet de minibus à disposition des personnes non véhiculées sur Champ
Patrimoine
Le 18/09 : visite guidée de l’église de Champ et concert à 17h du groupe Clar’In’Trio (clarinette)
Urbanisme
Discussion sur les ventes en cours à Champ le bas
Dématérialisation des autorisations d’urbanisme : à partir de la mi-octobre un cycle de formation sera proposé aux agents en charge de l’urbanisme
Tour de table
• Bilan de la Journée citoyenne du 04/09
Prochaine programmation au printemps prochain Commune de Champ-près-Froges – Séance du 16 septembre 2021 2021-005
3
• Point sur la commission de sécurité
• Présentation des deux nouveaux agents recrutés aux services techniques suite à des départs de personnel
• Bilan de la rentrée scolaire 2021/2022
• Le 04/12 : marché de Noël
• A partir du 04/10 : c’est dans le bâtiment de la piscine intercommunale à Crolles que le centre de vaccination du Grésivaudan sera installé
• Cross de l’Amitié : 01/05/2022
Date du prochain conseil municipal : le 18/11 à 19h
La séance est levée à 21h00