Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3rr7vu07q1ou7s5
Déliberation - d4lu60z7cr0bx
Compte-Rendu - qjq3wt2ov9vf7ur
Compte-Rendu - firpqvqbxbsd8gx
Déliberation - ms1gp9p0r85gssw
Procès Verbal - 3udzdi6a6n6w143
Déliberation - dgpy5kmk0ljfoj7
Compte-Rendu - kgc1damng3cr2ps
Procès Verbal - lk4idoiquak4j6n
Déliberation - 6k0z7y5ciz3x0s
Déliberation - 2442oinuz8ojkbf
Document publié le Lundi 4 juillet 2016 par la commune de Champ-près-Froges.
Lien du pdf (Déliberation - 2442oinuz8ojkbf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 JUILLET 2016
Excusés : PROST Jean-Noël, SINTUREL Pierre, GELIOT Monique, HIVERT Jocelyne. Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 4 juillet 2016 afin de délibérer pour : l - VOTE DES SUBVENTIONS • Présentation du montant des demandes de subvention aux associations. • Nouvelle demande de subvention pour l'IMT (Ecole d'apprentissage). Subvention
accordée.
• Les subventions étudiées par la commission sont accordées. II - PAIEMENT FACTURES PAR TIPI rService de paiement des Titres par Carte
bancaire sur internet)
• Monsieur le Maire présente à rassemblée en quoi consiste le TIPI, un document est distribué. • Possibilité de payer en ligne les factures de la restauration scolaire, les TAP, la périscolaire, l'eau
et les loyers.
• L'assemblée vote pour la mise en place du TIPI à partir de septembre 2016. III - VOTE SUR LE MAINTIEN OU LE NON MAINTIEN DE LA lère AD JOINTE
DANS SA FONCTION
• L'assemblée vote à bulletin secret pour le maintien ou le non maintien de la 1ère adjointe. • Après dépouillement : 12 NON
2 OUI
• Le non maintien est voté à la majorité, cependant, la lere adjointe reste conseillère municipale. IV - INDEMNITES AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX AVEC DELEGATION • Monsieur le maire rappelle à rassemblée tout le travail fourni par Pascale JEANSELME et par
Mylène JACQUIN. Il propose de leur verser une indemnité à hauteur de 200€ par mois.
• L'assemblée vote pour cette attribution.
V - REVISIONS CONTRATS D'ASSURANCE • Le point a été fait avec l'assurance actuelle. Comparatif avec GROUPAMA qui se révèle être
beaucoup moins onéreuse que l'assurance actuelle.
• L'assurance actuelle devra être résiliée 3 mois avant la fin du contrat, soit fin septembre 2016. • L'assurance GROUPAMA est votée par rassemblée. VI - QUESTIONS DIYERSES : ® BORNES DE RECHARGES DES VEHICULES ELECTRIQUES
Le projet bloquerait 2 places de parking qui sont déjà saturés. Suggestion éventuelle si l'installation devait se faire sur le parking de l'annexe. Le projet est reporté.
• POMPIERS DE FROGES
Monsieur le Maire rappelle que la caseme de Froges ferme fin septembre 2016. La caseme de Villard Bonnot s'agrandit. Mise en place d'un courrier pour essayer de maintenir la caseme ouverte. Actuellement, 22 volontaires au sein de la caseme.
• VOISINS VIGILANTS
Le terme « voisins vigilants » est une marque déposée. A froges, ce projet ne se passe pas bien. Il faudrait avoir une personne référente qui remonterait les infos au niveau de la mairie. Après vérification, appeler la gendarmerie, la préfecture et la mairie (convention à remplir).
VII - TOUR DE TABLE
• Pascale JEANSELME : Demande de l'aide à la relecture du BM • Mylène JACQUIN : Inscriptions scolaires et TAP bien passées.
Ouverture d'une classe Départ de Monsieur Barthélémy sur Le Cheylas Arrivée d'une nouvelle directrice
• Jean-Luc DEVILLARD : Réunion pour le haut débit • Isabelle VILLERMAIN : Projet Séquoia avec les différentes étapes du projet. • Marie-Paule GOMES : Demande que les poubelles des écoles soient nettoyées au moins une
fois par mois et que les stores soient fermés tous les soirs.
La date du prochain conseil est fixée au lundi 5 septembre 2016 à 19h30