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Compte-Rendu - ODJ CM 01102020
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ CM 01102020)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Banque,
1
POLE JURIDIQUE ET GESTION DU PATRIMOINE
SERVICE VIE DES ASSEMBLEES Le 28 septembre 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1er OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil municipal au maire.
- Approbation des procès-verbaux des séances du 06 février, 28 mai, 11 juin et 09 juillet 2020.
- Communication sur l'actualité GPSO.
- Communication sur la rentrée scolaire.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1 Attribution d’une subvention à l’UNICEF dans le cadre de la catastrophe au Liban
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
2 Participation au capital de la SEM Logement « Seine Ouest Habitat et Patrimoine » et autorisation pour la création de sa filiale, Société par Actions Simplifiée (SAS) « Seine Ouest Habitat et Développement »
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M. Pascal LOUAP 2
3 Convention « colos apprenantes » - Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec l’État (Direction Départementale de la Cohésion Sociale).
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
4 Cours de théâtre dispensés par l’association Théâtre de la Clarté aux enfants des ALSH maternels et élémentaires de la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
Mme Marie-Laure GODIN
5 Personnel communal - Mesures diverses
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6 Approbation du règlement de la formation pour les agents de la Ville et du CCAS
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7 Approbation du plan de développement des compétences 2020-2022 des agents de la Ville de Boulogne-Billancourt
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
8 Constitution d’un groupement de commandes entre l’Établissement public territorial GPSO et ses communes membres en vue de la passation d’un ou de marché(s) pour l’acquisition de masques chirurgicaux, de masques de protection lavables et de masques de protection FFP2.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
M. Pierre DENIZIOT
9 Renouvellement de la Commission communale pour l'Accessibilité
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission de l'Urbanisme et des Travaux
10 Création d'un Conseil local du Handicap - Instance de démocratie participative
Commission des Affaires Générales et Sociales
11 Prix Initiative Handicap – Refonte du dispositif
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12 Attribution d’une subvention d’un montant de 60 000€ à Immobilière 3F pour la réalisation de 7 logements locatifs sociaux à Boulogne-Billancourt.
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13 Attribution d’une subvention d’un montant de 1 000 000€ à Seine Ouest Habitat pour la réalisation de 11 logements locatifs sociaux à Boulogne-Billancourt.
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M. Jean-Claude MARQUEZ 3
14 Exonération de la redevance d'occupation du domaine public suite à la prorogation des autorisations d'extension des terrasses temporaires afin de lutter contre les effets économiques de la COVID 19.
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Mme Christine LAVARDE-BOEDA
15 Vote de la décision modificative n°1 pour l'exercice 2020 relative au budget principal et aux budgets annexes - Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables- Remises gracieuses - Attribution de subventions - Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement
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16 Mise en œuvre du calcul automatique du quotient familial à compter du 1er janvier 2021 et ajustement du règlement intérieur des inscriptions et facturations.
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17 Autorisations budgétaires pour 2021 jusqu'à l'adoption du Budget primitif 2021 et imputation des biens en section d’investissement.
Commission des Finances
M. André de BUSSY
18 Groupement de commandes pour l’archivage électronique à valeur légale - Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec le Département des Hauts-de-Seine.
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19 Convention de partenariat culturel entre la Ville de Boulogne-Billancourt et l'Ecole de Condé pour un audit de conservation préventive
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