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Compte-Rendu - Compte Rendu cm Juin 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châlons-du-Maine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm Juin 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
CHALONS-DU-MAINE
Séance
du
24
juin
2024
Date
de
la
convocation
: 17
juin
2024
Nombre
de
membres :
- En
exercice
: 14
- Présents
: 13
- Pouvoir
:
- Votants
:
13
Étaient
présents
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
M.
Loïc
BROUSSEY,
M.
Jean
CAILLET,
M.
Jean
M.
Christophe
CAURIER,
Mme
Christelle
DURU
(arrivée
à 20h35),
Mme
Magali
GRUDE,
Mme
Morgane
GUÉGUEN,
Mme
Annick
GUÉRAULT,
Mme
Sonia
LOISEAU,
M.
Pascal
MAUGEAIS,
M.
François
PALUSSIÈRE,
Mme
Chantal
PHELIPOT,
M.
David
POMMIER,
Laurent
THEBAUD,
Mme
Rachelle
TORCHY.
Etaient
absents
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
M.
David
POMMIER
M.
François
PALUSSIERE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité
des
membres
présents.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LE
24
juin
2024
N°
délibération
Objet
Décision
DCM
2024-06-01
Prestataire
cantine
Approuvée
à l’unanimité
DCM
2024-06-02
Révision
des
tarifs
au
Pour
: 12
restaurant
scolaire
Contre
: 01
DCM
2024-06-03
Révision
des
tarifs
de
la
Pour
: 12
garderie
Contre
: 01
Affiché
le 25
juin
2024 RÉUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
juin
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
24°"°
jour
du
mois
de
juin
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Loïc
BROUSSEY.
Étaient
présents
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
M.
Loïc
BROUSSEY,
M.
Christophe
CAURIER,
Mme
Christelle
DURU
(arrivée
à
20h35),
Mme
Magali
GRUDE,
Mme
Morgane
GUÉGUEN,
Mme
Annick
GUÉRAULT,
Mme
Sonia
LOISEAU,
M.
Pascal
MAUGEAIS,
M.
François
PALUSSIÈRE,
Mme
Chantal
PHELIPOT,
M.
Jean
QUAILLET,
M.
Laurent
THEBAULT,
Mme
Rachelle
TORCHY.
Etaient
absents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
M.
David
POMMIER
M.
François
PALUSSIERE a
été
élu
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Délibération
n°
2024-06-01
: Prestataire
cantine
M.
Le
Maire
rappelle
que
la
convention
avec
la
société
Convivio
arrive
à
échéance
le
31
août
2024.
M.
Le
Maire
s’est
rapproché
du
Département.
Ce
dernier
propose
la
mise
en
place
d’une
coopération
public/public
via
le
collège
Béatrix
de
Gâvre
de
Montsûrs
pour
la
fabrication
et
la
mise
à
disposition
de
repas
en
liaison
chaude.
Pour
cela,
la
municipalité
doit
acquérir :
- un
véhicule
- 3
BOXS
isothermes
- 2
plaques
eutectiques
(plaque
froide)
- 2
plaques
camwarmer
(plaque
chaude)
- 3
socles
rouleur
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
a
opté
pour
un
véhicule
d’occasion
électrique
avec
une
location
de
batterie
et
mandate
M.
Le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
la
convention
et
notamment
pour
signer
toutes
les
pièces
afférentes
au
projet.
(Résultat
du
vote
: Pour
: 13
- Contre
: 0
- Abstention
: 0)
Délibération
n°
2024-06-02
: Révision
des
tarifs
au
restaurant
scolaire
Le
Maire
rappelle
la
décision
du
Conseil
Municipal
prise
sur
la
délibération
n°2024-06-01
sur
le
changement
du
prestataire
cantine.
En
effet
la
convention
avec
la
société
Convivio
prend
fin
au
31
août
2024.
Le
Conseil
Municipal
a
voté
à
l’unanimité
la
convention
avec
le
département
de
la
Mayenne.
Au
vu
des
tarifs
appliqués
par
le
Département,
le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
de
ne
pas
augmenter
le
tarif
des
repas
à
compter
du
1°
septembre
2024.
(Résultat
du
vote
: Pour
: 12
- Contre
: 1
- Abstention
: 0) Délibération
n°
2024-06-03
: Révision
des
tarifs
de
la
garderie
Au
vu
des
tarifs
appliqués
sur
l’année
scolaire
2023-2024,
le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
ne
pas
augmenter
le
tarif
de
la
garderie
à
compter
du
1°
septembre
2024.
(Résultat
du
vote
: Pour
: 12
- Contre
: 1
- Abstention
: 0)
Commission
Travaux —
Point
sur
les
ombrières
Le
conseil
municipal
demande
s’il
y
a
possibilité
de
récupérer
l’eau
de
pluie.
Le
Maire
répond
que
l’évacuation
des
eaux
pluviales
des
ombrières
est
prévue
via
le
réseau
ou
par
infiltration
et
que
la
récupération
n’a
pas
été
prévue
à
ce
stade.
Elle
pourra
l’être
une
fois
les
ombrières
installées.
—
Point
sur
l’isolation
de
l’école
Concernant
l’isolation
extérieur
sur
la
partie
côté
nord
de
l’école,
5
devis
vont
être
demandés
aux
entreprises
suivantes
:
COURCELLE
SAS
(Bonchamp)
FLORE
CONSTRUCTION
(Changé)
FRETIGNE
(Laval)
GUERAULT
(Saint-Berthevin)
LUCAS
(Laval)
Informations
et
questions
diverses
- Protection
du
ciel
et
de
l’environnement
nocturne
Le
maire
fait
état
de
la
rencontre
qu’il
a
eue
avec
un
responsable
de
l’association
concernant
la
durée
d’allumage
des
lampadaires
dans
notre
commune
et
les
possibilités
qu’il
existe
de
diminuer
les
nuisances
pour
la
faune.
Ce
sujet
fera
l’objet
d’une
discussion
lors
d’un
prochain
conseil.
Prochain
conseil
le
10
septembre
2024
Séance
levée
à
22
h
15
Secrétaire
de
séance
François
PALUSSIERE