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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 06 MARS 2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Châlons-du-Maine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 06 MARS 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
RÉUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
mars
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
6ème
jour
du
mois
de
mars
à
vingt
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Loïc
BROUSSEY.
Étaient
présents
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
M.
Loïc
BROUSSEY,
M.
Jean
CAILLET,
M.
Christophe
CAURIER,
Mme
Christelle
DURU,
Mme
Magali
GRUDÉ,
Mme
Annick
GUÉRAULT,
Mme
Sonia
LOISEAU,
M.
Pascal
MAUGEAIS,
M.
François
PALUSSIÈRE,
Mme
Chantal
PHELIPOT,
M.
David
POMMIER,
M.
Laurent
THEBAUD.
Etaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
Morgane
GUEGUEN,
Mme
Rachelle
TORCHY.
Mme
Annick
GUERAULT
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023-01-01
: Séjours
organisé
par
le
Collèce
Saint
Martin
de
Montsûrs
Le
Maire
relate
le
message
électronique
reçu
du
Collège
Saint
Martin
de
Montsûrs
qui
organise
des
séjours
linguistiques
auquel
participent
des
élèves
Châlonnais.
Le
Collège
demande
une
participation
par
élève
participant
au
voyage.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
vote,
refuse
à
l’unanimité
de
verser
une
participation
financière
aux
familles
dont
les
enfants
Collégiens
ou
Lycéens
participent
aux
séjours
organisés
par
les
Collèges
et
Lycées.
(Résultat
du
vote
: Pour
: 12
- Contre
: 0
- Abstention
: 0)
Délibération
n°
2023-03-02
: Tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes
pour
les
agents
travaillant
pour
la
Commune
Le
Maire
propre
aux
Conseillers
Municipaux
de
faire
bénéficier
aux
agents
Communaux
résidant
hors
Commune
des
tarifs
de
la
location
de
la
salle
des
fêtes
réservés
aux
Châlonnais.
Après
en
avoir
délibéré
et procédé
au
vote,
décide
d’adopter
les mêmes
tarifs
que
pour
les
Châlonnais.
(Résultat
du
vote
: Pour
: 12
- Contre
: 0
- Abstention
: 0)
Délibération
n°
2023-03-03
:
Création
d’un
poste
Adjoint
technique
territorial
principal
de
1°"
classe
Le
maire
expose
qu’un
agent
bénéficie
d’un
avancement
au
grade
d’adjoint
technique
principal
de
1%
classe.
N’ayant
pas
de
poste
à
ce
niveau,
il
est
nécessaire
de
le
créer.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
vote
décide
de
créer
un
poste
d’agent
technique
principal
de
1°®
classe
à
compter
du
1%
octobre
2023
sans
changement
du
temps
de
travail.
(Résultat
du
vote
: Pour
: 12
- Contre
: 0
- Abstention
: 0) Commission
Communication
La
commission
s’est
réunie
pour
le
choix
du
nom
de
la
salle
des
fêtes.
Quatre
noms
ont
été
sélectionné.
Un
sondage
sera
fait
via
panneau
pocket
pour
définir
le
nom
définitif.
Commission
Travaux
—
Point
sur
le
cimetière
Deux
devis
sont
présentés.
Le
devis
de
M.
Kylian
GRUDE
a
été
retenu.
Voir
avec
le
logiciel
Berger
Levrault
pour
la
cartographie.
—
Point
sur
la
salle
des
fêtes
tableau
électrique,
coffret
multiprise
Trois
devis
sont
présentés.
Le
devis
de
l’Entreprise
POUTEAU a
été
retenu.
—
Mur
de
la
Mairie
Le
Conseil
propose
de
le
refaire
dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
la
deuxième
partie
du
bourg.
—
Aménagement
30
rue
Principale
Deux
propositions
d’aménagement
ont
été
consultées.
COP
LOGIS
et
MEDUANE
HABITAT.
COP
LOGIS
a
été
retenu.
Un
rendez
-vous
sera
pris
pour
que
le
projet
prenne
forme.
—
Entretien de
la
voierie
Une
consultation
sera
faite
auprès
de
trois
Entreprises
pour
le
curage
des
fossés
et
le
point
à
temps.
Informations
et
questions
diverses
Adhésion
fourrière
Départementale
de
la
Mavenne
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
l’adhésion
à
la
fourrière
départementale
de
la
Mayenne
pour
l’année
2023.
Séance
levée
à
22h30
Secrétaire
de
séance
Le
Mai
Annick
GUERAULT
Loïc
OUSSEY
ET)