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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 01 12 2025
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Châlons-du-Maine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 01 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
RÉUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1°
décembre
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
1er
jour
du
mois
de
décembre
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Loïc
BROUSSEY.
Étaient
présents
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
M.
Loïc
BROUSSEY,
M.
Christophe
CAURIER,
Mme
Christelle
DURU,
Mme
Magali
GRUDE,
Mme
Morgane
GUEGUEN,
Mme
Annick
GUERAULT,
Mme
Sonia
LOISEAU,
M.
Pascal
MAUGEAIS,
M.
François
PALUSSIÈRE,
Mme
Chantal
PHELIPOT,
M.
Jean
QUAILLET.
Etaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
:
M.
David
POMMIER,
M.
Laurent
THEBAUD,
Mme
Rachelle
TORCHY
Mme
Rachelle
TORCHY
a
donné
pouvoir
à
Mme
Magali
GRUDE.
Mme
Annick
GUERAULT
a
été
élue
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Délibération
n°
2025-12-01
:portant
sur
l’éclairage
public
terrain
sportif
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
devis
du
projet
d'éclairage
public
relatif
au
terrain
sportif.
L'entreprise
propose
à
la
commune
de
réaliser
ces
travaux
aux
conditions
financières
suivantes
:
Estimatif
TTC
28
000,00
€
Maîtrise
d'œuvre
1
680,00
€
Subventions
perçues
TEM
:
7
000,00
€
Reste
à
percevoir
en
2027
FCTVA
:
3
628,80
€
Projet
éclairage
des
terrains
sportifs
à
19
051,20
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- Approuve
le
descriptif
prévisionnel
financier
par
poste
de
dépense
-
Donne
délégation
au
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier.
(Résultat
du
vote
:Pour
:7
- Contre
:
1
- Abstention
:
4)
Délibération
n°
2025-12-02
:
portant
sur
la
participation
de
la
collectivité
à
la
PSC
santé
des
agents
dans
le
cadre
de
la
labellisation
au
1°"
janvier
2026
À
la
suite
de
la
démarche
prévoyance,
le
CDG
a
été
sollicité
pour
le
volet
santé
et
propose
aux
collectivités
mayennaises,
avec
les
autres
centres
de
gestion
de
la
région,
un
contrat
collectif
à
adhésion
facultative
à
partir
du
1°'
juillet
2027.
Cette
date
a
été
programmée
compte
tenu
du
calendrier
électoral
de
2026
et
des
obligations
issues
du
code
des
marchés
publics.
En
rejoignant
ce
contrat
collectif,
les
agents
des
collectivités
bénéficieront
de
prestations
santé
négociées,
au
sein
d’une
convention
pilotée
techniquement
et
financièrement
par le
CDG
53
via
la
coopération
régionale
des
centres
de
gestion.
Le
montant
de
la
participation
de
la
collectivité
s'appuiera
sur
les
textes
en
vigueur.
Néanmoins,
dès
le
1°
janvier
2026
la
mairie,
en
tant
qu'employeur
aura
obligation
de
participer
à
la
mutuelle
santé
à
hauteur
de
15
€
minimum
par
mois
et
par
agent.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- DECIDE
de
participer
à
hauteur
de
25
€
par
agent
- DONNE
délégation
au
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier.
(Résultat
du
vote
:Pour
:12
- Contre
:
0
- Abstention
:
0)
Commission
travaux
:
-
Reprofilage
et
bicouche
sur
l’entrée
de
la
parcelle
AA
210,
enrobé
chemin
des
Challonges
(de
la
Borderie
aux
Challonges)
et
point
à
temps
et
curage
de
fossés
pour
l'ensemble
de
la
commune
Devis
demandé
aux
Entreprises
Chapron,
Eurovia
et
Daniel
Moquet
(que
sur
la
parcelle
AA
210).
-
Plantation
d’arbre
sur
le
terrain
attenant
à
la
cour
d'école
A
la
demande
de
l’école,
des
arbres
ont
été
achetés
et
plantés
par
les
parents
d'élèves.
Le
coût
pour
la
commune
s'élève
à
764,58
€.
-
retour
sur
les
clôtures
La
clôture
de
l'entrée
de
la
parcelle
AA
210
rue
des
palmes
est
finalisée.
-
baliroad
Dans
la
continuité
des
travaux
déjà
entamés
rue
des
Noisetiers,
des
baliroad
ont
été
installés
pour
gérer
la
vitesse.
Les
conseillers
municipaux
sont
en
accord
pour
aller
vers
des
coussins
berlinois
après
avoir
essayé
des
chicanes
rétrécissant
la
bande
de
roulement.
- les
ombrières
Les
élus
sont
toujours
en
attente
du
raccordement
des
gouttières
aux
eaux
pluviales,
de
la
réfection
des
terrains
de
boules
ainsi
que
de
la
remise
en
état
du
sol
du
parking.
Prochain
conseil
le
19
janvier
2026
Séance
levée
à
21
h
30
Secrétaire
de
séance