Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 30 05 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 13 11 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 17 07 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 20 01 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 14 04 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 28 03 2024 2
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 11 04 2024 1
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 15 12 2023 1
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 24 10 2024
Déliberation - liste delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Économie et finances,
Cf RÈNGES IRUMONTZEY Le conseil
municipal
de
la
commune
de
Granges
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
10
Avril
2025
à 18
h
30
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
suivantes
lors
de
la
séance
du
Jeudi
10
Avril
2025
: -Aumontzey
a étudié
les
délibérations
L Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
Jeudi
10
Avril
2025
en
accessibilité
et
rénovation
énergétique
de
la
Mairie
Frédéric
THO
Le
Maire
N°
délibération
Objet
de
la
délibération
Décision
|
2025/027
Compte
Financier
Unique
Budget
Forêt
2024
APPROUVÉE
2025/028
Compte
Financier
Unique
Budget
Commune
2024
APPROUVÉE
2025/029
Affectation
des
résultats
2024
Budgets
Forêt
et|
APPROUVÉE
Commune
2025/030
Approbation
du
règlement
budgétaire
et
financier
| APPROUVÉE
2025
2025/031
Vote
du
Budget
Primitif 2025
de
la
Commune
APPROUVÉE
2025/032
Participations
2025
aux
différents
otganismes
et
|
APPROUVÉE
syndicats
2025/033
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
— fiscalité
2025
|
APPROUVÉE
2025/034
Crédits
alloués
aux
écoles
APPROUVÉE
2025/035
Imputation
des
dépenses
article
623
APPROUVÉE
2025/036
Participation
aux
frais
de
raccordement
électrique
|
APPROUVÉE
Pour
une
maison
d’habitation
située
87,
chemin
du
Caron
2025/037
Admission
en
non-valeut
—
Budget
Commune
2025
APPROUVÉE
2025/038
Avenant
1
au
Marché
de
mise
en
accessibilité
et
|
APPROUVÉE
rénovation
énergétique
de
la
Mairie
—
Lot
2
Ravalement
ITE
-—
Etanchéité
2025/039
Avenant
n°
1
au
marché
:
réhabilitation
du
Pont
du
APPROUVÉE
Spoix
2025/040
Tarification
BAFA
et
animateurs
au
1
mai
2025
APPROUVÉE
2025/041
Plan
de
formation
2025
APPROUVÉE
2025/042
Signature
d’une
convention
avec
le
PETR
du
Pays
de
|
APPROUVÉE
la
Déodatie
pour
la
collecte
et
la
valorisation
des
Certificats
d’Economie
d'Energie
—
Travaux
de
mise