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Déliberation - Liste Deliberations cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Vieillesse,
Fe
R£NGES + UMONTZEV
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
3 Avril
2026
à 19
h 00
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
conseil
municipal
de
la commune
de
Granges-Aumontzey
a étudié
les
délibérations
suivantes
lots
de
la
séance
3 Avril
2026 :
N°
délibération
Objet
de
la délibération
Décision
2026/024
Formation
des
commissions
communales
APPROUVÉE
2026/025
Commission
d’appel
d'offres
APPROUVÉE
2026/026
Nombre
de
membres
au
Centre
Communal
APPROUVÉE
d'Action
Sociale
2026/027
Représentants
au
Centre
Communal
d'Action | APPROUVÉE
Sociale
2026/028
Délégués
à
la
Commission
Syndicale
des
Biens
| APPROUVÉE
Indivis
de
Granges-Aumontzey/Barbey-Seroux
2026/029
Délégués
à
la
Commission
Syndicale
des
Biens
| APPROUVÉE
Indivis
de
Jussarupt/Granges-Aumontzey-
Herpelmont
2026/030
Délégué
au
Syndicat
Mixte
pour
lInformatisation
| APPROUVÉE
Communale
dans
le Département
des
Vosges
2026/031
Désignation
d’un
correspondant
SPL
XDemat
APPROUVÉE
2026/032
Délégué
au
Syndicat
Départemental
d'Electricité | APPROUVÉE
des
Vosges
2026/033
Délégué
au
Syndicat
Intercommunal
de
la
maison | APPROUVÉE
de
retraite
de
Bruyères
2026/034
Délégué
au
Parc
Naturel
Régional
des
Ballons
des | APPROUVÉE
Vosges
2026/035
Délégués
à l'association
des
communes
forestières
APPROUVÉE
2026/036
Délégué
à Passociation
la Micro-crèche
La
Maison | APPROUVÉE
des
P’tits
Loups
2026/037
Délégué
à la commission
d’attribution
des
places
à | APPROUVÉE
Passociation
la Maison
des
P’tits
Loups
2026/038
Délégué
au
CNAS
APPROUVÉEListe
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
Vendredi
3 Avril
2026
Le
Maire
2026/039
Désignation
d’un
représentant
à
lAgence | APPROUVÉE
Technique
Départementale
2026/040
Désignation
d’un
correspondant
à la
défense
APPROUVÉE
Frédéric
THOMAS,