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Procès Verbal - proces verbal 041122 512301
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crots.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 041122 512301)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Page
1 sur
1
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
MAIRIE
de
CROTS
05200
PROCES
VERBAL
DE
CARENCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
vendredi
04
novembre
2022
Présents
Jean-Pierre
GANDOIS,
Michèle
TÉTENOIRE,
Jean-Daniel
GUIEU
Excusés
: Lionel
RAIMBAULT
(procuration
à Jean-Pierre
GANDOIS),
Laetitia
HAUWELLE
(procuration
à Jean-Daniel
GUIEU),
Marie
LAGIER
(procuration
à
Michèle
TETENOIRE)
Absents
:
Etienne
BERENGUEL,
François
LAGIER,
Chantal
MONINO,
Carole
CHAUVET,
Christine
MICHEL,
Ghislaine
GARCIA,
Philippe
MINIER,
René
MICHEL,
Nancy
PERNIN
JAUME.
Secrétaire
de
séance
: Michèle
TETENOIRE
01
Démontage
et
remontage
des
pneus
du
camion
Renault
Midlum
02
Diagnostic/réparation
de
l'ordinateur
du
camping
municipal
03
Ré-installation
des
logiciels
sur
l'ordinateur
du
camping
municipal
04
Achat
de
bouteilles
de
gaz
pour
les
mobil-home
du
camping
municipal
Questions
diverses
La
séance
est
ouverte
à 11h08
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance,
énonce
les
pouvoirs
: Lionel
RAIMBAULT
(procuration
à Jean-Pierre
GANDOIS),
Laetitia
HAUWELLE
(procuration
à Jean-Daniel
GUIEU),
Marie
LAGIER
(procuration
à Michèle
TETENOIRE)
et
constate
l'absence
de
9
conseillers
municipaux,
à savoir
: Etienne
BERENGUEL,
François
LAGIER,
Chantal
MONINO,
Carole
CHAUVET,
Christine
MICHEL,
Ghislaine
GARCIA,
Philippe
MINIER,
René
MICHEL
et
Nancy
PERNIN
JAUME.
Conformément
à l’article
L2121-17
du
CGCT
précisant
que,
le Conseil
Municipal
ne
peut
délibérer
valablement
que
lorsque
la
majorité
de
ses
membres
en
exercice
est
présente.
Vu
l'absence
de
quorum
constaté
à 11h15,
la séance
du
Conseil
Municipal
du
04
novembre
2022
n’a
pu
se
tenir,
soit
:
- 3
présents
sur
les
15
en
exercice.
Par
conséquent,
en
conformité
avec
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
sera
à
nouveau
convoqué
à trois
jours
au
moins
d'intervalle.
A
cette
occasion,
il délibérera
valablement
sans
condition
de
quorum.
La
séance
est
levée
à 11h14,