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Conseil Municipal - cms CM 07 02 2022
Document publié le Lundi 31 janvier 2022 par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms CM 07 02 2022)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
Ville de
YWGribels
À Grabels, le lundi 31 janvier 2022
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 07 février 2022 à 18h30 dans la Salle Marianne
| _- Appel nominatif des conseillers.
Il - Ouverture de la séance,
il - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 29 novembre 2021.
V _- Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Séance de questions.
VIL-Informations Municipales.
VI-Compte rendu des affaires métropolitaines.
IX - Présentation du bilan et projet de l'association Gutenberg-Grabels.
X— Affaires :
1. Convention partenariale d'objectifs et de moyens Commune de Grabels — Centre socioculturel Gutenberg
géré par l’Association Gutenberg — Grabels 2022/2025 - Approbation et autorisation de signature ;
2. Convention partenariale d'objectifs et de moyens - Commune de Grabels - Espace de Vie Sociale « La Vie
Valsière » géré par l'Association Gutenberg-Grabels 2019-2022 - Avenant n°2 — Approbation et autorisation
de signature ;
3. Convention de mise à disposition de locaux municipaux — Siège social Association Gutenberg- Grabels —
Renouvellement — Approbation et autorisation de signature ;
4. Vœu de soutien au personnel de la Crèche municipale ;
5. Bilan annuel des services municipaux — 2021 ;
6. Débat d'orientation budgétaire — Rapport d'orientation budgétaire — Présentation ;
7. Plan « France relance » — Aide de l'Etat 2022 à la construction durable — Contrat tripartite entre l'Etat,
Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de Grabels ;
8. Partenariat avec la ville d’Abaiak — Convention de financement FICOL (Facilité de financement des
initiatives des collectivités françaises) entre l'Agence Française de Développement et la Commune de Grabels
— Approbation et autorisation de signature ;
3. Partenariat avec la ville d’Abalak — Convention opérationnelle et financière portant sur le projet
d'adduction d’eau potable Abalak — Approbation et autorisation de signature ;
10.Avis modification simplifiée 3 du Plan local d'urbanisme évolution du règlement du PLU réalisation
d'ouvrages de protection contre les inondations le long du cours d’eau du Rieumassel :
11.Signature de la convention entre la Commune de Grabels et la Verrerie d'Alès - projet de création et de
résidence artistique ;
12.Signature de la convention entre la Commune de Grabels, la compagnie Baraka et la Verrerie d'Alès -
projet de création et de résidence artistique ;
13.Signature de la convention Education Artistique et Culturelle entre ta commune de Grabels et Montpellier
Méditerranée Métropole ;
Ville de Grabels - Maison Commune Tél, : 04 67 10 41 00 mairie @ville-grabels.fr | À, place Jean Jaurès - 34790 Grabels Fax : 04 67 10 41 08 wwwville-grabels.fr Ville
WGbels
14.Adhésion de la Commune à l’Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) — Renouvellement de la
convention pour la période 2022-2024 — Approbation et autorisation de signature ;
15.Demande de subvention pour le financement de capteurs Co? en milieu scolaire — Approbation et
autorisation de signature ;
16.Cession parcelle communale - 59 Rue du Château à Grabels - BE 3 - aux Epoux TALLARIDA — Autorisation :
17.Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) — Modification de l'objet
social ;
18.Attribution d’une subvention à l’'OCCE (Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole) pour l’école
élémentaire Joseph Delteil ;
19.Attribution d’une subvention à l'OCCE (Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole) pour l’école
maternelle Pierre SOULAGE ;
20.Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole) pour l’école
élémentaire Pierre SOULAGES ;
21.Tableau des emplois - Modification ;
22.Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement
professionnel - Régime indemnitaire applicable aux agents de la Commune — Modification =
23.Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire
d'activités ;
24.Mise en place du télétravail pour les personnels éligibles de la Commune de Grabels ;
25.Groupement de commandes — Centre De Gestion 34 — Risques statutaires — Adhésion 3
26.Protection sociale complémentaire — Débat ;
27.Signature d’une convention tripartite relative à la gestion des populations félines sans propriétaires.
XI — Questions diverses.
Le Maire,
René Revol
Ville de Grabels - Maison Commune Tél. : 04 67 10 41 00 mairie@ville-grabels.fr | 1, place Jean Jaurès - 34790 Grabels Fax : 04 67 10 41 08 www.ville-grabels.fr