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Ordre du Jour - ODJ CM du 08.03.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 03.05.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 27.05.2021
Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27.05.2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Banque,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira en Mairie le :
JEUDI 27 MAI 2021 À 20 HEURES 30
Considérant les risques sanitaires et conformément aux dispositions législatives en vigueur, le public ne pourra être accueilli dans l'enceinte de la mairie.
La séance sera diffusée en direct sur le profil Facebook de la Ville, dont le lien sera communiqué sur son site internet (www. levesinet.fr).
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
> Approbation du compte rendu de la séance du 31 mars 2021
> Communication sur l’ancienne gare SNCF
Projets de délibérations :
1. Délibération n°1280-1 :
2. Délibération n°1280-2 :
3. Délibération n°1280-3 :
4. Délibération n°1280-4 :
URBANISME
Déclassement de principe du lot n°1 issu de la division de la
parcelle section AN-308, bien communal sis place de la Gare
Instauration d’un périmètre d’étude au titre de l’article
L.424-1 du Code de l’urbanisme sur le secteur « de l’îlot des
Courses »
Instauration d’un périmètre d’étude « secteur République » au
titre de l’article L.424-1 du Code de l’urbanisme sur le secteur
de « l’îlot République »
Procédure de modification simplifiée n°3 du PLU : définition
des modalités de la mise à disposition du public
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Délibération n°1280-5 :
Délibération n°1280-6 :
Délibération n°1280-7 :
Procédure de modification simplifiée n°4 du PLU : définition
des modalités de la mise à disposition du public
Autorisation donnée au Maire de signer le Contrat de mixité
sociale entre la Ville du Vésinet et l’Etat
Autorisation donnée au Maire de signer la Convention de
veille foncière entre la Ville du Vésinet et l’EPFIF
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Délibération n°1280-8 :
Délibération n°1280-9 :
Délibération n°1280-10 :
Délibération n°1280-11 :
Délibération n°1280-12 :
Délibération n°1280-13 :
Délibération n°1280-14 :
Délibération n°1280-15 :
Délibération n°1280-16 :
Délibération n°1280-17 :
Bilan de la concertation et arrêt du Règlement local de
publicité (RLP)
Création d’un dispositif exceptionnel d’aide communale à
l'immobilier d’entreprise à destination des établissements
éligibles de la commune
FINANCES
Attribution d’un financement au titre du dispositif
départemental d’aide d’urgence
Revalorisation conventionnelle de la redevance annuelle
versée par le délégataire et des tarifs de droits de place des
marchés
Garantie d’emprunt en contrepartie de la réservation de
logements entre la Ville et CDC Habitat: acquisition-
amélioration de 10 logements au 12 rue de Verdun
Adhésion au groupement de commandes pour différents
segments d’achat
Budget Ville — Autorisation de verser une subvention à
l’Institut Jane Goodail
Avenant à la convention pour la télétransmission des actes
soumis au contrôle de légalité — Ajout d’opérateur et
documents budgétaires
Adhésion au dispositif « Pass+ »
RESSOURCES HUMAINES
Reprise en régie directe du marché d’entretien de la voirie
opéré par Suez
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Délibération n°1280-18 :
Délibération n°1280-19 :
Délibération n°1280-290 :
Délibération n°1280-21 :
Délibération n°1280-22 :
Délibération n°1280-23 :
Délibération n°1280-24 :
Délibération n°1280-25 :
Délibération n°1280-26 :
Modification du tableau des emplois (reprise en régie de
personnel)
Modification du tableau des emplois (première partie du plan
pluriannuel de dé-précarisation et mise à jour générale)
Prime d'habillage et de déshabillage —- ASVP et agents de
Police municipale
Prime de responsabilité de certains emplois de direction
Modalités de prise en charge des frais occasionnés par les élus
dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la
formation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Mise en place de l’étude dirigée pour la rentrée scolaire
2021-2022
Tarifs des activités périscolaires, extrascolaires et de la
restauration scolaire
Avenants aux conventions de gestion transitoire pour les
compétences Eau potable, Eaux pluviales et Assainissement
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 21 mai 2021
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