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Déliberation - DEL211216 18 convention sub. ASF
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Fontenay-aux-Roses.
Lien du pdf (Déliberation - DEL211216 18 convention sub. ASF)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Éducation,
0 1 DEL211216_18
Département des Hauts-de-Seine
VILLE DE FONTENAY-AUX-ROSES
____________
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 16 DECEMBRE 2021
OBJET : Convention de subventionnement avec l’ASF dans
le cadre de l’appel à projets activités de découverte sportive
L’An deux mille vingt et un, le seize décembre à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Fontenay-aux-Roses légalement convoqué le dix décembre s’est assemblé en visioconférence en application de loi n°2020-290 du 23 mars 2020 modifiée par la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, sous la présidence de M. Laurent VASTEL, Maire.
Etaient présents : VASTEL Laurent, REIGADA Gabriela, GALANTE-GUILLEMINOT Muriel, RENAUX Michel, BULLET Anne, DELERIN Jean-Luc, BEKIARI Despina, CHAMBON Emmanuel, GAGNARD Françoise, LE ROUZES Estéban, PORCHERON Jean-Claude, LHOSTE Roger, ROUSSEL Philippe, MERCADIER Anne-Marie, BOUCLIER Arnaud, RADAOARISOA Véronique, LECUYER Sophie, HOUCINI Mohamed, PORTALIER-JEUSSE Constance, GABRIEL Jacky, BERTHIER Etienne, COLLET Cécile, SOMMIER Jean-Yves, MERGY Gilles, MESSIER Maxime, POGGI Léa-Iris, LE FUR Pauline, conseillers municipaux,
lesquels forment la majorité des Membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents représentés :
LAFON Dominique pouvoir à GAGNARD Françoise ANTONUCCI Claudine pouvoir à ROUSSEL Philippe
CONSTANT Pierre-Henri pouvoir à LECUYER Sophie
KEFIFA Zahira pouvoir à REIGADA Gabriela
KATHOLA Pierre pouvoir à LE FUR Pauline
BROBECKER Astrid pouvoir à MESSIER Maxime
Absentes : SAUCY Nathalie, GOUJA Sonia
Le Président ayant ouvert la séance, il est procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code précité, à
l’élection d’un Secrétaire : Mme REIGADA Gabriela est désignée pour remplir ces fonctions.
_________________________
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2311-7,
Vu le code de l’éducation et notamment ses articles L551-1 et D521-12,
Vu le Projet éducatif territorial 2018-2021 approuvé par délibération du Conseil municipal du 25 juin 2018 et prorogé d’un an par avenant,
Vu l’article L.2121-23 du code général des collectivités territoriales qui dispose que les délibérations du conseil municipal sont signées par tous les membres présents à la séance, ou mention est faite de la cause qui les a empêchés de signer,
NOMBRE DE MEMBRES
Composant le Conseil : 35
En exercice : 35
Présents : 27
Représentés : 6
Pour : 33
Contre : 0
Abstentions : 0
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
DEL211216_18 ‘ = Affiché le re.
ID : 092-219200326-20211216-DEL211216_18-DE
Considérant que la ville souhaite, dans le cadre de son Projet éducatif territorial - Plan mercredi 2018-
2021, proposer aux enfants accueillis dans les accueils de loisirs des activités de découverte sportive de qualité, en partenariat avec les associations locales,
Considérant que dans ce cadre, un appel à projets a été diffusé à l’ensemble des partenaires du territoire et que l'ASF (section Handball) y a répondu,
Considérant que le projet proposé par l'association participe à la politique éducative menée par la ville et en particulier, répond à l'objectif n°2 du PEDT : « Proposer une offre éducative, culturelle et sportive
de qualité en direction des enfants tout en préservant le développement et le bien-être de l'enfant »,
Considérant que la subvention de 1 800€ demandée par cette association pour mener ce projet est justifiée par un intérêt local,
Considérant que les conseillers municipaux ont participé à la séance par visioconférence pour des raisons tenant aux conditions sanitaires actuelles,
Considérant qu'ils ne sont pas en mesure de signer la délibération,
Considérant l'avis du comité de sélection,
Vu le projet de convention,
Vu le budget communal,
Vu l'avis de la Commission,
Sur la proposition du Maire,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
Article 1 : d'approuver la convention de subventionnement avec l'ASF,
Article 2 : d'accorder une subvention à l'association d'un montant total de 1800 € au titre de l'année 2022 lui permettant de mettre en œuvre son projet tel que défini dans la convention pour la période de
janvier à juin 2022,
Article 3 : d'inscrire les dépenses correspondantes au budget communal,
Article 4 : d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toute mesure nécessaire à l'exécution de la présente délibération et à signer tous les actes y afférents, y compris les éventuels avenants à la convention,
Article 5 : ampliation de la présente délibération sera transmise à - Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine
- Madame la Trésorière Municipale
- L'association ASF
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits
Et ont signé les membres présents
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire
Laure EL
Certifié exécutoire
Compte tenu de Suirepul = En préfecture le 2 L}* , . 2229 Publication/Affichage du ülrt2i au 2U/o 2/ 2%
Pour le Maire par délégation
Le Directeur Général des Services
Nicolas-Yves HENRY
bo: Fontenay,
aux-ROSeES
l nu Û
DEL211216_18
CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT AVEC L’ASF DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS ACTIVITES DE DECOUVERTE SPORTIVE
Entre les soussignés :
La Ville de Fontenay-aux-Roses, représentée par Monsieur Laurent VASTEL, Maire, dûment habilité par délibération du conseil municipal du 16 décembre 2021, sise 75 Rue Boucicaut à Fontenay-aux- Roses (92260),
ci-après désignée « la Ville » d'une part,
et
L'ASF représentée par Monsieur Dominique DUSSERT-EMARD, Président, dont le siège social est situé 10 place du Château Sainte-Barbe, 92260 Fontenay-aux-Roses,
ci-après désignée « l'Association » d'autre part,
Préambule
Considérant le projet initié et conçu par l’association « Initiation et découverte du Handball »
Considérant que la ville souhaite, dans le cadre de son Projet Educatif de Territoire (PEdT) – Plan
mercredi, proposer aux enfants accueillis dans les accueils de loisirs des activités de découverte
sportive de qualité, encadrées par des intervenants spécialisés. Ces activités répondent au deuxième
objectif du PEdT : « Proposer une offre éducative, culturelle et sportive de qualité en direction des
enfants tout en préservant leur développement et leur bien-être ». Ainsi, et dans la perspective de
développer le partenariat avec les associations locales, la ville a lancé un appel à projets, auquel
l’association a répondu, en proposant une offre d’activités.
Considérant que le projet ci-après présenté par l’association participe à cette politique.
Article 1 - Objet de la convention
L’association s’engage à son initiative et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre le projet défini en
annexe à la présente convention, correspondant à des activités de découverte dans le cadre du projet
éducatif de territoire de la Ville. La ville contribue financièrement à ce projet d’intérêt général,
conformément au Règlement (UE) n°360/2012 du 25 avril 2012 de la Commission européenne. Elle
n’attend aucune contrepartie directe de cette subvention.
Article 2 - Durée
La convention est conclue pour une durée courant du 5 janvier 2022 au 30 juin 2022.
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le ù 1
Article 3 - Montant de la subvention
La Ville contribue financièrement pour un montant maximal de 1 800€ sur la durée de la convention, conformément au budget prévisionnel défini dans l’annexe à la présente convention.
Le financement public n’excède pas les coûts liés à la mise en œuvre du projet, estimés en annexe.
Article 4 - Modalités de versement de la subvention
La ville verse :
- Un acompte en février 2022 correspondant à 50% du montant dû au titre de l’année 2022
- Le solde dû au titre de l’année 2022 après remise des pièces prévues à l’article 5.
La contribution financière est créditée au compte de l’association selon les procédures comptables en
vigueur. Les versements sont effectués au compte ouvert au nom de l’association (joint en annexe)
L’ordonnateur de la dépense est le Maire de Fontenay-aux-Roses. Le comptable assignataire des
paiements est le Trésorier municipal.
Article 5 - Justificatifs
L'Association s'engage à fournir dans les trois mois suivant la clôture de chaque exercice les documents
ci-après :
- Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de l’article 10
de la loi n°2000-321 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
(Cerfa n°15059) ;
- Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux
compte prévus par l’article L.612-4 du code de commerce ou la référence de leur publication au
Journal Officiel.
- Le rapport d’activité.
Article 6 - Autres engagements
L’association informe sans délai la ville de toute nouvelle déclaration enregistrée au registre national
des association et fournit la copie de toute nouvelle domiciliation bancaire.
En cas d’inexécution, de modification substantielle ou de retard dans la mise en œuvre de la présente
convention, l’association en informe la ville sans délai par lettre recommandée avec accusé de
réception.
Article 7 - Sanctions
En cas d’inexécution ou de modification substantielle et en cas de retard des conditions d’exécution de
la convention par l’association sans l’accord écrit de la ville, celle-ci peut respectivement ordonner le
reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention
conformément à l’article 43-IV de la loi n°96-314 du 12 avril 1996, la suspension de la subvention ou la
diminution de son montant, après examen des justificatifs présentés par l’association et après avoir
entendu ses représentants.
Tout refus de communication ou toute communication tardive du compte rendu financier mentionné à l’article 5 entraîne la suppression de la subvention en application de l’article 112 de la loi n°45-0195 du 31 décembre 1945. Tout refus de communication des comptes entraîne également la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret-loi du 2 mai 1938.
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le ù 1
La Ville informe l’association de ces décisions par lettre recommandé avec accusé de réception.
Article 8 - Contrôle de l’administration
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par la ville.
L’association s’engage à faciliter l’accès à toutes les pièces justificatives des dépenses et tous autres
documents dont la production serait jugée utiles dans le cadre de ce contrôle conformément au décret
du 25 juin 1934 relatif aux subventions aux sociétés privées. Le refus de leur communication entraine
la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du décret-loi du 2 mai 1938.
La Ville contrôle à l’issue de la convention que la contribution financière n’excède pas le cout de la mise
en œuvre du projet. Conformément à l’article 43-IV de la loi N° 96-314 du 12 avril 1996 portant diverses
dispositions d’ordre économique et financier, la ville peut exiger le remboursement de la partie de la
subvention supérieure aux coûts éligibles du projet ou de la déduire du montant de la nouvelle
subvention en cas de renouvellement.
Article 9 - Avenant
La présente convention ne peut être modifiée que par voie d’avenant. Les avenants ultérieurs feront
partie de la présente convention et seront soumis à l’ensemble des dispositions non contraires qui la
régissent.
La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d’une lettre
recommandée avec accusé de réception précisant l’objet de la modification, sa cause et toutes les
conséquences qu’elle comporte. Dans un délai de deux mois suivant l’envoi de cette demande, l’autre
partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 10 - Annexe
L’annexe fait partie intégrante de la présente convention
Article 11 – Résiliation
En cas de non-respect par l’une des parties de l’une de ses obligations résultant de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l’autre partie, sans préjudice de tous autres
droits qu’elle pourrait faire valoir, à l’expiration d’un délai de deux mois suivant l’envoi d’une lettre
recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations
contractuelles et restée infructueuse.
Article 12 – Contentieux
Tout recours relatif à l’exécution ou à l’interprétation de la présente convention, qui ne saurait être résolu
à l’amiable, sera de la compétence exclusive du tribunal administratif de Cergy-Pontoise.
Fait à Fontenay-aux-Roses en deux exemplaires, le
Pour l’association Pour la Commune,
Mme Dominique DUSSERT-EMARD Dominique LAFON
Présidente 2ème Maire-Adjoint Enfance, Jeunesse, Nouvelles
technologies, Innovations, Jumelage
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le #96 Fontenay
aux-ROSeS
l fl Û
VITE UC T'UTTLCETIQYTAUATRUSCS
Pôle Famille-service périscolaire
Hôtel de ville
75 rue Boucicaut
92260 Fontenay-aux-Roses
FICHE PROJET ACTIVITE MERCREDIS DECOUVERTE SPORTS
2021-2022
Document à retourner avant le 9 juin 2021
. #
Prévoir une fiche projet par activité
Le sport en élémentaire au sein des gymnases
Lieux Nombre d'enfants
Nombre
Ateliers
Encadrement
Choix
Merci de mettre une croix
24 enfants par
créneau
2 ateliers de 1h
13h30-14h30 2 éducateurs
Gymnase parc Soit 48 enfants au sportifs 4
total 14h30-15h30
Le sport en maternelles au sein des gymnases
. ; Nombre Choix Lieux Nombre d'enfants Ateliers Encadrement Merci de mettre une croix
2 ateliers de 45 mn , |
Gymnase Roue 1e entants par 10h00-10h45 Sort 0
Soit 32 au total En
2 ateli ’ 16 enfants par ateliers de 5m 2 éducateurs O
/ 10h00-10h45 | Gymnase Pervenches | créneau sportifs
. 10h45-11h30 Soit 32 au total
Le sport en maternelles au sein des accueils de loisirs
Choi
Lieux Nombre d'enfants Nombre Encadrement . Lu . Ateliers Merci de mettre une croix
, 1 atelier de 45 mn
Jean Macé se entants par 10h00-10h45 1 éducateur* Q
Ou 10h45-11h30 O
16 enfants var 1 atelier de 45 mn
Scarron créneau P 10h00-10h45 1 éducateur* Q
Ou 10h45-11h30 O
16 enfants par 1 atelier de 45 mn
La Fontaine créneau P 10h00-10h45 1 éducateur* [1
Ou 10h45-11h30 []
Page 1sur5
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le |. ASSOCIATION/STRUCTURE : ASF HANDBALL
Nom et Prénom du responsable : Mme Dominique DUSSERT-EMARD, présidente
Adresse : 10 PI. du Château Sainte-Barbe, 92260 Fontenay-aux-Roses
Courriel : contact@asf-handball.org
Téléphone : 06 63 96 42 29
l fl Û
I. INTERVENANT :
Statut de (s) l’intervenant (s) :
[intervenant spécialisé [1 Bénévoles DIAnimateur/Educateur
[] Autres... [] Enseignant
Qualité (Diplômes/Expériences
Personne affectée à Diplômes - Qualifications Expériences l'exécution du projet Formations
(nom, prénom)
lldjade IDJIHADI DEJEPS Directeur Technique 10 ans
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
Choisissez un bloc de
construction.
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IT. LE CONTEXTE
Intitulé de l’atelier : Initiation au Handball
Thématique de l’atelier :
Périodicité de l’atelier :
“* Par cycle (sur plusieurs séances) :
CT cycle 1 (oct-déc) cycle 2 (jan-fév) cycle 3 (mars-avril)
cycle 4 (mai-juin) CT Annuel (tous les cycles)
Page 2sur5
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le l pi
Public concerné :
Û
CIMaternelle MS- GS (3-6 ans) À CP - CE1 (6-8 ans) À] CE2 - CM1 - CM2 (8-11ans)
IV. MONTAGE BUDGETAIRE :
Coût global du projet/ Subvention demandée (détailler le nombre d’heures d'intervention, le coût
horaire toutes charges comprises, les frais divers, les financements demandés). Possibilité de
présenter un tableau.
Coût global du projet : 30€/heure x 45 heures d'interventions = 1350€ + 450€ de matériel
Nombre d’heures d'intervention :
2h/mercredi + 1 intervention de 3 heures pour assister à une rencontre sportive = 45 heures
d'interventions pour la période de janvier à juin
Les frais divers (le matériel) : 450 € (comprenant le droit d'accès au match pro au tarif de 5€/enfants)
Subvention demandée : 1800€
(Ajoutez autant de lignes que nécessaire et/ou joignez tout document permettant d'apprécier votre réponse)
V. PRESENTATION DU PROJET :
1. Description du projet :
Développer le partenariat mis en place depuis plusieurs années avec la municipalité, nous proposerons
aux enfants des accueils de loisirs élémentaires, la découverte d’ateliers et de parcours dans un
premier temps puis des thèmes se rapprochant de plus en plus au match
(Ajoutez autant de lignes que nécessaire et/ou joignez tout document permettant d'apprécier votre réponse)
2. Objectifs pédagogiques :
Faire découvrir l’activité aux enfants
Vivre ensemble
Respecter des règles
Respecter les autres et soi-même
Valeurs sportives
Page 3 sur 5
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le (Ajoutez autant de lignes que nécessaire et/ou joignez tout document permettant d'appl
( fl Û
3. Description succincte du déroulement d’une séance :
Choisissez un bloc de construction.
Présentation de la séance
Echauffement
Activités autour du thème de séance {passe à 10 par ex.)
Exercices : parcours de passes avec obstacles, oppositions
Retour au calme/ bilan de séance
(Ajoutez autant de lignes que nécessaire et/ou joignez tout document permettant d'apprécier votre réponse)
VI. FINALITE VALORISANTE POUR LES ENFANTS (expo, spectacle, photos...)
Organisation de rencontres
Assister à un tournoi de fin d’année (club)
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VII. INDICATEURS ET OUTILS D’EVALUATION : (Permettant d'évaluer satisfaction, implication
et évolution des enfants)
Maîtrise de l’objet
Evolution dans la compréhension
Evolution dans l’adaptation
Progression dans la pratique (attaque/défense)
(Ajoutez autant de lignes que nécessaire et/ou joignez tout document permettant d'apprécier votre réponse)
Page 4 sur5
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le ( ft Û
VIII. BESOINS MATERIELS / LOGISTIQUES :
Ballons/chasubles
Matériel de nettoyage
Gel hydroalcoolique
(Ajoutez autant de lignes que nécessaire et/ou joignez tout document permettant d'apprécier votre réponse)
X- COMMENTAIRES :
(Ajoutez autant de lignes que nécessaire et/ou joignez tout document permettant d'apprécier votre réponse)
Je certifie sur l'honneur l'exactitude des informations portées dans ce document.
Faità Fontenay-aux-Roses L RS, 4 OZ)
Le :Le 23 novembre 2021
(Signature)Choisissez un bloc de construction.
Page 5 sur 5 ù 1
Envoyé en préfecture le 24/12/2021
Reçu en préfecture le 24/12/2021
Affiché le