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Procès Verbal - PV CONSEIL 27 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pierrefeu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CONSEIL 27 05 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Médias,
Ë
Département
des
ALPES
MARITIMES
COMMUNE
de
PIERREFEU
ao
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
Ne
RER
06910
PIERREFEU
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2023
Courriel
: mairie@pierrefeu-06.fr
L'an
deux
mil
vingt
trois,
le
27
mai
à
10
h00,
le
Conseil
Municipal
de
PIERREFEU,
légalement
convoqué,
s’est réuni,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
M.
Marc
BELVISI,
Maire.
Etaient
présents
: Marc
BELVISI,
Jean-Marc
FARNETI,
Christian
ZAETTA,
Gilles
TASSONE-CASTEL,
Pierre
NUNEZ,
Jackie
PIAZZA,
Jacques
BELLON,
Christine
FONTAINE
Absent
: Jacky
PONSOT
Pouvoir
: Danièle
MATILLO
à Jean-Marc
FARNETI,
Melissa
MARGALHAN-FERRAT
à Marc
BELVISI
Secrétaire
de
séance
: Christian
ZAETTA
RH
2H Ok
He
ke ke 3
ke he ee
He
ke fe fe 28e
fe 3e 2e fee 28e ee 2e He
8e 2e
28e 28e
Ordre
du Jour
1.
Approbation
du
PV
du
dernier
Conseil
Municipal
2.
Proposition
de
deux
manifestations
organisées
en
collaboration
avec
le
Conseil
Municipal
des
enfants Acquisition
terrains
SAFER
Tournées
ONF
Construction
Abri
bois
Nouvelle
offre
d’Eclairage
public
(SICTIAM)
Choix
de
l’entreprise
pour
les travaux
d’aménagement
du
PIERREFEUTIN
po SN EN NN EE fm
Augmentation
du
taux
de
la taxe
d’aménagement
9.
Questions
diverses
L’appel
nominal
des
présents
étant
fait,
Monsieur
Christian
ZAETTA
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal,
le
retrait
de
2
points
de
l’ordre
du
jour
reporter
à une
date
ultérieure
faute
de
réponse
des
entreprises
sur
le montant
des
devis
:
Point
5
: Construction
Abri
bois
-Point
7
Choix
de
l’entreprise
pour
les
travaux
d'aménagement
du
PIERREFEUTIN
Monsieur
le Maire
accueille
Lola
PELLISSON
et Benjamin
JUGE
du
Conseil
Municipal
des
enfants.
POINT
N°1
- PV
DE
LA
SEANCE
DU
08
avril
2023
Adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
POINT
N°2
-
PROPOSTION
DE
2 MANIFESTATIONS
ORGANISEES
EN
COLLABORATION
AVEC
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
ENFANTS
En
premier
lieu,
Monsieur
le Maire
remercie
les
enfants
pour
leur participation
aux
différentes
cérémonies.
Il rappelle
qu’ils
ont
été
élus
tous
les
deux
en
octobre
2022
ainsi
que
Anthony
BURIDANT,
absent
ce jour.
Cela
étant,
ils ont
exposé
au
conseil
municipal
leur projet. Département
des
ALPES
MARITIMES
ë
COMMUNE
de
PIERREFEU
RE
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
_
nl
06910
PIERREFEU
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2023
Courriel
: mairie@pierrefeu-06.fr
Lola
PELLISSON
propose
un
atelier
de
préparation
de
cookies,
dont
la
dégustation
sera
partagée
sur
la
place
du
village
le
8 juillet
à partir
de
16h30.
Elle
sollicite
la
mise
à disposition
de
four,
la
fourniture
des
ingrédients
et
une
aide
pour
la
préparation
des
cookies
(maximum
10
personnes).
Benjamin
JUGE,
propose
un
après-midi
récréatif de jeux
partagés
le
10 juin
sur
la place
du
vieux
village.
Chacun
est
invité
à amener
des
jeux
et
les
faire
partager
à partir
de
14h00.
Il
ÿ
aura
un
concours
de
la plus
grande
tour
de
KAPLA.
Monsieur
le Maire
remercie
les
enfants
pour
la présentation
de
leur
projet.
POINT
N°3
-
TERRAINS
SAFER
ACQUISITION
DE
PARCELLES
Avant
la
présentation
de
la
délibération,
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
sera
nécessaire
de
passer
par
un
acte
notarié.
Il expose
au
Conseil
Municipal :
Vu
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le Code
Général
de
la propriété
des
personnes
publiques,
Considérant
la
proposition
de
vente
par
la
SAFER
de
6
parcelles
de
terrain,
(détaillée
ci-après)
au
prix
de
trois
mille
quatre
vingt
dix
euros
(3
090,
00
€),
auquel
s’ajoute
des
charges
et accessoires
de
la
SAFER
d’un
montant
de trois
cent
soixante
euros
(360,00
€).
Commune
: PIERREFEU
- Total
surface
sur
la commune
: 96
a
51
ca
Lieu-dit
Section]
N°_|
Sub |
Div.
|Anc.N°
Surface
NR
NRD
Agri
Biol
LA
COUOLLA
B
0384
53
a 80
ca
LN
PATUR
Non
LA
BAUMA
B
0452]
E
6a40
ca
LN
PATUR
Non
PLANET
C
_]|0749
0121
5a55ca
LN
FRICH
Non
PLANET
C
_|0750
0121
10
ca
LN
FRICH
Non
LAUZIERA
D__]0116|,
D
9a10ca
BR
Non
LAUZIERA
D
__]0132]
D
21
a 56
ca
BR
Non
Considérant
que
l’achat
de
ces
parcelles
permet
de
renforcer
la propriété
foncière
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
décide
:
-DE
PROCEDER
à
l’acquisition
des
parcelles
B384
La
Couolla,
B
452
La
Bauma,
C
749
Le
Planet,
C
750
Le
Planet,
D
116
Lauziera,
D
132
Lauziera
pour
une
contenance
totale
de
96
a
51
ca,
au
prix
de
trois
mille
quatre
vingt
dix
euros
(3
090,
00
€),
auquel
s’ajoute
des
charges
et
accessoires
de
la
SAFER
d’un
montant
de
trois
cent
soixante
euros
(360,00
€).
-D’AUTORISER
Monsieur
le Maire
à signer
l’acte
en
l’étude
de
Maitre
Stéphanie
LE
MEUR-CAOCCI
-DE
CHARGER
Monsieur
le
Maire
de
réaliser
l’ensemble
des
démarches
induites
par
la
présente
délibération. - D’'INSCRIRE
les
dépenses
afférentes
à cet
achat
au
Budget
Communal
POINT
N°4
-
TOURNEES
DE
SURVEILLANCE
PAR
L'OFFICE
NATIONAL
DES
FORETS
Le
territoire
de
la commune
de
PIERREFEU
possède
de
nombreux
sites
de
promenades
et
de
baignades.
La
fréquentation
de
ces
sites
ne
cesse
de
prendre
de
l’ampleur,
relayée
par
la
presse
locale,
les
guides
touristiques
et les
réseaux
sociaux.
2 Ÿ
Département
des
ALPES
MARITIMES
COMMUNE
de PIERREFEU
a
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL
36,
route
du
Vieux-Pierrefeu
06910
PIERREFEU
Tel DMÉBAENE
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2023
Courriel
: mairie@pierrefeu-06.fr
Très
fréquentés
par
le
public,
ces
sites
subissent
une
forte
pression
qu’il
est
impératif
et
primordial
d’encadrer. C’est
pourquoi,
la
commune
de
PIERREFEU,
s’engage
à mettre
en
place
des
opérations
de
surveillance
de
police
afin
de
faire
respecter
la
réglementation
et
de
faire
cesser
les
incivilités
comme
l’allumage
de
feu
de
cuisson
en
forêt,
et
de
confier
ces
missions
à l’Office
National
des
Forêts.
Les
milieux
naturels
sont
pris
d’assaut,
c’est
pourquoi
il
est
impératif
de
préserver
ces
sites
naturels.
Monsieur
le Maire
propose
donc
au
Conseil
Municipal
la mise
en place
de
tournées
de
surveillance.
Il propose
également
de
solliciter
le soutien
financier
du
Conseil
Départemental
à hauteur
de
50%.
Les
prestations
de
l'ONF
s’élèvent
à
la
somme
de
5
856,00
€
TTC
réparties
sur
4
journées
à
définir,
2
journées
au
mois
de juillet
et 2 journées
au
mois
d’août,
selon
devis
établi
le
5 février
2023.
L'opération
associera
le
PNR
et
la
gendarmerie
avec
une
accentuation
cette
année
de
la
répression
notamment
sur
les jets
de
cigarettes.
Pour
rappel,
notre
commune
est
également
engagée
dans
un
projet
de
recrutement
de
garde
champêtre
en
collaboration
avec
les
communes
de
BONSON,
TOURETTE
DU
CHATEAU
ET
REVEST
LES
ROCHES.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
-
DE
VALIDER
le devis
présenté
par
l’Office
National
des
Forêts
pour
un
montant
de
5
856,00
€ TTC.
-
DE
SOLLICITER
de
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
des
Alpes-Maritimes,
une
subvention
à hauteur
de
50
%
de
la dépense
prévue.
POINT
N°5
-
CONSTRUCTION
D’UN
ABRI
BOIS
- CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
Point
retiré
de
l’ordre
du jour.
POINT
N
%
-
NOUVELLE
OFFRE
ECLAIRAGE
PUBLIC-SICTIAM
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
Statuts
du
SICTIAM
approuvés
par
arrêté
préfectoral
du
29
juillet
2022
et notamment
l’article
4.2.4
relatif à la compétence
« éclairage
public
»,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
n°
2022004
en
date
du
29
janvier
2022
approuvant
l'adhésion
à la
compétence
"éclairage
public"
du
SICTIAM
Considérant
que
par
délibération
susvisée,
le
Conseil
municipal
a adhéré
à la compétence
"éclairage
public"
du
SICTIAM
et
a
désigné
ses
représentants
au
sein
du
collège
"Eclairage
public"
du
Comité
syndical
du
SICTIAM, Considérant
que
dans
le
cadre
des
nouveaux
statuts
susvisés,
le
champ
d'intervention
du
SICTIAM
lié
à la
compétence
éclairage
public
a été modifié,
Considérant
que
l'article
4.2.4.
desdits
statuts
prévoit
que
les
modalités
d'application
de
cette
compétence
doivent
être
définies
par
délibération
du
Comité
syndical,
Considérant
que
par
délibération
en date
du 23
février
2023,
le comité
syndical
du
SICTIAM
a approuvé
les
modalités
d’application
de
la compétence
éclairage
public
et la grille
tarifaire
correspondante,
Considérant
que
l'éclairage
public
constitue
un
fort
enjeu
pour
les
communes
dans
un
contexte
de
transition
énergétique
et écologique,
Considérant
que
les
objectifs
environnementaux
imposent
d’accélérer
la
modernisation
du
parc
d’éclairage
public
des
collectivités
des
Alpes-Maritimes,
Considérant
qu'à
ce
titre,
le
SICTIAM
propose
à ses
communes
adhérentes
des
offres
de
services
s'intégrant
3 Département
des
ALPES
MARITIMES
COMMUNE
de
PIERREFEU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
36,
route
du
Vieux-Pierrefeu
06910
PIERREFEU
Te
A DESRIÉ
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2023
Courriel
: mairie@pierrefeu-06.fr
PETRA IGNARIA dans
un
programme
ambitieux
de
rénovation
de
ce parc
d’éclairage
public,
Considérant
que,
les
modalités
d'exercice
de
la
compétence
telles
que
prévues
en
annexe
de
la
présente
délibération
recouvrent
trois
types
de
périmètre
:
-
Une
intervention
du
SICTIAM
limitée
à
la
délégation
de
maitrise
d'ouvrage
de
travaux
neufs
ou
d’extension
et de
rénovation
sur
les
réseaux
et les
installations
d’éclairage
public
-
Une
intervention
globale
et forfaitaire
portant
non
seulement
sur
la délégation
de
maitrise
d'ouvrage
de
travaux
neufs
ou
d’extension
et de
rénovation
sur
les
réseaux
et les
installations
d’éclairage
public
mais
également
sur
la maintenance
de
ces
équipements
-
Une
intervention
ponctuelle
dans
le cadre
de
prestations
optionnelles
Considérant
que
les
contributions
financières
de
ces
trois
offres
sont
définies
dans
le
cadre
de
la
grille
tarifaire
approuvée
par
le
Comité
syndical
du
SICTIAM,
Considérant
qu'il
convient
désormais
au
Conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
une
des
trois
offres
proposées
pour
définir
le
champ
d'intervention
du
SICTIAM
sur
le
territoire
de
la
Commune
en
termes
d'éclairage
public,
C'est
pourquoi
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
l'offre
1
telle
que
définie
dans
les
conditions
techniques,
administratives
et financières jointes
en annexe
de la présente
délibération.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
D’APPROUVER
l'adhésion
à la seule
compétence
délégation
de
maitrise
d'ouvrage
de
travaux
neufs
ou
d’extension
et de
rénovation
sur
les réseaux
et les
installations
d’éclairage
public
et aux
options
suivantes
de
l’offre
1 :
- Utilisation
du
marché
de
travaux
pour
la maintenance
-
Réponse
aux
DT/DICT
par
le
SICTIAM
-
Réalisation
d’un
audit
patrimonial
-
Géo
référencement
des
réseaux
D’APPROUVER
l'intégration
d’un
programme
ambitieux
de
rénovation
du
parc
d’éclairage
public
des
communes
adhérentes
à l’offre
SICTIAM
et autorisant
le
SICTIAM
à solliciter
auprès
des
différents
financeurs
l’attribution
des
aides
nécessaires
au
financement
des
investissements
correspondants.
APPROUVER
les
conditions
techniques,
administratives
et financières
telles
que
définies
dans
l'annexe
jointe
à la présente
délibération
AUTORISER
le
SICTIAM
à solliciter
auprès
des
différents
financeurs
l’attribution
des
aides
nécessaires
au
financement
des
investissements
correspondants,
DIRE
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
aux
budgets
2023
et suivants
AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toute
démarche
nécessaire
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération,
à
signer
toute
demande
de
subvention,
tout
document,
convention,
plan
de
services
et avenant.
POINT
N°7
-
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
L’AMENAGEMENT
DU
PIERREFEUTIN Département
des
ALPES
MARITIMES
COMMUNE
de
PIERREFEU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
36,
route
du
Vieux-Pierrefeu
06910
PIERREFEU
pr
Fi
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2023
Courriel
: mairie@pierrefeu-06.fr
PETRA IGNARIA Retiré
de
l’ordre
du jour.
POINT
N°8
-
REVALORISATION
DU
TAUX
DE
LA
TAXE
D’AMENAGEMENT
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
20141003
en
date
du
31
octobre
2014
instituant
la
taxe
d’aménagement. Il
expose
au
Conseil
Municipal
que
conformément
à
l'ordonnance
n°
2022-883
du
14/06/2022,
de
l'article
1635
quater
À
et
suivants
du
code
général
des
impôts,
et
des
articles
L.331-1
et
L.331-2
du
code
de
l'urbanisme,
la
commune
peut,
par
délibération,
fixer
un
ou
des
taux
communaux,
par
secteur
cadastral
et
parcelles.
La
DDTM
rappelle
que
les
communes
ou
établissement
publics
de
coordination
intercommunale
peuvent
fixer
des
taux
différents
dans
une
fourchette
comprise
entre
1%
et
5%,
selon
les
aménagements
à
réaliser. Monsieur
le
Maire
propose
de
fixer
le taux
de
la
taxe
d’aménagement
à 4%
à
compter
du
1° juin
2023
sur
l’ensemble
du
territoire
communal.
Il propose
que
cette
délibération
soit
reconduite
de
plein
droit
annuellement.
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
- DECIDE
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
de
revaloriser
la
taxe
d’aménagement
sur
l’ensemble
du
territoire
communal
au
taux
de
4%,
cette
délibération
étant
reconduite
de
plein
droit
annuellement. Questions
diverses
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
a
engagé
Monsieur
Claude
HUGAND
en
remplacement
temporaire
pendant
l’absence
de
Monsieur
Angelo
ARAGONA.
L’envoi
des
fiches
aux
propriétaires
concernant
les
OLD,
avec
un
courrier
d’accompagnement
de
Monsieur
le
Maire,
est
en
cours.
À
ce
jour
les
courriers
concernant
les
quartiers
prioritaires,
du
PLANET,
des
HAUTES
VIGNES
et du
Vieux
VILLAGE
ont
été
envoyés.
Monsieur
le
Maire
fait
un
retour
d’information
sur
la
transition
énergétique
et
un
point
sur
les
bornes
électriques. Travaux
sur
la
RD
17:
la
réouverture
de
la
route
est
prévue
fin
de
semaine
prochaine
ou
la
semaine
suivante. Concernant
les
travaux
de
la
chapelle
Saint
Nicolas,
suivis
par
la
CCAA
et
plus
particulièrement
par
Monsieur
Fabrice
GAYDE,
c’est
l’agence
GRIESMAR
qui
a été
choisie.
Pour
rappel,
le projet
d’élève
à 450
000,00
EHT.
Concernant
les
festivités
2023,
le
comité
des
fêtes
nous
a communiqué
son
calendrier,
une
fois
que
les
autres
associations
auront
fourni
leurs
dates,
nous
publierons
un
petit
récapitulatif des
manifestations.
L’année
2024
sera
une
année
de
recensement
de
la
population,
il
se
déroulera
du
18
janvier
au
17
février
2024. Département
des
ALPES
MARITIMES
COMMUNE
de
PIERREFEU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
36,
route
du
Vieux-Pierrefeu
06910
PIERREFEU
Tel :
A SORA
1
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2023
Courriel
: mairie@pierrefeu-06.fr
PETRA IGNARIA ENVIROBAT,
que
nous
avions
consulté
dans
le
cadre
de
l’étude
du
futur
aménagement
du
quartier
du
VILLARS
a envoyé
un
devis
et une
présentation,
ces
documents
sont
à étudier.
Monsieur
Jacques
BELLON
prend
la parole
et informe
le
Conseil
Municipal
que
le lycée
de
la Montagne
de
VALDEBLORE
est
intervenu
sur
la
parcelle
témoin
(OLD)
5
ou
6
fois.
Cependant
le
chantier
n’est
pas
terminé,
il reprendra
en septembre.
Il
tient
également
à
souligner
le
travail
remarquable
effectué
par
les
agents
de
la
FORCE
06
en
limite
de
notre
commune,
au
niveau
de
l’ancienne
carrière
du
RANC.
Il les
remercie
pour
cette
action.
Une
nouvelle
activité
commerciale
démarre
sur
notre
commune.
En
effet,
le
camion
Piazza-Socca
«Pizza
Nostra
»
sera
le
mercredi
au
vieux
village
et
le
samedi
sur
le
parking
face
au
cimetière.
Exceptionnellement
l’ouverture
se fera
au vieux
village
le samedi
3 juin.
Monsieur
Jacques
BELLON
demande
si
le
terrain
pour
le
futur
terrain
de
sport
est
acquis.
Monsieur
Jean-
Marc
FARNETI
lui
répond
que
l’acte
administratif
a bien
été
signé
et transmis
aux
services
de
la publicité
foncière,
actuellement
nous
sommes
dans
l’attente
du
retour
de
la publication
aux
hypothèques.
Monsieur
Jean-Marc
FARNETI
évoque
l’accès
à
ce
terrain,
il précise
qu’il
faudra
acheter
la petite
parcelle
située juste
devant
afin
de pouvoir
y accéder.
Monsieur
Jean-Marc
FARNETI
expose
une
question
reçue
de
Monsieur
Eric
VITALE,
sur
la possibilité
de
mettre
des
pains
de
sucres
sur
Le côté
effondré
de
la route
du
PLANET.
Monsieur
Pierre
NUNEZ
indique
qu’il
faudrait
poser
des
protections
sur
le
début
de
la
route
du
SCORDIGLAUS
(en
partant
de
la RD17).
Monsieur
Jean-Marc
FARNETI
évoque
les
problèmes
de
stationnement
au
vieux
village.
Il
souligne
que
le
«3°
parking
»,
dit
des
3
oliviers
est
à
utiliser
quand
il n’y
a
plus
de
place
ainsi
que
pour
les
voitures
« ventouse
». Il suggère
également
de
repeindre
le zébrage
au
sol.
A
compter
du
1”
juin
2023,
pour
accéder
à
la
déchetterie
de
ROQUESTERON,
il
faudra
obligatoirement
être
en possession
d’un
badge
d’accès.
(Hors
déchets
verts
non
acceptés)
La
carte
est
gratuite
pour
les
habitants,
une
information
avec
le formulaire
de
demande
d’obtention
du
badge
à été transmise
fin avril
par
e-mail.
La
séance
est levée
à
11
h
00.
Le
Maire
Marc
BELVISI
Les
Conseillers
Municipaux