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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17032025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17032025)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
|
je
L
U
(|
N
G
ES
Publié
sur
le
site
internet
de
la
Vapait village
CONSEIL
MUNICIPAL
commune le : Zu [03/2028
Séance
du
17
mars
2025
à 19h30
Qualité et auteur
de l'acte:
| Ware
de Lueinges
Elu
secrétaire
de
séance
:Jean-Yves
BEUCHER
Présents
:JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
A.
BAZIN,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI
P.
CHARRIERE,
A.
CHICHER,
M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS,
Y.
DIEULESAINT,
P.
GERBAZ,
E.
JOVILLAIN,
JP
LEMMO,
S.
MARTY,
C.
MASCAGNI,
V.
MOUCHET,
M.
SARTON,
D.
SIMONEAU.
Absents
:Z.
DA
CONCEICAO
pouvoir
A.
CHICHER,
I.
MAUGET
pouvoir
C.
BURKI.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
:11/03/2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
Vote
Observations
20250301 |
Finances
: Approbation
du
compte
financier unique
2024
APprouvé
20250302 |
Finances
: Affectation
des
résultats
de fonctionnement
et d’investissement
2024
Approuvé
20250303 |
Finances
: Vote
du
budget
primitif 2025
Approuvé
20250304 |
Finances
: Vote
des
taux
d’imposition
2025
Approuvé
20250305 |
Mise
à jour
de
la participation
employeur
à la protection
sociale
complémentaire
des
agents
Approuvé
20250306 |
Approbation
de
la
convention
pluriannuelle
d’objectifs
avec
la Fédération
des
Œuvres
Laïques
(FOL74)
pour
la
gestion | Approuvé
d’un
accueil
de
loisirs
sans
hébergement
extrascolaire
20250307 |
Foncier :
exercice
droit de préférence
pour
l'acquisition
de
3 parcelles
cadastrées
A799,
B354
et B1325
— succession
Lador | Approuvé
Fait
à Lucinges,
Le
Maire,
Le
24/03/2025
$
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
est
consultable
en
mairie
dans
les
registres
de
la
commune.
Les
procès
vefE
u conseil
municipal
sont
également
consultables
en
mairie
et
sur
le
site
internet
de
la
commune,
une
semaine
après
leur
approbation
au
cours
de
la
séance
du
conseil
municipal
suivant.