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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°17 OT Loire Vignobles et Nohain Approbation du BP 2024 du CA 2023 et du CG 2023 CC 6 06 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°17 OT Loire Vignobles et Nohain Approbation du BP 2024 du CA 2023 et du CG 2023 CC 6 06 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
| Département de la Nièvre
| Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
|
|
| — | Extrait du Registre des Délibérations |
Séance plénière du 6 Juin 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le six du mois de juin à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 31 mai
2024 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence de
M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Pauline
PABIOT - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER -
M. Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. François DENIZOT -
M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET — M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT -
Mme Béatrice BOULOGNE - - M. Alain DEDISSE - Mme Stéphanie OUVRY — M. Patrick PONSONNAILLE -
Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE -
Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Bernard GILOT -
Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE — M. Bertrand FLANDIN — Mme Françoise CROTTET-FIGEAT —
M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT— M. Robert
CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés: M. André BUISSON - Mme Corinne COLONEL - Mme Mauricette JOSEPH —
M. Thierry BEAUVAIS - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : Mme Danielle ROY à Mme Marie-France LURIER
Mme Martine LEROY à Mme Béatrice BOULOGNE
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Patrick RAPEAU à M. Yves RAVET
M. Michel RENAUD à Mme Stéphanie OUVRY
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
Mme Annie MILLIARD à M. Patrick PONSONNAILLE
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Philippe BOURGEOIS ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2024/06-06/17
| Office de Tourisme Loire Vignobles et Nohain - Approbation du Budget Primitif 2024, du Compte
| Administratif 2023 et du Compte de gestion 2023
Mme Nathalie LIEBARD et M. Pascal KNOPP ne prennent pas part au vote.
Par délibération en date du 27 juin 2017, dans le cadre de sa compétence développement touristique, le
Conseil Communautaire décidait de créer un Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC).
L'EPIC dénommé « Office de Tourisme - Loire, Vignobles et Nohain » doit voter son propre Budget Primitif.
L'article 7 des statuts de l’EPIC prévoit que :
« Le budget préparé par le Directeur est présenté par le Président au Comité de Direction qui en délibère avant
le 15 février de chaque année.
La clôture des comptes de l'exercice écoulé (Compte administratif et Compte de gestion) est présentée par le Président au Comité de Direction qui en délibère.
Le budget, le compte administratif et le compte de gestion sont soumis, après délibération du comité de Direction, à l'approbation du Conseil Communautaire.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
de la commission des finances et après en avoir délibéré :
- APPROUVE le Budget 2024, le Compte Administratif 2023 et le Compte de Gestion 2023 présentés
et adoptés par le Comité de Direction de l’EPIC « Office de Tourisme - Loire, Vignobles et Nohain » le
27 février 2024.
Le budget, le compte administratif et le compte de gestion sont joints en annexe.
Nombre de conseillers : 55
Présents : 41
Pouvoirs : 8
Votants : 47 UNANIHITE) Pour : 47
Abstention : O0
Contre : 0 un
Pour extrait conforme M. Philippe BOURGEOIS, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
Envoyé en préfecture le 13/06/2024
Reçu en préfecture le 13/06/2024
Publié le 14/06/2024 SL
ID : 058-200067916-20240606-2024 06 06 17-DE