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Procès Verbal - PV du CM du 15 02 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Poncey-lès-Athée.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 15 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département de la Côte d'Or
Commune de Poncey-lès-Athée
PONCEY - LES - ATHÉE
70
|
1467 - 16:
Procès-verbal du Conseil Municipal
Séance du 15 février 2024
Le 15 février 2024, la séance du Conseil Municipal est ouverte à 21 heures et 5 minutes, sous la présidence de
Monsieur Eric COLLIN, Maire de la Commune de Poncey-lès-Athée.
Date de convocation : 09 février 2024 12 conseillers en exercice
12 Membres présents: M. Éric COLLIN (Maire); Mme Christine CHARRIER (Adjointe); M. Guillaume CORDON
(Adjoint); M. Jean-Paul GARRIEN (Adjoint), Mme Maryline BARBIER, M. Laurent COLLIN, M. David DULLIER, M. Éric
FAUCHIER, M. Sylvain FONTAINE, M. Mathieu MATRAT.
2 membres excusés :
M. Franck BRISSET donne procuration à M. Mathieu MATRAT
Mme Bérangère BORDOT donne procuration à M. Eric COLLIN
12 votants
Secrétaire de séance : Monsieur Guillaume CORDON.
. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 janvier 2024.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024 et il n’y a aucune
objection.
. Validation de la révision de la carte communale
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de prendre une décision concernant la révision de la carte
communale.
Après en avoir délibéré, par 12 voix Pour, O abstention et O voix contre, le Conseil Municipal accepte la validation de
la révision de la carte communale.
. Convention Pizza Just Queen
Le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la dégustation de pizzas Just Queen qui a eu lieu le mardi 13 février
2024, il propose de faire une convention afin d'installer une machine à pizza sur la commune.
Après en avoir délibéré, par 11 voix Pour, O abstention et 1 voix contre, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer
la convention et ses avenants avec la société JUST QUEEN.
. Achat parcelle ZH 40 lieu-dit « Les Grillots »
Le Maire informe le Conseil Municipal que la parcelle ZH 40 au lieu-dit « Les Grillots » est en vente au prix de 1 € le
m? soit 225 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, par 10 voix Pour, O voix Contre et 2 Abstentions l'achat de la
parcelle ZH 40 d'une superficie de 225 m? au prix de 225 €. La commune prend en charge les frais notariés. 5. Nom du lotissement de la route départementale
Le Maire informe que suite au Conseil Municipal du 25 janvier 2024 ou les conseillers ont décidés du nom de l'impasse
des Ouillottes pour le nouveau lotissement situé sur la Route Départementale 976.
Des habitants ont dit leur mécontentement de ce nom. Certains pensent que le nom est péjoratif et peut porter
atteinte aux habitants de cette impasse. Le Maire propose de revoir le nom de cette impasse.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, par 7 voix Pour, 3 voix Contre (Madame Marilyne BARBIER,
Messieurs Mathieu MATRAT et Franck BRISSET) et 2 Abstentions (Messieurs David DULLIER et Guillaume CORDON),
l'annulation de la délibération n°2024-01-04.
Après en avoir délibéré, par 8 voix Pour, 3 voix Contre et 1 Abstention, le Conseil Municipal autorise le nom
"Lotissement La Source" pour le nouveau lotissement situé au niveau de la route départementale 976 et donne tout
pouvoir au Maire afin de mettre en place ce nom.
6. Demandes de subventions
Association Les P’tiots des 3 Préaux :
Après en avoir délibéré, par 10 voix Pour, 0 voix Contre et 2 Abstentions, le Conseil Municipal accepte le versement
d'une subvention de 600 € à l'association Les P'tiots des 3 Préaux car il y a 50 enfants de Poncey-lès-Athée sur le RPI
(ce qui correspond à 10 € par enfant soit 500 €) et il a été ajouté exceptionnellement la somme de 100 € pour les 10
ans de l’association.
Association Française des Sclérosés en Plaques :
Après en avoir délibéré, par 12 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal accepte le versement
d'une subvention de 100 € à l'association Française des Sclérosés en Plaques.
Association ADAPEI 21 :
Après en avoir délibéré, par 12 voix Pour, O voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal accepte le versement
d'une subvention de 100 € à l'association ADAPEI 21.
Association Rugby Club Auxonnais :
Après en avoir délibéré, par 11 voix Pour, 1 voix Contre et O Abstention, le Conseil Municipal accepte le versement
d'une subvention de 60 € à l'association Rugby Club Auxonnais (6 habitants sont membres de cette association soit
10 € par personne).
Association Secours Populaire Français :
Après en avoir délibéré, par O voix Pour, 12 voix Contre et O Abstention, le Conseil Municipal refuse le versement
d'une subvention à l'association Secours Populaire Français.
7. Tracteur
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’un devis de réparations du tracteur a été demandé à Monsieur DUREY
Nicolas. Celui-ci s'élève à 4 839,52 € HT.
Après en avoir délibéré, par 12 voix Pour, O voix Contre et O Abstention, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer le devis de Monsieur Nicolas DUREY pour un montant de 4 839,52 € HT soit 5 807,42 € TTC.
8. Questions diverses
Néant
Fin de la séance à 22h30. Commune de Poncey-lès-Athée
CONSEIL MUNICIPAL
FEUILLE DE CLOTURE DE LA SÉANCE DU 15/02/2024
N° des délibérations Objet des délibérations
2024-02-07 Validation de la révision de la carte communale
2024-02-08 Convention Pizza Just Queen
2024-02-09 Achat parcelle ZH 40 (225 m?)
2024-02-10 Annulation de la délibération n°2024-01-04
2024-02-11 Lotissement La Source
2024-02-12 Demande de subvention à l'Association Les P’tiots des 3 Préaux
2024-02-13 Demande de subvention à l'Association Française des Sclérosés en Plaques
2024-02-14 Demande de subvention à l'Association ADAPEI 21
2024-02-15 Demande de subvention à l'Association Rugby Club Auxonnais
2024-02-16 | Tracteur (devis réparations)
Monsieur Eric COLLIN
(Maire)
Madame Christine CHARRIER
(1*° Adjointe)
Monsieur Guillaume CORDON £ .
(2°" Adjoint et secrétaire de séance) FU CE
Monsieur Jean-Paul GARRIEN
(3° Adjoint)
Madame Marilyne BARBIER
Monsieur Laurent COLLIN
Monsieur David DULLIER
Monsieur Eric FAUCHIER
Monsieur Sylvain FONTAINE
Monsieur Mathieu MATRAT