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Compte-Rendu - cr cm 26 septembre
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 26 septembre)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
2019 -
CONSEIL MUNICIPAL
26 Septembre 2019
—————————————— — ———… ……—….….… —…—.— _.
Le vingt-six septembre deux mil dix-neuf, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil
Municipal de VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Véronique PIERRON, Maire Adjointe.
Présents :
Véronique PIERRON, Joël NAIN, Richard GAUTIER, Adjoints, Frédéric MAGNIER, Jean-Michel GUYOT, Martine CHEVALLIER, Maryline RENAUDIN, Dany MOINE, Nadine DURAND.
Absents excusés : Bernard RIANT (pouvoir à Véronique PIERRON), Thierry GUENARD (pouvoir à Joël
NAIN), Mathieu DEBAIN, Maurice POULIN
Secrétaire de Séance : Véronique PIERRON
Conseillers en exercice : 13
Présents : 9
Votants : 11
Modification à l'ordre du jour : prix des photocopies
Cette modification de l'ordre du jour est adoptée à l'unanimité des présents et représentés.
GG x
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU du 25 juillet 2019
Le compte rendu du conseil municipal du 25 juillet 2019 est adopté à l'unanimité des présents et
représentés
2 - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Maison et terrain, situés 1 chemin de Jussy, cadastrés AB 549.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité des présents et représentés de
ne pas utiliser son droit de préemption
Maison et terrain, situés 34 route nationale 151, cadastrés AB 195, AB 446 et AB 447.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité des présents et représentés de
ne pas utiliser son droit de préemption
Conseil Municipal - 26 Septembre 2019 2019 -
3 - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
Effectifs rentrée scolaire
+ 9PS-10MS
+ 14GS- 7 Cel
+ 6CP- 13 Ce2
* 14Cmil-8cm2 22 enfants (9 gy - 13 vallan)
Les effectifs seront confirmés lors du conseil d'école du vendredi 18 octobre 2019.
Accueil péri scolaire :
Hausse des effectifs le matin et le soir
Bonne fréquentation le mercredi après ces quelques semaines d'école
Vacances de la Toussaint :
1" semaine sur le thème du cirque : Sortie au Club Vert à L'école de Cirk'en z'ailes (initiation aux
techniques du cirque sous chapiteau).
2° semaine avec l'incontournable thème d'Halloween : échange avec les enfants de l'IME des ISLES d' AUXERRE qui viendront prêter main forte pour la décoration de la salle et faire des activités au
centre.
Nous leur rendrons visite également pendant une journée pour profiter pleinement de leurs différentes salles : sport, art plastiques... la priorité sera donnée à la ferme pédagogique.
Nous échangerons à chaque période de vacances.
Mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners »
L'éducation nationale impulse le dispositif des petits déjeuners dans les écoles volontaires en priorisant les Rep (Réseau d'Education Prioritaire) les territoires ruraux fragiles.
Le dispositif expérimenté dans les écoles volontaires de 27 départements de mars à juin 2019 est généralisé à partir de septembre 2019 (courrier de Me Partouche - Inspection Académique) dans les communes volontaires (aucune obligation) pour réduire les inégalités alimentaires. Véronique PIERRON présente le projet : les raisons, les objectifs, la mise en place, le financement de l'Etat (encore incertain à ce jour), les projets d'éducation qui peuvent en découler... Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de ne pas adhérer à la rentrée des vacances de la Toussaint à ce dispositif et en informera l'Inspection Académique.
Ecole Numérique : la convention a été retournée. Le matériel pourra être prochainement commandé.
5 121.60 euros subventionné à 50 %
Piscine : 14 nouvelles séances de piscine sont prévues du 6 janvier au 21 février.
Le transport sera pris en charge par Gy l'Evêque et Vallan pour moitié.
Accord du Conseil Municipal à l'unanimité des présents et représentés.
Conseil Municipal - 26 Septembre 2019 2019 -
Commission Environnement - Attractivité
Rapporteur : Joël NAIN
La commission s'est réunie le lundi 2 septembre 2019 à 18 h à la mairie.
Présents : Nadine DURAND, Martine CHEVALLIER, Joël NAIN
Absents excusés : Thierry GUENARD, Véronique PIERRON, Maryline RENAUDIN
Au cours de sa 2° visite pour la finale du concours communales des maisons fleuries, la commission a
sélectionné 10 maisons avec jardins, façades, balcons.
La remise des récompenses aura lieu le vendredi 18 octobre à 18 h 30 à la mairie.
La commission a été invitée par le Maire de la Commune d'Andryes et l'agent technique pour une visite du village et des allées engazonnées du cimetière qui remplacent des allées en gravier : conception et gestion écologique pour pallier à l'utilisation des pesticides.
L'Association EMERAUDE a commencé l'aménagement de la Fontaine des Buissons.
L'opération annuelle « Nettoyons la Nature »aura lieu le vendredi 27 septembre à partir de 9 h 30 avec la participation des enfants des écoles, les institutrices, les parents qui le souhaitent et les membres de la commission.
2. fondation patrimoine : La fondation a été contactée et un dossier sera établi pour la remise en état
de la motorisation du clocher de l'église.
Une étude sera faite afin de savoir si la réfection de la toiture est éligible.
Commission Travaux
Rapporteur : Jean-Michel GUYOT
Pas de dossier
Commission Voirie Assainissement
Rapporteur : Bernard RTANT
La fin des travaux sur les bouches à incendie sera réalisée en se 40.
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
Salon MARVEL : le dimanche 6 octobre 2019 à la salle de la fontaine
HALLOWEEN : rendez-vous le jeudi 31 octobre à 18 h 30 devant la Mairie pour partir à la quête de
friandises. Cette manifestation est organisée par le C.A.C.V.
Commission Accessibilité
Rapporteurs : Véronique PIERRON et Joël NAIN
Accessibilité des toilettes de l'école élémentaire : L'appel d'offre pour la maîtrise d'œuvre est
infructueux. Nous réfléchissons à prendre la maîtrise d'œuvre à notre charge en l'absence de candidat.
Conseil Municipal - 26 Septembre 2019 2019 -
COMMISSION Maison Citoyenne
Rapporteur : Véronique PIERRON
1 . Point sur les travaux maison citoyenne
La finition du préau est en bonne voie. Nous sommes en attente des plans et de la validation par la
maîtrise d'œuvre et par le contrôleur technique.
. Point aménagement de la place
Le décès de Monsieur CHARTREL, gérant de l'entreprise CHARTREL chargée des espaces verts a occasionné un décalage bien naturel dans l'exécution des travaux.
COMMISSION CCAS
Rapporteur : Véronique PIERRON
Une réunion est programmée le 2 octobre à 18 h avec les membres de la commission.
COMMISSION MUTUELLE COMMUNALE
Rapporteur : Maryline RENAUDIN
4 - COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS
1. Convention de groupement entre la ville d'Auxerre et les communes intéressées
de l'agglomération de l'auxerrois - Gestion des points d'eau incendie.
Le règlement départemental de la DECI (défense extérieure contre l'incendie) publié le 4 avril 2018 a modifié les pratiques des points d'eau d'incendie des collectivités.
A partir de 2020, les collectivités auront à charge les prestations suivantes :
- la visite des points d'eau d'incendie (PEI), avec mesures de débit et de pression,
- la maintenance et/ou le changement des PEI,
- la mise à jour dans les bases de données du Service Départemental d'Incendie et de Secours.
Dans le but d'obtenir une meilleure offre pour la résiliation de ces prestations, la Ville d'Auxerre propose aux communes intéressées de lancer sous la forme d'un groupement de commande, un marché pluriannuel allant de 2020 à 2023, soit 3 années.
La ville d'Auxerre en serait le coordonnateur.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés
autorise le Maire à signer la convention relative au groupement de commande, avec la Ville
d'Auxerre, pour la Défense Extérieur Contre l'Incendie pour les années 2020 à 2023, ainsi que tous les actes à intervenir pour l'exécution de la présente délibération.
2. CLECT
La CLECT s'est réunie le 26 juin 2019 pour :
Présenter l'évaluation du transfert du Stade Nautique de l'Arbre Sec (SNAS) à la CA.
Véronique PIERRON présente le compte rendu de la CLECT établi par le Bureau d'Etudes « Ressources Consultant » concernant le transfert du stade nautique et des charges afférentes.
Conseil Municipal - 26 Septembre 2019 2019 -
Le conseil s'exprime librement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte le rapport de la CLECT, tel qu'il est
présenté.
5 - PERSONNEL
Un adjoint technique reprend sa formation (2 x 2 heures par semaine) à l'ADAPT à compter du 15
octobre.
Les contrats de deux adjoints techniques et de l'adjoint d'animation arrivent à leur terme : ils seront reconduits.
6- PRIX DES PHOTOCOPIES
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés décide
de fixer le coût des photocopies applicables aux particuliers :
- Les photocopies en : A4, noir et blanc, recto = 0.20 €
- Les photocopies en : A4, noir et blanc, recto-verso = 0.25€
- Les photocopies en : A4, couleur, recto = 0.30 €
- Les photocopies en : A4, couleur, recto-verso = 0.35 €
- Les photocopies en : A3, noir et blanc, recto = 0.35€
- Les photocopies en : A3, noir et blanc, recto- verso = 0.35 €
- Les photocopies en : A3, couleur, recto = 0.40 €
- Les photocopies en : A3, couleur, recto-verso = 0.45 €
7- DECISIONS DU MAIRE
8 - COMMUNICATIONS
La chorale VALLKYRIE fera 2 représentations :
- Le 12 octobre 2019 à SACY
- Le 20 octobre 2019 à l'Eglise St Eusèbe à AUXERRE
Prochaine réunion du Conseil : le mercredi 30 octobre 2019 à 19 h 30
La séance est levée 22 h 45
Fait et délibéré, le vingt-six septembre deux mil dix-neuf.
Le Maire adjoint
Véronique PIERRON
Conseil Municipal - 26 Septembre 2019 Bernard RIANT
Absent excusé
Frédéric MAGNIER
Nadine DURAND
Martine CHEVALLIER
Richard GAUTIER
Maurice POULIN
Absent excusé
Jean-Michel GUYOT
Maryline RENAUDIN
Conseil Municipal - 26 Septembre 2019
2019 -
Joël NAIN
Thierry GUÉNARD
Absent excusé
Mathieu DEBAIN
Absent excusé
Dany MOINE