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Compte-Rendu - cr cm decembre
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm decembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
2019 -
CONSEIL MUNICIPAL
19 Décembre 2019
EE
Le dix-neuf décembre deux mil dix-neuf, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil
Municipal de VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard
RIANT, maire.
Présents : Bernard RIANT, Maire
Véronique PIERRON, Joël NAIN, Adjoints
Frédéric MAGNIER (arrivé à 20h), Thierry GUENARD, Nadine DURAND, Jean-Michel GUYOT,
Martine CHEVALLIER, Maryline RENAUDIN, Dany MOINE, Mathieu DEBAIN (arrivé à 21h)
Absents excusés : Richard GAUTIER (pouvoir à Frédéric MAGNIER), Maurice POULIN
Secrétaire de Séance : Véronique PIERRON, maire adjoint
Conseillers en exercice : 13
Présents : 11
Votants : 12
(CS)
Le Maire propose d'ajouter un point à l'ordre du jour : décision modificative budgétaire
Adopté à l'unanimité des présents et représentés.
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU du 28 novembre 2019
Le compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2019 est adopté à l'unanimité des présents
et représentés.
2 - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON EL
Ecole Numérique: elle a été installée le 10 décembre dans la classe de Me GEOFFRAY et apporte
satisfaction.
Marché de Noël : le marché de Noël, à l'initiative des parents d'élèves aura lieu le samedi 14 décembre
à Vallan et le dimanche 15 décembre à Gy l'Evêque, lors du marché hebdomadaire. Accueil de loisirs : le Père Noël est passé à l'accueil de loisirs et a apporté jouets, jeux, tapis, articles
de sport.
Ces achats ont été effectués par Amélie, Monique, Marie, après concertation avec les enfants. A noter également que ces dépenses rentrent dans le cadre des 6 500 euros accordés au fonctionnement de l'accueil de loisirs et n'ont pas fait l'objet de dépenses non prévues lors du vote du budget. Le centre est en cours de rénovation : ce sont donc des locaux « remis à neuf » qui accueilleront vos enfants à la rentrée de Janvier 2020.
Conseil Municipal - 19 décembre 2019 2019 -
Commission Environnement - Attractivité
Rapporteur : Joël NAIN
Nuisances corbeaux : une réunion publique a eu lieu en Mairie, le lundi 2 Décembre 2019 à 18 h 30 pour faire le point des informations obtenues par les membres de la Commission auprès des différents
Services concernés.
Avec l'accord des propriétaires et des services concernés, les arbres où nichent les corbeaux seront
rabattus et les nids retirés. Cette opération sera effectuée par l'Entreprise RAPIN. Chaque riverain prendra à sa charge ces travaux d'élagage.
Le Conseil Municipal a adopté cette solution lors du Conseil Municipal du 28 novembre après proposition
de la commission.
Concours communal des maisons_illuminées 2019 : les 5 lauréats retenus par la commission seront récompensés lors des vœux du Maire, le vendredi 10 Janvier 2020.
Travaux d'abattage et d'élagage : l'Entreprise RAPIN a fait le point des arbres communaux à abattre ou à élaguer (Les Saussis, Fontaine des Buissons, Fontaine St Jean) et fera parvenir le devis correspond
à ces travaux.
Un murier a été planté dans les Saussis
Les panneaux rappelant le nom des fontaines ont été installés.
Commission Travaux
Rapporteur : Jean-Michel GUYOT
La toiture de l'école élémentaire est en très mauvais état. Une poutre a dû être consolidée en urgence. Un devis est en cours pour évaluer le coût d'une reprise de la toiture.
Le chauffe eau d'un des locataires a dû être changé occasionnant une dépense de 800 euros.
Commission Voirie Assainissement
Rapporteur : Bernard RIANT
Rappel : la compétence assainissement dépendra de la Communauté Auxerroise à compter du 1° Janvier
2020.
Les comptes de la Commune seront clos au 31 décembre 2019.
À compter du 1“ Janvier 2020, les dépenses, les recettes, la gestion de la station d'épuration seront prises en charge par la Communauté de l'Auxerrois.
Il ny aura donc plus de budget assainissement. Seul le budget correspondant aux dépenses et investissements de la Commune perdurera.
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
Les Saltimbanques : la troupe vous présentera son nouveau spectacle le Dimanche 12 Janvier 2020 à 15 heures à la salle de la fontaine.
CAC : les produits invendus lors du vide grenier 2019 ont été donnés aux Restos du Cœur (la date de consommation se trouvant dépassée pour le vide grenier du 5 avril 2020).
Commission Accessibilité
Rapporteurs : Véronique PIERRON et Joël NAIN
Néant
Conseil Municipal - 19 décembre 2019 2019 -
COMMISSION Maison Citoyenne
Rapporteur : Véronique PIERRON
1. Point sur les travaux maison citoyenne : le préau est en cours de finition
2. Point aménagement de la place : la réception des travaux aura lieu le mardi 17 décembre 2019.
(après midi)
3. Eclairage de la place : la réception des travaux aura lieu également le mardi 17 décembre 2019.
(matin)
COMMISSION CCAS
Rapporteur : Véronique PIERRON
Un administré a demandé l'aide du CCAS. Une réunion sera programmée début Janvier 2020.
COMMISSION MUTUELLE COMMUNALE
Rapporteur : Maryline RENAUDIN
Néant
3 - ECHANGE FONCIER
Dans le cadre du remembrement lié au contournement Sud d'Auxerre, le regroupement des parcelles cultivées est proposé aux exploitants.
La commune loue à Monsieur Germain PHILBÉ la parcelle ZA 142 d'une surface de 0.374Ha, située au carrefour des communes
de Vallan et Chevannes.
L'exploitant souhaite regrouper la totalité de ses parcelles exploitées sur le lieu-dit BERBIENNES, la parcelle ZA 142 comprise.
Le maire montre sur le plan, la situation des parcelles concernées.
Après discussion et avec certitude que la commune retrouvera l'intégralité de sa surface, le conseil municipal à l'unanimité des
présents et représentés donne son accord à l'opération.
4 - DÉCISIONS MODIFICATIVE BUDGETAIRE 2 -
COMMUNE
Le maire propose de prendre la modification budgétaire suivante afin de pouvoir passer les dernières
écritures comptables :
-_ Article 022 - Dépenses imprévues : - 4 800€
-_ Article 64131 - Rémunération personnel non titulaire :+3 200€
-_ Article 6451 - Cotisations URSSAF : + 1 600€
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés donne son accord pour la décision modificative 2 du budget commune.
Conseil Municipal - 19 décembre 2019 2019 -
5 - DÉCISIONS MODIFICATIVE BUDGETAIRE 3 -
ASSAINISSEMENT
Le maire propose de prendre la modification budgétaire suivante afin de pouvoir passer les
dernières écritures comptables de l'année :
Imputation Ouvert Réduit
Article 621 - Personnel extérieur au service 250,00
Article 6061 - Fournitures non stockables (eau, énergie) 250,00
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés donne son accord pour la décision modificative 3 du budget assainissement.
|6 - DÉCISIONS DU MAIRE
Suite à la vente du bien situé 3 rue de l'Eglise 89580 VALLAN, le maire a décidé de ne pas
préempter.
7 - COMMUNICATIONS
Le Conseil Municipal remercie Michel DURAND, Patrick LADURELLE et Joël NAIN pour leur aide et conseils et Madeleine FOURNEAU
pour le don de décoration à l'accueil de loisirs.
Ramassage des sapins : les sapins seront comme les années précédentes ramassés par les services de la Communauté. Ils sont à déposer vers la salle
polyvalente au plus tard le 15 Janvier 2020 « nus » de
toute décoration.
Vœux : le Conseil Municipal présentera ses vœux à la population le Vendredi 10 Janvier à 19 heures
à la salle de la fontaine.
Maison Multi Activités Citoyenne - Place Communale : l'inauguration aura lieu le Samedi 25 Janvier
2020 à 11 heures.
Téléthon : le concert de notre chorale VALLKYRIE a permis à chacun de passer un bon moment.
La manifestation a rapporté 395 euros qui seront
reversés au téléthon.
Prochaine réunion du Conseil : Jeudi 30 Janvier - 19 h 30
La séance est levée à 21h 30
Fait et délibéré, le dix-neuf décembre deux mil dix-neuf.
Conseil Municipal - 19 décembre 2019 Véronique PIERRON
Frédéric MAGNIER
Nadine DURAND
Martine CHEVALLIER
Richard GAUTIER
Absent excusé
Maurice POULIN
Absent excusé
Jean-Michel GUYOT
Maryline RENAUDIN
Conseil Municipal - 19 décembre 2019
2019 -
Joël NAIN
Thierry GUÉNARD
Mathieu DEBAIN
Dany MOINE