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Procès Verbal - pv reunion ccas du 9 novembre 2023 pour publication
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Richemont.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion ccas du 9 novembre 2023 pour publication)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Culture et patrimoine,
1/3
Mairie - Place de l’Eglise - 57270 Richemont
Tél. 03.87.71.23.70
E-mail : mairie@richemont.fr
Web : www.richemont.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance ordinaire du 9 novembre 2023 à 18 H 00
Membres élus et nommés : 17
Membres en exercice : 17
Membres présents : 12
Quorum : 9
Date de la convocation :
2 novembre 2023
Président de séance : Monsieur QUEUNIEZ Jean-Luc, Président du CCAS
Membres présents :
Mme TERKI-FEKIER– Mme MARIAGE – Mme MONIER – M. BERNARD – M. FRIGERIO Bernard – M. HAZEMANN – Mme LIEDECKE – Mme MASCI – Mme NASSO – Mme SCHER – Mme QUEUNIEZ
Membres excusés :
Mme POESY (procuration M. le Président)
Mme FRIGERIO
Mme LEXA (procuration Mme MONIER)
M. MATHIS (procuration Mme TERKI-FEKIER)
Mme MICHEL-REMY
Secrétaire de séance :
Mme NASSO Carolina
⬧
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
1. Désignation du Secrétaire de séance
2. Adoption du Procès-verbal de la réunion du 29 juin 2023
3. Attribution de chèques cadeaux aux personnes âgées de 65 ans et plus
4. Attribution de chèques cadeaux aux personnes nécessiteuses à l’occasion des fêtes de Noël
5. Attribution de cadeaux aux personnes placées à l’EHPAD « les templiers » de RICHEMONT 6. Information des décisions prises en vertu des délégations accordées au Président 7. Informations diverses
⬧
12/2023 : ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX AUX PERSONNES AGEES DE 65 ANS ET PLUS
EXPOSE PREALABLE :
CONSIDERANT que depuis 2020 il a été décidé d’offrir aux personnes âgées, des chèques-cadeaux en lieu et place du traditionnel colis de Noël.
CONSIDERANT que cette initiative a recueilli la satisfaction des bénéficiaires, M. Le Président propose de renouveler cette opération à l’occasion des fêtes de Noël 2023. 2/3
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
M. le Président entendu, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE d’attribuer des chèques-cadeaux aux personnes âgées de 65 ans et plus, domiciliées dans la Commune.
DIT que chaque sénior Richemontois, âgé de 65 ans ou plus se verra attribuer une valeur de 50.00 € en chèques-cadeaux à l’occasion des fêtes de Noël.
AUTORISE M. le Président du CCAS à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement du marché pour la fourniture des chèques-cadeaux.
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13/2023 : ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX AUX PERSONNES NECESSITEUSES A L’OCCASION DES FETES DE NOEL
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE d’accorder aux personnes nécessiteuses de la Commune, des chèques-cadeaux dont le montant sera déterminé de la façon suivante :
✓ 100,00 € au foyer, auxquels s’ajoutent,
✓ 50,00 € par personne à charge.
AUTORISE M. le Président du CCAS à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement du marché pour la fourniture des chèques cadeaux.
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14/2023 : ATTRIBUTION DE CADEAUX AUX PERSONNES PLACEES A l’EHPAD DE RICHEMONT
CONSIDERANT que depuis 2020 il a été décidé d’offrir un cadeau aux personnes placées en EHPAD à RICHEMONT,
CONSIDERANT que cette initiative a recueilli la satisfaction des bénéficiaires, Mme la Présidente propose de renouveler cette opération à l’occasion des fêtes de Noël 2023.
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Mme la Présidente entendue, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DIT que les personnes placées en EHPAD à RICHEMONT se verront offrir un cadeau, d’une valeur maximale de 22,00 € TTC par personne.
AUTORISE M. le Président du CCAS à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement du marché pour la fourniture des cadeaux précités.
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15/2023 : INFORMATION DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE R.123-21 DU CODE DE L’ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES
EXPOSE PREALABLE :
M. le Président expose à l’assemblée ce qui suit :
VU l’article R. 123.21 du Code de l’Action Sociale et des Familles,
VU la délégation accordée à M. le Président par délibération du Conseil d’Administration du 17 septembre 2020,
CONSIDERANT l’obligation d’informer le Conseil d’Administration des décisions prises par M. le Président en vertu de cette délégation,
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
PREND NOTE des décisions prises et qui sont les suivantes :
1° Décisions en matière de marchés publics
Animation du repas dansant du 9 décembre 2023 -
ABANITOS 600.00 € Manifestation musicale "OPERA THIONVILLE" -
ASSOCIATION OPERA THIONVILLE 2 100.00 €
2° Aides alimentaires attribuées :
• Chèques cadeaux
• 3 chéquiers de 50 € pour 4 familles (juillet à octobre 2023) 600.00 € • 4 chéquiers de 50 € pour une 1 famille (en octobre 2023) 200.00 €
• Frais d’hospitalisation pour une personne : 200.00 €
3° Aides familiales :
• 4 primes « Cigogne » pour un montant de : 400.00 €
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L’ordre du jour étant épuisé et l’assemblée n’ayant plus de question ou de remarque particulière, Monsieur le Président clôt la séance à 19 h 25.
Le Président, La secrétaire de séance, Jean-Luc QUEUNIEZ Carolina NASSO