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Procès Verbal - pv reunion ccas du 29 juin 2023 publication
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Richemont.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion ccas du 29 juin 2023 publication)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Justice et droit,
1/4
Mairie - Place de l’Eglise - 57270 Richemont
Tél. 03.87.71.23.70
E-mail : mairie@richemont.fr
Web : www.richemont.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance ordinaire du 29 juin 2023 à 18 H 00
Membres élus et nommés : 17
Membres en exercice : 17
Membres présents : 10
Quorum : 9
Date de la convocation :
22 juin 2023
Président de séance : Monsieur QUEUNIEZ Jean-Luc, Président du CCAS
Membres présents :
Mme TERKI-FEKIER – Mme POESY – Mme MARIAGE – Mme MONIER – Mme LEXA – M. FRIGERIO Bernard – Mme LIEDECKE – Mme MASCI – Mme QUEUNIEZ Myriam
Membres excusés :
Mme FRIGERIO (procuration Mme LEXA)
M. MATHIS (procuration Mme TERKI-FEKIER)
Mme MICHEL-REMY (procuration Mme QUEUNIEZ M.)
M. BERNARD (procuration M. FRIGERIO B.)
M. HAZEMANN (procuration M. QUEUNIEZ J.L.)
Mme NASSO
Mme SCHER (procuration Mme MONIER)
Secrétaire de séance :
Mme POESY Astride
⬧
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
1. Désignation du Secrétaire de séance
2. Installation des nouveaux membres élus du CCAS
3. Désignation du vice-Président
4. Adoption du Procès-verbal de la réunion du 30 mars 2023
5. Organisation des manifestations du 2ème semestre 2023
6. Organisation du repas de Noël des séniors
7. Information des décisions prises en vertu des délégations accordées au Président
8. Informations diverses
⬧
7/2023 : PROCES-VERBAL D’INSTALLATION DES NOUVEAUX MEMBRES ELUS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
M. le Président informe le Conseil d’Administration que M. Francis SCHMELTER est décédé le 21 avril 2023. Il était adjoint au Maire et membre élu du CCAS.
Le 31 mai 2023, le Conseil Municipal a désigné de nouveaux membres pour siéger au Conseil d’Administration du C.C.A.S.2/4
Ont été proclamés élus :
▪ Mme TERKI-FEKIER Fatima
▪ Mme POESY Astride
▪ Mme FRIGERIO Christel
▪ Mme MARIAGE Marie-Paule
▪ Mme MONIER Dominique
▪ Mme LEXA Mireille
▪ Mme MICHEL-REMY Dominique
▪ M. MATHIS Philippe
En conséquence, M. le Président déclare ces personnes installées dans leurs fonctions de membres du Conseil d’Administration du C.C.A.S.
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8/2023 : DESIGNATION D’UNE VICE-PRESIDENTE
Le Conseil d’Administration, dès l’installation des nouveaux membres, a procédé à l’élection du Vice- Président du Centre Communal d’Action Sociale.
Après avoir obtenu, au 1er tour, la majorité absolue des suffrages exprimés en recueillant 10 voix sur 10 votants, a été proclamée élue Vice-Présidente du Centre Communal d’Action Sociale :
Madame TERKI-FEKIER Fatima.
Présents : 10
Votants : 10
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 10
Pour : 10
Contre : 0
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ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 30 Mars 2023
Le Centre Communal d’Action Sociale adopte, à l’unanimité, le compte-rendu de la réunion du 30 mars 2023.
Présents : 10
Votants : 10
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 10
Pour : 10
Contre : 0
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9/2023 : PROGRAMME DES ANIMATIONS DU CCAS POUR LE 2ème SEMESTRE 2023
EXPOSE PREALABLE :
M. le Président propose le programme d’activités du CCAS suivant pour le 2ème semestre 2023 :
✓ Concert « opéra Thonville », manifestation intergénérationnelle et donc ouverte à tous publics,
✓ Après-midi dansant « sur un air de guinguette » pour le public « séniors », âgé de 60 ans et plus de la Commune et leur conjoint, sans condition d’âge.3/4
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
M. le Président entendu, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
VALIDE la programmation des activités ci-dessus énumérées.
FIXE le prix d’entrée de chaque manifestation comme suit :
✓ 10.00 €, pour le concert « Opéra Thionville » et
✓ 10.00 € pour l’après-midi dansant.
DIT que ce prix sera encaissé sur une régie de recettes.
DECIDE de prendre en charge tous les frais afférents à ces manifestations.
AUTORISE Monsieur le Président, ou en cas d’empêchement, Mme la Vice-Présidente, à prendre toute décision nécessaire à la bonne organisation de ces manifestations.
Présents : 10
Votants : 10
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 10
Pour : 10
Contre : 0
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10/2023 : ORGANISATION D’UN REPAS DE NOEL DES SENIORS
EXPOSE PREALABLE :
M. le Président propose au Conseil d’Administration, d’organiser courant décembre 2023 un repas de Noël pour les personnes âgées, dans les mêmes conditions qu’en 2022.
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
M. le Président entendu, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE d’offrir un repas dansant à l’occasion de la fête de Noël, aux personnes âgées de 60 ans et plus, domiciliées dans la Commune, ainsi qu’à leurs conjoints, sans condition d’âge.
FIXE le prix du repas à 42.00 € TTC maximum par personne (Boissons et services non compris).
AUTORISE M. le Président à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés se rapportant à cette manifestation (repas, boissons, orchestre, …).
Présents : 10
Votants : 10
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 10
Pour : 10
Contre : 0
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------4/4
11/2023 : INFORMATION DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE R.123-21 DU CODE DE L’ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES
EXPOSE PREALABLE :
M. le Président expose à l’assemblée ce qui suit :
VU l’article R. 123.21 du Code de l’Action Sociale et des Familles,
VU la délégation accordée à M. le Président par délibération du Conseil d’Administration du 17 septembre 2020,
CONSIDERANT l’obligation d’informer le Conseil d’Administration des décisions prises par M. le Président en vertu de cette délégation,
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
PREND NOTE des décisions prises et qui sont les suivantes :
1° Aides alimentaires attribuées :
• Chèques cadeaux :
✓ 17 chéquiers de 50 € pour 4 personnes différentes (de décembre 2022 à juin 2023) pour une valeur totale de 850.00 €
2° Aides familiales :
• 4 primes « Cigogne » pour un montant de : 400.00 €
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L’ordre du jour étant épuisé et l’assemblée n’ayant plus de question ou de remarque particulière, Monsieur le Président clôt la séance à 20 h 05.
Le Président,
Jean-Luc QUEUNIEZ