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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Richemont.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion ccas du 19 decembre 2024 pour publication)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Culture et patrimoine,
1/5
Mairie - Place de l’Eglise - 57270 Richemont
Tél. 03.87.71.23.70
E-mail : mairie@richemont.fr
Web : www.richemont.fr
POINT 2
REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance ordinaire du 19 décembre 2024 à 18 H 00
Membres élus et nommés : 17
Membres en exercice : 17
Membres présents : 14
Quorum : 9
Date de la convocation :
13 décembre 2024
Président de séance : Monsieur QUEUNIEZ Jean-Luc, Président du CCAS
Membres présents :
Mme TERKI-FEKIER – Mme POESY (arrivée à la délibération n° 19)– Mme MARIAGE – Mme MONIER – Mme LEXA – M. MATHIS – M. BERNARD – M. FRIGERIO Bernard – M. HAZEMANN – Mme LIEDECKE – Mme MASCI – Mme NASSO (arrivée à la délibération n° 19) – Mme SCHER
Membres excusés :
Mme FRIGERIO Christel
Mme REMY-MICHEL
Mme QUEUNIEZ (procuration M. le Président)
Secrétaire de séance :
Mme TERKI-FEKIER Fatima
⬧
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
1. Désignation du Secrétaire de séance
2. Adoption du Procès-verbal de la réunion du 3 octobre 2024
3. Attribution de livres aux écoliers pour la Saint-Nicolas
4. Organisation du thé dansant 6 avril 2025
5. Excursion du vendredi 25 avril 2025 :
6. Animation fête de la musique avec la bibliothèque le 21 juin 2025
7. Prise en charge de « l’apéro de Noël » du 6 décembre 2024
8. Information des décisions prises en vertu des délégations accordées au Président 9. Informations diverses
⬧
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 3 OCTOBRE 2024
Le Centre Communal d’Action Sociale adopte, à l’unanimité, le compte-rendu de la réunion du 3 octobre 2024.
Présents : 12
Votants : 13
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 13
Pour : 13
Contre : 0
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17/2024 : ATTRIBUTION DE LIVRES AUX ECOLIERS POUR LA SAINT NICOLAS
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
VU la délibération n° 14/2021 décidant d’offrir, à la Saint Nicolas, un livre à chaque élève des écoles Richemontoises et fixant sa valeur d’achat à 10.00 € TTC.
CONSIDERANT qu’en raison de l’inflation, il est nécessaire d’augmenter la valeur unitaire d’achat d’un livre,
Après délibération, à l’unanimité,
DECIDE d’offrir un livre pour la Saint Nicolas, à chaque enfant scolarisé dans les écoles maternelle et élémentaire de la Commune.
DIT que la valeur d’un livre n’excèdera pas 12.00 € TTC.
Présents : 12
Votants : 13
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 13
Pour : 13
Contre : 0
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18/2024 : ORGANISATION D’UN THE DANSANT
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Après délibération, à l’unanimité,
DECIDE d’organiser un thé dansant, le 6 avril 2025, pour tout public.
DIT qu’une participation financière de 5 € sera demandée à chaque participant Richemontois et de 10 € à chaque participant non domicilié dans la Commune. Le solde des dépenses sera pris en charge par le CCAS.
DECIDE d’offrir 1 boisson chaude (café, thé ou chocolat) et 1 pâtisserie, à chaque participant et de proposer à la vente des boissons et pâtisseries supplémentaires.
FIXE le prix de vente des boissons et pâtisseries, comme suit :
▪ Eau plate 50 cl : 1 €
▪ Café, Thé : 1 €
▪ Chocolat chaud : 2 €
▪ Bière 25 cl : 3 €
▪ Boissons froides non alcoolisées : 2 €
▪ Champagne (coupe) : 5 €
▪ Champagne (bouteille (25 €)
▪ Pâtisseries : 2 € la part
DIT que les recettes encaissées pour cette manifestation, tant pour les entrées que la vente de boissons et de pâtisseries, seront encaissées sur une régie de recettes.
DECIDE de prendre en charge tous les frais afférents à ce thé dansant (Orchestre, goûters, …) 3/5
AUTORISE Monsieur le Président, ou en cas d’empêchement, Mme la Vice-Présidente, à prendre toute décision nécessaire à la bonne organisation de cette manifestation.
Présents : 12
Votants : 13
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 13
Pour : 13
Contre : 0
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19/2024 : ORGANISATION D’UNE EXCURSION POUR LES SENIORS
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Après délibération, à l’unanimité,
DECIDE d’organiser une excursion le 25 avril 2025, pour les personnes âgées de 60 ans et plus, ainsi qu’à leurs conjoints, même s’ils n’ont pas atteint l’âge de 60 ans.
DIT qu’une participation financière de 20 € sera demandée à chaque participant. Le solde sera pris en charge par le CCAS.
DIT que les personnes non domiciliées dans la Commune, pourront participer à l’excursion sans participation financière versée par le CCAS et sous condition de places disponibles. La participation demandée à ces personnes s’élèvera alors à la somme de 50.00 € par participant.
DIT que cette participation sera encaissée sur une régie de recettes.
DECIDE de prendre en charge tous les frais afférents à cette excursion (transport, restaurant, visites, guides, …).
AUTORISE Monsieur le Président, ou en cas d’empêchement, Mme la Vice-Présidente, à prendre toute décision nécessaire à la bonne organisation de cette excursion.
Présents : 14
Votants : 15
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 15
Pour : 15
Contre : 0
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20/2024 : ORGANISATION D’UN SPECTACLE MUSICAL EN PARTENARIAT AVEC LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
EXPOSE PREALABLE :
M. le Président propose d’organiser, en partenariat avec la bibliothèque municipale une animation musicale, à l’occasion de la fête de la musique, le 21 juin 2025.
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Après délibération, à l’unanimité,
DECIDE d’organiser gratuitement une animation musicale en extérieur, si le temps le permet. 4/5
DECIDE de prendre en charge tous les frais afférents à ce spectacle.
AUTORISE Monsieur le Président, ou en cas d’empêchement, Mme la Vice-Présidente, à prendre toute décision nécessaire à la bonne organisation de cette manifestation.
Présents : 14
Votants : 15
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 15
Pour : 15
Contre : 0
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
21/2024 : ORGANISATION D’UN APERO DE NOEL
EXPOSE PREALABLE :
M. le Président rappelle que le CCAS a organisé, en partenariat avec le Conseil de Fabrique, une animation sur le thème de Noël, appelée « apéro de Noël », le 6 décembre 2024. Il convient dès lors de délibérer pour prendre en charge les frais s’y rapportant.
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Après délibération, à l’unanimité,
DECIDE de prendre en charge tous les frais afférents à l’animation « apéro de Noël » du 6 décembre 2024.
AUTORISE Monsieur le Président, ou en cas d’empêchement, Mme la Vice-Présidente, à prendre toute décision nécessaire ayant permis la bonne organisation de cette manifestation.
Présents : 14
Votants : 15
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 15
Pour : 15
Contre : 0
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 22/2024 : INFORMATION DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE R.123-21 DU CODE DE L’ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES
EXPOSE PREALABLE :
M. le Président expose à l’assemblée ce qui suit :
VU l’article R. 123.21 du Code de l’Action Sociale et des Familles,
VU la délégation accordée à M. le Président par délibération du Conseil d’Administration du 17 septembre 2020,
CONSIDERANT l’obligation d’informer le Conseil d’Administration des décisions prises par M. le Président en vertu de cette délégation,
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION :
PREND NOTE des décisions prises et qui sont les suivantes : 5/5
1° Décisions en matière de marchés publics
Désignation Montant H.T.
Service traiteur pour le repas de noël des séniors 5 727.27 €
Animation APERO DE NOEL, le 6 décembre 2024 –
Orchestre Eric GEROLD 250.00 Flyer A5 1220 ex pour APERO de NOEL, le 6.12.2024 - AD2V
NUMERIQUE 110.00 €
2° Aides alimentaires attribuées :
• Bons (7 bons à 30 € et 1 bon à 40,00 €) : 250.00 € • Chèques cadeaux
✓ 22 chéquiers de 50 € pour 6 familles (d’octobre à décembre 2024) 1 100.00 €
3° Aides familiales :
• 2 primes « Cigogne » pour un montant de : 200.00 €
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L’ordre du jour étant épuisé et l’assemblée n’ayant plus de question ou de remarque particulière, M. le Président clôt la séance à 19 h 45.
Le Président, Le secrétaire de séance, Jean-Luc QUEUNIEZ Fatima TERKI-FEKIER