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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 17.02.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 17.02.25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement,
Comtal CO
@Lotssrss spalion, le 11 février
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le:
Lundi 17 février 2025 à 20H00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
Présentation du Point Info Séniors (PIS)
e Administration Générale — Juridique :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Désignation du Secrétaire de Séance
YŸ__ Motion relative au projet de délocalisation des centres de tris de Bozouls
et Estaing
Approbation Procès-Verbal du 16 décembre 2024
Approbation Procès-Verbal du 20 janvier 2025
Compte Rendu des décisions du Président
Modification du périmètre de compétence de l’Etablissement public
foncier d’Occitanie et modifications diverses relatives à la composition du
conseil d'administration et ses modalités de réunion et délibération
#__ Approbation des statuts d’Aveyron Ingénierie
LKKK
e Ressources Humaines :
Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;
Ÿ Compétence voirie d'intérêt communautaire — renouvellement des mises
à disposition d’agents au profit de la Communauté de Communes,
Ÿ Compétence voirie d'intérêt communautaire-Remboursement de la
commune de Gabriac mise à disposition d'agents au profit de la
Communauté de Communes
Ÿ Compétence voirie d’intérêt communautaire-Remboursement de la
Commune du Nayrac pour la mise à disposition d’agents au profit de la
Communauté de Communes
Ÿ_ Rapport sur égalité femmes hommes
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fr Finances :
Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;
Ÿ”_ Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Versement d’un acompte de subvention pour le fonctionnement 2025 de
l'office de tourisme des Hautes Terres d’Aveyron
Ÿ Demande DETR pour l'extension de la Maison de santé de Bozouls
Economie :
Rapporteur M. Éric PICARD ;
Ÿ Modification de la convention d'adhésion aux services du pôle
économique
YŸ Aide à l'habitat — Propriétaire occupant — Louise TAVET et Valentin
SERRANO
Aide à l’immobilier — FAGES Alexandre — SCI Grand Devèze Cardabelle
Social - Emploi - Services à la Personne :
Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;
Y__ Référent Santé Accueil Inclusif (RSAI) : vacataire 2025
Marchés publics : .
Rapporteur : M. Le PRESIDENT ;
Ÿ_ Convention de groupement de commande assainissement Aboul
Ÿ_ Convention de groupement de commande fauchage et débroussaillage
Environnement - Assainissement :
Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;
#__ Structuration de la compétence GEMAPI à l'échelle du bassin versant de la
Truyère — Dépôt d’un dossier de demande de labellisation EPAGE (Syndicat
Mixte) auprès des services de l'Etat et préfiguration des modalités
d'exercice de la compétence GEMAPI au sein de cette structure.
Ÿ Approbation d’une convention de dépotage pour la réception et le
traitement de sous-produits issus de l'assainissement
Ÿ Demande de subventions au Département pour les travaux de Labro
Ÿ”_ Retrait de la délibération n° 2025-01-20-D008 fixant la contre-valeur de la
redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour
l’année 2025
Ÿ Fixation de la contre-valeur - Redevance Performance systèmes
d'assainissement collectif pour l’année 2025
Infrastructures — Bâtiments - Voirie :
Rapporteur M. Jean Louis RAMES;
Convention de remboursement fauchage et débroussaillage
Ÿ” Remboursement d’une partie de facture d’eau à l'association de gestion de la maison de santé de Villecomtal suite à une fuite imputable à une défaillance structurelle
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3clt.fr e Culture — Patrimoine :
Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;
*_ Fonds bibliothèque Joseph Vaylet — dépôt d’une demande de DGD
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE.
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr