unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 26.01.26

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 26.01.26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 26.01.26)Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Comtal ———

ee Lot:

spalion, le 20 janvier

© Truyère Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 26 janvier 2026 à 20H00

Salle Calcaire

de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère

18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION

Intervention du Conservatoire de Musique sur la musique hors les murs

e Administration Générale — Juridique :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;

Désignation du Secrétaire de Séance,

Compte Rendu des décisions du Président

Ÿ__ Reversement - Taxe sur l'exploitation d’infrastructures de transport de

longue distance

e Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un

accroissement temporaire d'activité — service Point Infos Seniors

Y Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un

accroissement temporaire d'activité — service technique

#_ Création d’un emploi permanent -— filière technique

e Finances:

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

Ÿ__ Rapport d'Orientation Budgétaire 2026

e Economie:

Rapporteur M. Éric PICARD ;

Ÿ__ Demande de subvention DETR Extension de la Zonne de Lioujas 4 Année

2026

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

httos://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3cit.frY* Aide à l’habitat propriétaire occupant Mme MONTAUROU Thérèse -

Espalion

Y Aide à l'habitat propriétaire occupant Mme PECHOULTRES Bernadette -

Espalion

*__ Aide à l'habitat propriétaire occupant M. THERON André - Espalion

e Environnement - Assainissement :

Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;

# Modification des statuts de l’'EPAGE Aveyron Amont (SMBV2A) en vue

d'intégrer la possibilité d'adhésion de l'établissement Gemapien à d’autres

structures.

Ÿ Tarification 2026 des prestations liées à la compétence assainissement

collectif et individuel

Convention transitoire de réception et dépotage des sous-produits issus de

l’assainissement

Ÿ Convention de déversement des rejets des eaux industrielles dans le

réseau public d'assainissement - société STRATAGEM

Aménagement de l’Espace - Urbanisme :

Rapporteur M. Jean-Michel LALLE ;

Petites Villes de Demain / Opération de Revitalisation de Territoire :

Avenant n°1 à la convention cadre Petites Villes de Demain valant ORT du

territoire du PETR du Haut Rouergue, signées le 16 décembre 2022 et

élargissement du périmètre ORT d'Espalion

e Infrastructures — Bâtiments - Voirie :

Rapporteur M. Jean Louis RAMES ;

Ÿ_ Demande de subvention DETR Voirie Année 2026

Y Demande de subvention DETR pour les travaux de réparation des dégâts

causés par les intempéries de décembre 2025 sur la voirie intercommunale

e Sport:

Rapporteur M. Pierre PLAGNARD ;

Ÿ Tarifs de location des complexes sportifs intercommunaux pour 2026

e Tourisme - Attractivité :

Rapporteur : Jean-Luc CALMELLY ;

# Convention d'entretien du balisage des chemins de randonnées avec le

Comité Départemental de Randonnée Pédestre

Ÿ” Demande de subvention DETR/DSIL: Travaux d'aménagement et de sécurisation du tronçon du chemin de St Jacques de Compostelle Estaing — Sébrazac — Golinhac

e Questions diverses :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;

Le Président,

M. Nicolas BESSIÈR

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fr