unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation du 31 janvier2022

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation du 31 janvier2022 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation du 31 janvier2022)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Justice et droit, Comtal &: Lot Communauté

de Communes

Espalion, le 25 janvier 2022

© Truyère

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 31 janvier 2022 à 20H30

Salle des Fêtes de Saint Côme - chemin du calvaire - 12500 Saint Côme d’Olt.

Présentation de l'opération Païs par l'Institut Occitan de l'Aveyron

Ÿ Administration Générale :

Rapporteur M. Le Président ;

Désignation du Secrétaire de séance,

Modification exceptionnelle du lieu de réunion,

Approbation Procès-verbal du 13 décembre 2021,

Compte Rendu des décisions du Président,

Achat d’un terrain pour équipements publics, dont la nouvelle crèche d’Espalion,

Ÿ RH -iJuridique :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail.

Frais de déplacement : évolution des montants de remboursement

Ÿ Finances :

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

DETR 2022 :

Crèche d’Espalion : demande de subventions,

Voirie communautaire : demande de subventions,

Bâtiment Administratif d’'Espalion : demande de subventions,

Maisons de Santé d'Estaing et de Villecomtal : demande de subventions,

Requalification Zone Artisanale de la Bouysse : demande de subventions, Assainissement de la station d'épuration de Gages Montrozier : demande de subventions,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.frŸ Economie :

Rapporteur M. Eric PICARD ;

e Tarifs services du Pôle Economique 2022,

e Modification du règlement des Aides à l'investissement immobilier des entreprises,

Ÿ Communication - Attractivité :

Rapporteuse Madame Nathalie COUSERAN ;

e _PETR : Validation du projet de territoire « ensemble pour un territoire aux démographies positives »,

Ÿ_ Urbanisme :

Rapporteur M. Jean-Michel LALLE ;

e Opération d'aménagement à dominante de logements sur la commune d’Entraygues sur Truyère — convention avec l'Etablissement Public

Foncier,

e Appui à l'élaboration du volet économique du PLUIi : convention avec VANCT dans le cadre d’un accompagnement spécifique,

Ÿ Environnement —Assainissement :

Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;

e _Tarifications de prestations liées à la compétence assainissement collectif et individuel,

Ÿ Sport:

Rapporteur Monsieur Pierre PLAGNARD ;

° Fixation des tarifs de location des complexes sportifs intercommunaux d’Espalion, Bozouls, et Entraygues sur Truyère 2022,

“ Questions diverses :

Rapporteur M. le Président.

Le Président,

Nicolas BESSIERE,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr