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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 2 mars 2020
Document publié le Lundi 2 mars 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 2 mars 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Justice et droit,
e Comtal
@ Lo Communauté de Communes
© Truyère
Espalion, le 24 février 2020
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Suite au report du Conseil de communauté du 24 février 2020, je vous prie de bien vouloir assister
à la nouvelle réunion du Conseil de communauté qui aura lieu :
Le lundi 2 mars à 20h00
Salle de la Gare - 12500 ESPALION
° Administration générale/RH/juridique : rapporteurs : M. le Président/ Mme Bessaou
©
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Désignation du secrétaire de séance
Approbation procès-verbal du Conseil du 27 janvier 2020
Compte rendu des Décisions du Président prises par délégation du conseil Achèvement de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la
commune de Montrozier par la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
Ressources Humaines : contrat de travail pour accroissement temporaire
d’activité- avenant de prolongation
Ressources Humaines: création d'emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois
e Tourisme : rapporteur M. Calmelly
O Convention de partenariat avec EDF « valorisation touristique des vallées du
Lot et de la Truyère dans le cadre de la Route de l'Energie »
e Aménagement : rapporteurs : M. Anglars /M. Albespy
© Vallée du Lot — Estaing : travaux d’élagage et d’arasement d’atterrissement sur
le lot — Communes d'Estaing et Sébrazac
o Convention de raccordement électrique pour la Maison de Santé de Bozouls
o Conventions de raccordement pour la fibre optique (Entraygues et Bozouls)
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Té[. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3clt.fr © Comtal
@ Loti
© Truyère
e Assainissement : rapporteur M. Scheuer
o Etalement des frais de renégociation des emprunts assainissement
o Abrogation et nouveau procès-verbal de mise à disposition des biens dans le
cadre du transfert de la compétence assainissement collectif de la commune
de St Hippolyte
o Abrogation et nouveau procès-verbal de mise à disposition des biens dans le
cadre du transfert de la compétence assainissement collectif de la commune
d’Entraygues
o Abrogation et nouveau procès-verbal de mise à disposition des biens dans le
cadre du transfert de la compétence assainissement collectif de la commune
de Golinhac
e Finances : rapporteur M. Boursinhac
o Vote des taux de fiscalité et de la taxe Gemapi
Vote des comptes de gestion
Vote des comptes administratifs 2019
Vote des affectations de résultat
Vote des budgets primitifs 2020
Grille tarifaire 2020 Espace multiculturel Le Nayrac
Fixation des montants des loyers des logements de la résidence « l’Estanh » OQ
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Le Président
Jean Michel LALLE
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fr