Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 16 septembre
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 16 Septembre
Convocation - 30 JUILLET
Compte-Rendu - 05 SEPTEMBRE 2022
Déliberation - 25 SEPTEMBRE 2023
Déliberation - 16 DECEMBRE
Déliberation - 11 SEPTEMBRE 2023
Compte-Rendu - 16 octobre 2020
Procès Verbal - 05 SEPTEMBRE 2022
Déliberation - 43 bis Convention de rénovation de léclairage publ
Déliberation - 16 SEPTEMBRE
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 16 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Cybersécurité,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du 16 septembre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le seize septembre à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mme Annie RENOUF, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 13
Nombre de votants : 14
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 11-09-2024
Présents : Annie RENOUF, Joseph BERNARD), Francis CHUSSEAU, Romain TESSIER, Karine
GAZEAU, Nicolas BOUREAU, Laure de Maisonneuve, Roger GOMET, Véronique
DESMARICAUX, Evelyne DRAPEAU, Christine PASZKO, Sylvie LEBON, Frank RABILLE,
Absents ou excusés : Edouard de La BASSETIERE, Stéphane CHAIGNE
Pouvoirs: Stéphane CHAIGNE a donné pouvoir à Romain TESSIER
Secrétaire : Francis CHUSSEAU
Le quorum étant atteint, Mme le Maire ouvre la séance par la lecture du compte-rendu du 22 juillet
2024. A l’unanimité, le compte-rendu est adopté.
PROTECTION DES DONNEES
59-2024 — Convention d’ne mise à disposition d’un délégué à la protection des données (DPO)
et nomination syndicat e-Collectivités, comme personne morale en tant que DPO de la
collectivité.
Approuvé à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE
60-2024 — Modification des statuts de Vendée Grand Littoral en matière d’organisation,
formation, éducation en matière de sécurité routière pour les élèves des cycles 2 et 3, des
écoles primaires du territoire.
Approuvé à l'unanimité
FINANCES
61-2024 — Modalités de gestion des amortissements en M57
Approuvé à l'unanimité 62-2024 — Souscription d’un emprunt pour The les investissements
Approuvé à l'unanimité Anne. /Renpade par ALbeahon
n 60
MARCHES
63-2024 — Dans le cadre du réaménagement et de l’extension de la mairie, il est nécessaire de
faire un avenant au lot 2 - cloisons plafonds - SARL TEXIER
Approuvé à l'unanimité
67-2024 - Suite au rapport d’analyse des offres dans le cadre du marché du sentier de La Madeleine,
une seule offre a été déposée et cette dernière est supérieure à l’estimatif de départ. L’abandon de la
procédure pour motif d’intérêt général d’ordre budgétaire est décidé. Il est donc proposé de relancer le
marché tout en diminuant la largeur du sentier (2 mètres au lieu de 3 de largeur).
Approuvé à l'unanimité
RESTAURATION SCOLAIRE
64-2024 - Engagement de principe dans le projet de coopération pour l’approvisionnement
des repas du restaurant scolaire auprès de la future unité de production de Talmont-Saint-
Hilaire
Approuvé à l'unanimité
AGRICULTURE
65-2024 - Demande d’avis de la Préfecture de Vendée concernant le plan d'épandage des effluents
de l’élevage de l’EI La Chagnolière d’Avrillé, sur des parcelles situées sur la commune de Poiroux.
Approuvé à l'unanimité
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)
66-2024 - Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Approuvé à l'unanimité
LE MAIRE LESECRETAIRE
FRANGIS CHUSSEAU OUF }