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Déliberation - fk01l80otayyhh
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
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Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
D
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
10 AVRIL
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
n°03-2024
:
‘l'erritoire d’Énergie
05
: convention
participation
financière.
APPROUVÉL
Délibération
n°04-2024
:
Réhabilitation
de
l’ancienne
Cure
: avenant
au
contrat
du
maître
d'œuvre.
APPROUVÉE
Délibération
n°05-2024 :
Réhabilitation
de
l’ancienne
Cure
: demande
de
subvention.
APPROUVÉE
Délibération
n°06-2024
:
Établissement
d'une
convention
de
servitude
sur
un
Chemin
Rural.
APPROUVÉE
Délibération
n°07-2024
:
A.V.A.P.
de TALLARD -
CHÂTEAUVIEUX
: désignation
des
membres.
APPROUVÉE
Délibération
n°08-2024
:
Participation
au Fonds
de
Solidarité
pour
le Logement
(FSI.).
APPROUVÉE
Délibération
n°09-2024
:
Approbation
du
Compte
de Gestion
de l'exercice
2023.
APPROUVÉE
Délibération
n°10-2024
:
Approbation
du
Compte
Administratif
2023.
APPROUVÉE
Délibération
n°11-2024
:
Vote
des
taux
des
taxes
directes
communales
2024.
APPROUVÉE
Délibération
n°12-2024
:
Vote
du
Budget
Primitif 2024.
APPROUVÉE
Liste publiée
sur le site internet
de
la Commune
le
11
avril
2024.
j
Æ
Maine
de Chatenuuteux
- 155 Espace Roger
Boyer
- Les Rougien
- 05000
Châtenuvieux
nées
Téléphone 04
92 54
12
13-
Email
: secretaniat
manie @ehateauvteurO5.fr