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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2021 01 AG PV seance 27 nov 17 dec 2PJ tamponne
Document publié le Jeudi 28 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2021 01 AG PV seance 27 nov 17 dec 2PJ tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 04/02/2021
Reçu en préfecture le 04/02/2021
EXTRAIT DU REGISTRE D}icné 1e 04022001 Ses D
( G F a MN e ID : 011-241100593-20210128-C2021_01-DE À NARBONNE DU CONSEIL COMMorav TAINE
SOPMONAUTE D'AGSLOMERATON DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération,
régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 Boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Mr Didier MOULY
Séance publique du 28 JANVIER 2021 à 18h00 | Date de convocation : 21 janvier 2021
Membres en exercice : 76
Délibération Votants : 76
Suffrages exprimés : 75
Pour : 75
N°C2021_01 Contre — Abstention : 1
SECRETAIRE DE SEANCE : PARRA Eric
PRESENTS : ALDEBERT Didier; ALVAREZ Jean-Michel: ALVAREZ Martine ; AMBROSINO Jean-Marc; BASTIE Yves:
BELART Xavier; BELLOTTI-LASCOMBES Emma; BOTHOREL Anouk; BOUSQUET Didier; BREHON Bruno; CALVET Jean-
Claude ; CESAR Jean-Paul; CHALULEAU Jean-Paul ; CHARPENTIER Christine ; CLERGUE Guy; COMBES Georges ;
COURREGES Jean-Pierre; COURTIEL Aurélia ; COUSIN Sylvie; DAUZATS Christine; DEVIC Bernard; DURAND Viviane ;
FABRE Alain; FAGES Gilles; FRERE José; GOUIRY Catherine; GUENFICI Ali; HERAS Guillaume: HERNANDEZ Joël;
JAMMES Michel ; JANSANA Jean-Marc ; JULES Jean-Claude ; KAISER Stéphanie ; LAPALU Christian ; LETEISSIER Gérard ;
LOIS Lydie; LUCIEN Gérard; MALQUIER Bertrand; MARTIN Henri; MARTINAGE Fabienne ; MONIE Jean-Marie ;
MONTAGNIER André-Luc ; MORENO-MAUREL Fanny ; MOULY Didier; PALMADE-GIMENEZ Muriel ; PARRA Eric; PECH
Olivier ; PENET Yves ; PY Michel ; RENAULT Régine ; RIO Jean-Louis ; ROCHER Edouard ; RUDENT Yann ; SAINTE-CLUQUE
Nicolas ; TEXIER Bruno ; THIVENT Viviane ; TUBAU Marcel ; VERGNES Magali ; VIALADE Alain ; VITASSE Florence
PRESENTS UNE PARTIE DE LA SEANCE : CODORNIOU Didier ; DARAUD Jean-Francois
EXCUSES : EXCUSES AVEC PROCURATION: ABED Yamina; ALAUX
Sylvie ; BOUISSET Cyrielle ; CALMON Julien ; CHING Monique ;
EXCUSES EN COURS DE SEANCE : DARAUD Jean- | HUÿNH-VAN Nathalie: IBANES Alexandra: PINET Marie- François (à partir de La délibération N°C2021_16]; | Christine; POCIELLO Jacques; RAPINAT Evelyne; SEGUI LENOIR Alexia (à partir de La délibération N°C2021_09) Jeanne Maryse ; TAURAND Francis ; VICO Alain
PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE: CODORNIOU
Didier (à partir de la délibération N°C2021_09); LENOIR
Alexia (jusqu'à La délibération N°C2021_ 08)
Nomenclature Etat : Institution et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Approbation des procès-verbaux du Conseil
Communautaire des 27 novembre et 17 décembre 2020
Vu les procès-verbaux, communiqués aux conseillers, qui attestent des conditions de déroulement des séances du Conseil Communautaire du 27 novembre et 17 décembre 2020 et des délibérations adoptées, Envoyé en préfecture le 04/02/2021
o Reçu en préfecture le 04/02/2021
N°C2021_01 Affiché le 04/02/2021 _—_——
ID : 011-241100593-20210128-C2021_01-DE
Par 75 voix pour et 1 abstention, Le Conseil décide :
D'adopter Les procès-verbaux des séances Conseil Communautaire du 27 novembre
2020 et du 17 décembre 2020.
Pièces jointes à la délibération :
- Procès-verbal de la séance du 27 novembre 2020
- Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020
Délibération certifiée Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus
exécutoire compte tenu
de sa transmission en
Sous-Préfecture
Copie certifiée conforme,
Maître Didier MOULY,
he 2
le: [PREFI Maire de Narbonne
et de sa publication Président du Grand Narbonne,
le: AFF] Communauté d'Agglomération