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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Chazay-d'Azergues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 11 2025 site)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Ruralité,
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 27 11 2025
DOSSIER 25/51 : Admission en non-valeur
DOSSIER 25/52 : Désaffectation de l’ancienne crèche communautaire du service public de la petite enfance
DOSSIER 25/53 : Transfert de gestion des biens acquis par l’EPORA DOSSIER 25/54 : Amendes de police
DOSSIER 25/55 : Dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif en 2026 DOSSIER 25/56 : Décision modificative n°3
DOSSIER 25/57 : Rapport 2024 de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées DOSSIER 25/58 : Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme Intercommunal à la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
DOSSIER 25/59 : Ouverture des commerces les dimanches
DOSSIER 25/60 : Dotation de soutien à l’investissement local 2026 DOSSIER 25/61 : Dotation d’équipement des territoires ruraux 2026 DOSSIER 25/62 : Rétrocession de la parcelle AP 15 de la commune DOSSIER 25/63 : Rapport 2024 du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Azergues DOSSIER 25/64 : Gratuité à la médiathèque Louise Labé
Informations :
Travaux en cours