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Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Vendeville.
Lien du pdf (Déliberation - Delib2023.06.12 vente t.shirt Visee Pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 22/06/2023
_ Reçu en préfecture le 22/06/2023 COMMUNE DE VENDEVILLE — DEPARTEMENT DU NORD S Gr
Publié le
ID : 059-215906090-20230601-2023_06_12-DE
DELIBERATION N° 2023.06. 12
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VENDEVILLE
SEANCE PUBLIQUE DU 1° JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le premier juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 26
mai 2023, s’est réuni à la Salle Paul Buisine en séance publique sous la présidence de Monsieur Ludovic PROISY,
Maire
NOMBRE DE CONSEILLERS en exercice :19
Présents 45
Votants :49
Étaient présents :
Ludovic PROISY, Maire ;
Judith TERNIER, Fabrice VAN BELLE, Guillaume LIETARD, Denise DUCROUX, Adjoints ;
Charline DECARNIN, Yves MARTIN, Jorge DOS SANTOS, Marie-Claire NAESSENS, Isabelle CANDELIER, Éric
TIRLEMONT, Théo VANENGELANDT, Fabienne MEPLON, Maurice VANDEWALLE, Aurélie MALAQUIN, Conseillers
Municipaux.
Etaient absents ayant donné procuration :
Christelle DELEPLACE, ayant donné procuration à Isabelle CANDELIER
Olivier MORVAN, ayant donné procuration à Fabrice VAN BELLE
Brigitte MAINGUET, ayant donné procuration à Ludovic PROISY
Sylvaine DELVOYE, ayant donné procuration à Éric TIRLEMONT
Était absent excusé :
/
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Charline DECARNIN a été désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
DELIBERATION N° 2023.06.12
TARIF DE VENTE DE TEE-SHIRT A L’EFFIGIE DES ACTIVITÉS GYMNIQUES VENDEVILLOISES
M. LE MAIRE INFORME l’Assemblée que le spectacle des activités gymniques vendevilloises se tiendra le jeudi 29
juin 2023 à la Chiconnière. A l’occasion de cette édition 2023, le professeur de cette activité municipale souhaite
éditer et vendre des tee-shirts à l'effigie des activités gymniques vendevilloises.
Le graphisme et la confection seront faits par le professeur.
Le tee-shirt sera vendu au tarif de 5,00 € lors du spectacle en juin.
Conseil Municipal du 1° juin 2023 1/2Envoyé en préfecture le 22/06/2023
M. LE MAIRE PROPOSE d'autoriser cette vente de tee-shirts et d'appliquer ce td Fes préfeaiure le PORER RE 10% le biais de la régie « Famille et Enfance Vendeville ». Publié le ID : 059-215906090-20230601-2028_06_12-DE
Le conseil municipal, ceci exposé et après en avoir délibéré,
ACCEPTE la vente de tee-shirt et son tarif à l'UNANIMITÉ. |
Fait et délibéré en séance les, jour, mois et an, susdits.
Pour extrait conforme et rendue exécutoire par sa transmission en Préfecture du Nord
Le 15 juin 2023
Le Maire,
Ludovic PROISY
Le secrétaire de Séance, ] Î |
} _ Î
OR Re € Charliné DECARNIN
Conseil Municipal du 1° juin 2023 2/2