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Arrêté - Arrete 23 196 Rallye Charlemagne
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune d'Avesnes-sur-Helpe.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 23 196 Rallye Charlemagne)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Arrêté n°23-196
VILLE D’AVESNES SUR HELPE
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Le Maire d’Avesnes-sur-Helpe,
Vu les lois N° 82.213 du 2 Mars 1982 et N° 82.623 du 22 Juillet 1982,
Vu les articles L2212-2 et 2212-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code de la Route,
Considérant qu’il importe de prendre des mesures de sécurité et de police pour éviter les accidents à l’occasion du Rallye Charlemagne Golden Palace organisé par l’association Genesis Sport représentée par son Président M. Yoann DESCAMPS, le 01 octobre 2023.
ARRÊTE
Article 1er : Le stationnement et la circulation des véhicules de toute nature seront strictement interdits le dimanche 1er octobre 2023 de 07h00 à 22h00 place du Général Leclerc de 3D immo à Baccara et rue Léon Pasqual
Article 2 : une déviation sera mise en place dans un sens, rue de France-Square de la Madeline-rue d’Albret-Rue du 46ème mobile-Place Guillemin- Rue Villien – Rue Victor Hugo Et dans l’autre sens de circulation, rue Victor Hugo - rue de Fourmies-Rue Claude Erignac.
Article 3 : Le stationnement et la circulation des véhicules de toute nature seront strictement interdits rue du 46ème Mobile de la pharmacie jusqu’à la place du Général Leclerc.
Article 4 : Des panneaux de signalisation nécessaires, des plots bétons, ainsi que des barrières Vauban seront apposés par les services techniques de la commune.
Article 5 : Toute infraction aux dispositions qui précèdent constituera contravention et sera réprimée comme telle.
Article 6 : M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, M. le Commandant du Centre Incendie et Secours, le service des Agents de Surveillance de la Voie Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent arrêté. Ampliation du présent arrêté sera transmis à la Sous- Préfecture d’Avesnes-sur-Helpe.
Fait à Avesnes-sur-Helpe, le 04 septembre 2023.
Le Maire,
Sébastien SEGUIN
Publié le 04 septembre 2023
Pour le maire empêché, l’adjoint au maire
Bruno VION
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