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Compte-Rendu - CR ReunionConseil 2020 11 17
Document publié le Mardi 17 novembre 2020 par la commune de Molay-Littry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR ReunionConseil 2020 11 17)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Banque,
Mairie du MOLAY-LITTRY
Calvados
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 NOVEMBRE 2020
Présents : Mr MARIOTTI, Mme MOTTIN, Mr FURDYNA, Mme PHILIPPE Françoise, Mr MAHIEU, Mmes GODARD, LE BATARD, Mrs PLINE, DIMESIC, Mme LEONARD, Mr VILLEDIEU, Mme LEGOUPIL, Mrs DEFRANCE, MORICE, Mmes BUTET, AGNÈS, EUDES, Mr MAHEUT.
Absents Excusés : Mrs BERTIER, PHILIPPE Louis, ROUZIC, Mmes LECOINTRE, DUPONT.
Secrétaire : Mr MAHEUT
Pouvoir : Mr BERTIER a donné pouvoir à Mr MARIOTTI
Mr PHILIPPE Louis a donné pouvoir à Mme MOTTIN
Mme LECOINTRE a donné pouvoir à Mme PHILIPPE Françoise
Mme DUPONT a donné pouvoir à Mme GODARD
2020/090 : INFORMATION
Le Maire, isolé chez lui, a tenu à prendre la parole en visioconférence avant l’ouverture du Conseil
Municipal pour expliquer son absence et donner l’orientation des dossiers qui seront abordés au cours
de la séance.
Celle-ci a été animée par Mr Pascal MARIOTTI, 1er Adjoint.
Celui-ci a présenté au Conseil Municipal les mesures prises suite à l’isolement des services techniques
en raison de cas COVID.
2020/091 : VISIOCONFÉRENCE
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, demande au Conseil Municipal de réfléchir sur le développement des
réunions, notamment les commissions en visioconférence.
Ce système de communication est appelé à se développer, notamment dans la situation actuelle.
Le Conseil Municipal décide de confier à Mr Hubert FURDYNA, Adjoint et Mr Éric VILLEDIEU, Conseiller
Municipal l’étude des conditions de mise en place de ce système.
2020/092 : REDEVANCES COMMUNALES
Le Conseil Municipal décide de ne pas modifier le tarif des redevances communales pour l’année 2021.
En effet, le Conseil Municipal estime qu’une révision serait inadaptée vu la conjoncture actuelle liée à
la crise sanitaire.
Une analyse approfondie de ces divers tarifs se fera ultérieurement. 2020/093 : SORTIE D’ACTIF
Mme MOTTIN, Adjointe au Maire, présente au Conseil Municipal la liste des immobilisations
constatées à l’actif à l’article 275, il s’agit de dépôt de consignes pour des bouteilles (de butane,
propane, oxygène, air) utilisées par les services techniques datant des années 1965, 1966, 1977 et
1986 pour une valeur totale de 846,09 euros.
Après recherches, il s’avère qu’il est impossible de retrouver si le remboursement de ces consignes a
été fait.
Devant cet état de fait, le Conseil Municipal décide de sortir de l’actif ces consignes en autorisant la
trésorerie à effectuer une opération d’ordre non-budgétaire par le compte 1068.
2020/094 : BUDGET
Mme MOTTIN, Adjointe au Maire, présente au Conseil Municipal une situation budgétaire sur les
chapitres 011 (charges à caractère générale) et 012 (charges du personnel).
Sur le chapitre 011, des dépassements d’articles ont été constatés sur les crédits ouverts notamment
sur la voirie, les bâtiments et le remboursement du crédit-bail, ceux-ci ont été justifiés et viennent
s’équilibrer sur l’ensemble du chapitre.
Pour le chapitre 012, le Conseil Municipal décide de prendre une décision modificative n°8 suivante
sur le budget principal, par 21 voix pour et un abstention.
Section de Fonctionnement :
Dépenses : art 678 (charges exceptionnelles) : - 15 000 euros
art 6411 (personnel titulaire) : + 7 000 euros
art 6413 (personnel non titulaire) : + 8 000 euros
2020/095 : TICKETS REPAS SÉNIORS
Vu le contexte actuel, le Conseil Municipal décide de prolonger le délai d’utilisation des tickets repas
qui ont été délivrés et retirés en Mairie avant le 30 septembre 2020.
Ces bons repas sont à utiliser auprès des 3 restaurateurs de la Commune (l’Hirondelle, le Bar de la
Forêt, chez Louisette) jusqu’au samedi 12 décembre 2020 pour pouvoir être pris en compte sur le
budget 2020.
Le Conseil Municipal se félicite de la réussite de cette opération qui a séduit les habitants. 2020/096 : DISPOSITIF « PETITES VILLES DE DEMAIN »
Mme MOTTIN, Adjointe au Maire, présente au Conseil Municipal le dispositif « Petites Villes de
Demain ». La Commune a déposé un dossier d’appel à manifestation d’intérêt Petites Villes de Demain
en Normandie en partenariat avec l’Intercom Isigny-Omaha.
Des besoins prioritaires ont été identifiés :
- L’habitat,
- La revalorisation de centre Bourg pour l’aménagement d’un espace multi-services,
- L’aménagement de l’espace pour favoriser la mobilité,
- La rénovation du patrimoine.
Le Conseil Municipal sera tenu informé de l’aboutissement de ce dossier permettant s’il est retenu de
mutualiser avec l’Intercom l’ensemble de ces projets.
2020/097 : CONVENTION « 30 MILLIONS D’AMIS »
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention avec 30 Millions d’Amis pour l’année 2021
pour la stérilisation et l’identification de 30 chats errants.
La Commune s’engage à participer à hauteur de 50 % au financement de ces actes.
2020/098 : URCOFOR
Mr VILLEDIEU, Conseiller Municipal et référent bois, a participé à une réunion organisée par l’Union
Régionale des Collectivités Forestières de Normandie (URCOFOR). Celle-ci a permis de connaître les
actions et les missions de cet organisme.
L’objectif est de promouvoir et de valoriser la filière bois sur son territoire avec notamment les
entreprises locales, les écoles, le Conseil Municipal des Jeunes.
Le Conseil Municipal, au vu de ces informations, pourra réfléchir sur les actions qui pourront être
engagées localement avec le bois, ce matériau naturel d’origine végétale.
2020/099 : MUSÉES
Dans le cadre des travaux du Musée de la Mine, des travaux supplémentaires doivent être faits sur le
lot n° 3 (électricité, éclairage, audiovisuel) estimés à 1 890,60 euros TTC.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’avenant correspondant.
D’autre part, le Conseil Municipal décide pour l’année 2021 d’offrir une entrée gratuite pour chaque
musée (Musée de la Mine et Moulin de Marcy) aux habitants de la Commune.
Celles-ci seront récupérées en Mairie sur présentation du livret de famille et d’un justificatif de
domicile.
Cette action a pour but de promouvoir nos deux musées. 2020/100 : TENNIS CLUB
Mr MAHIEU, Adjoint au Maire, propose au Conseil Municipal de prendre en charge les frais
d’électricité et d’eau des locaux utilisés par le Tennis Club.
Le Conseil Municipal valide cette proposition à l’unanimité, permettant d’uniformiser la prise en
charge des frais de fonctionnement de l’ensemble des locaux communaux mis à disposition des
associations.
2020/101 : PÔLE SANTÉ
Mr FURDYNA, Adjoint au Maire, a présenté au Conseil Municipal le plan du pôle de santé avec
l’aménagement extérieur pour accéder à ce centre.
Le Conseil Municipal va devoir engager une réflexion sur l’aménagement des abords en y incorporant
les toilettes publiques et les poubelles semi-enterrées.
2020/102 : BANQUE ALIMENTAIRE COLIS
Mme GODARD, Adjointe au Maire, informe le Conseil Municipal de l’organisation de la collecte de la
banque alimentaire qui se déroulera le samedi 28 novembre 2020 au magasin Super U et le dimanche
matin 29 novembre 2020 au magasin de Carrefour et sollicite des bénévoles pour l’organisation de
ces 2 journées.
D’autre part, la confection des colis qui seront distribués aux personnes de plus de 75 ans inscrites en
Mairie se fera le mardi 8 décembre 2020, reste à définir les conditions de distribution.
2020/103 : RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal fixe les dates des prochaines réunions du Conseil Municipal du 1er semestre
2021 :
- Mardi 19 Janvier 2021
- Mardi 16 Février 2021
- Mardi 16 Mars 2021
- Mardi 20 Avril 2021
- Mardi 18 Mai 2021
- Mardi 15 Juin 2021.
Les lieux restent à définir en fonction de l’évolution de la crise sanitaire et de la règlementation en
vigueur.