Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2017 11 08 Conseil municipal compte rendu
Compte-Rendu - 2017 04 06 Conseil municipal compte rendu
Compte-Rendu - 2016 02 04 Conseil municipal compte rendu
Compte-Rendu - 2018 12 13 Conseil municipal compte rendu
Compte-Rendu - 2015 06 25 Conseil municipal compte rendu
Compte-Rendu - 2015 11 26 Conseil municipal compte rendu
Compte-Rendu - 2018 11 20 Conseil municipal compte rendu
Compte-Rendu - 2017 01 26 Conseil municipal compte rendu
Compte-Rendu - 2017 06 08 Conseil municipal compte rendu
Compte-Rendu - 2017 08 24 Conseil municipal compte rendu
Compte-Rendu - 2017 02 23 Conseil municipal compte rendu
Document publié le Jeudi 23 février 2017 par la commune de Cize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 02 23 Conseil municipal compte rendu)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2017
Présents: Monsieur WERMEILLE, Maire
Mesdames MAITREJEAN, DUMETIER et GLISZCZYNSKI
Messieurs DUBOZ, REYMOND, PIERRECY, MORINIERE, MICHEL et NOEL,
Absents excusés : Ms CUINET, VUILLET, GUTRIN et Mme MISCHLER Excusé ayant donné
Pouvoir : M. LUX pouvoir à M. REYMOND
Date de la convocation : 16/02/2017
Madame Françoise GLISZCZYNSKI est nommée secrétaire de séance
I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 26 JANVIER 2017
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité par les personnes présentes lors de cette réunion.
II – DELIBERATIONS
1- Création de poste
Par délibération du 12 février 2015, le conseil municipal a créé un poste en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) sur un emploi d’ATSEM. Ce type de contrat arrivant à expiration, Monsieur le Maire propose la création d’un poste d’adjoint technique d’une durée hebdomadaire de 23h afin d’assurer la continuité du service. Le conseil municipal approuve à l’unanimité la création du poste.
2- Travaux d’accessibilité de la mairie : demande de subventions
Dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment de la mairie, la commune s’est engagée à rendre ce bâtiment accessible en réalisant des travaux de mise aux normes réglementaires d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Un dossier de subvention au titre de la réserve parlementaire doit être envoyé pour le 28 février. Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à demander la subvention.
3- Encaissement de chèque
Monsieur le maire présente l’indemnisation de l’assurance pour le vol du véhicule communal d’un montant de 15 013.50 €. Le conseil municipal accepte à l’unanimité l’encaissement du chèque d’indemnisation.
III - PERSONNEL
L’agent communal actuellement agent de maitrise doit bénéficier d’un avancement au grade d’agent de maîtrise principal ou de Technicien territorial par promotion interne (passage de la catégorie C à la catégorie B). Monsieur le Maire informe le conseil que son dossier sera présenté lors de la prochaine Commission Administrative Paritaire du mois de mai 2017 organisée par le Centre de Gestion. La promotion interne est établie par l’application d’un quota, les agents prioritaires seront choisis par la Commission Administrative Paritaire. En cas de refus, l’agent pourra être proposé à la prochaine commission de septembre pour un avancement de grade comme agent de maitrise principal.
IV – PREVISIONS DES SUBVENTIONS ET DES AIDES POUR 2017
Monsieur e Maire présente les différentes demandes de subventions qui seront étudiées lors d’une prochaine commission d’action sociale.
V – DOSSIER EN COURS
- Monsieur le maire informe que la personne ayant réservé la parcelle n° 14 du lotissement n’a pas donné suite. Il précise qu’une option a été déposée pour la parcelle n° 2. - Le conseil municipal prend connaissance des ventes des coupes et les produits des coupes pour 2017 :
En vente publiques par adjudications
*Feuillus et résineux en bloc et sur pied pour les parcelles n° 7 et 8
En vente groupées, par contrat d’approvisionnement
*Petit bois parcelle n° 17 et 18.
Le conseil approuve à l’unanimité
VI - QUESTIONS DIVERSES
- Concernant les problèmes de ruissellement d’eau sur le lot n° 10 du lotissement « Sous le Crêt », le conseil municipal n’envisage pas d’intervenir sur le domaine privé.
- Monsieur Bernard PIERRECY a fait l’objet d’une demande d’ouverture de la mairie le samedi matin.
Cize le 1er mars 2017
Le Maire,
Philippe WERMEILLE