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Document publié le Jeudi 26 janvier 2017 par la commune de Cize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 01 26 Conseil municipal compte rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2017
Présents: Monsieur WERMEILLE, Maire
Mesdames MAITREJEAN, MISCHLER et DUMETIER
Messieurs DUBOZ, REYMOND, GUTRIN, MICHEL, NOEL, PIERRECY, CUINET et LUX
Absents excusés : Mme GLISZCZYNSKI et M. VUILLET
Excusé ayant donné
Pouvoir : M. MORINIERE pouvoir à M. PIERRECY
Date de la convocation : 19/01/2017
Madame Françoise DUMETIER est nommée secrétaire de séance
I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 20 DECEMBRE 2016 Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité par les personnes présentes lors de cette réunion.
II – DELIBERATIONS
1- Achat du véhicule communal
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que le véhicule volé le 6 décembre 2016, a été estimé à 12 600 € HT par le cabinet d’expertise.
Suite aux différentes offres, le conseil municipal prend acte du choix du véhicule d’occasion un RENAULT MASTER III pour un montant de 13 800 € HT avec équipement (kit de balisage et pneus). Pour le remplacement de l’outillage volé avec le véhicule le coût s’élève à 5 000 €.
2- Autorisation pour le Maire d’engager de liquider et de mandater les dépenses d’investissement. Monsieur le Maire explique à l’assemblée que dans l’attente du vote du budget, la commune peut, par délibération de son Conseil Municipal, décider d’engager, de liquider et surtout de mandater, des dépenses d’investissements dans la limite de 25% des investissements budgétés l’année précédente.
Pour information le montant total budgétisé 2016 en dépenses d’investissement était de 1 073 134 € soit 268 284 € (25% x 1 073 134). Conformément aux textes applicables, il est donc proposé au conseil municipal de faire application de cet article pour les dépenses d’investissement suivantes :
- Achat d’un véhicule utilitaire : 17 500 €
- Achat de matériel d’outillage : 5 000 €
- Etude de faisabilité d’une chaufferie bois : 2 700 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement énumérées ci-dessus.
II – DOSSIERS EN COURS
Bilan éclairage public
Pour l’année 2012, année de référence, le coût de l’éclairage public s’élève 12 117 €, avant changement des ampoules et sans l’interruption de l’éclairage public la nuit.
Pour l’année 2016, le coût est de 5 117 €, après modification des ampoules et interruption de l’éclairage public de 23 h à 5 h soit une économie de 7000 € par rapport à 2012.
Extension du groupe scolaire : les travaux devraient débuter courant avril pendant les vacances de Pâques. Le coût estimé des travaux était de 1 125 000 € après consultation de offres le coût est de 944 000 €.
III - QUESTIONS DIVERSES
Concernant les problèmes de ruissellement d’eau sur le lot n° 10 du lotissement « Sous le Crêt », certains conseillers souhaitent se rendre sur place et une décision sera prise lors du prochain conseil.
Cize le 31 janvier 2017
Le Maire,
Philippe WERMEILLE