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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2017 274 com3 avenant convention adrc cinemas tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h45
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2017 274 com3 avenant convention adrc cinemas tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Département
du
Nord
Arrondissement
de
LILLE
Délibération
CC_ 2017 274
OBJET
:
COMMISSION
N°3
CINEMA
Signature
d’un
avenant
à la convention
avec
l’ADRC
pour
les
cinémas
de
TEMPLEUVE
et de
THUMERIES
Présents
à
l’ouverture
de
la
séance :
Titulaires
présents
: 28
Suppléants
présents
: 2
Procurations
: 14
Nombre
de
votants
: 44
Envoyé
en
préfecture
le 23/10/2018
|
ACGYU
CII
MIGIGUIUIG
1
Li
TUILUIU
AïtICNE
le
+
——
Ps
AE
D-ANNNAAOEN
NONAT7LONDALMISNNAT
NT7A
À
DE
Communauté
de
communes
PEVEZZ
2
——
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
L’an
deux
mille
dix-sept,
le
21
décembre
à
19
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
s’est
réuni
à
AIX-LEZ-ORCHIES
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
pour
la
tenue
de
la
session
ordinaire,
COMMUNAUTAIRE
suite
à la
convocation
faite
le
14
décembre
2017,
conformément
à la
loi.
Présents
:
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
. Bernard
CORTEQUISSE,
1er
vice-président
. Eric
MOMONT,
2ère
vice-président
. Bernard
CHOCRAUX,
4ème
vice-président
. Benjamin
DUMORTIER,
5ème
vice-président,
.Jean-Michel
DELERIVE,
7ème
vice-président
. Yannick
LASSALLE,
9È"e
vice-président
Mme
Joëlle
DUPRIEZ,
10?"
vice-présidente
SS Se = = = M.
Guy
SCHRYVE,
M.
Jean-Claude
SARAZIN,
M.
Philippe
DELCOURT,
M.
Alain
DUTHOIT,
M.
Frédéric
PRADALIER,
M.
Jean-Pierre
FERNANDEZ,
M.
Pascal
FROMONT,
Mme
Marion
DUBOIS,
Mme
Laure
LEFEUVRE,
M.
Michel
DUPONT,
M.
Yves
OLIVIER,
M.
Marcel
PROCUREUR,
M.
Jean-Paul
BEAREZ,
M.
Christian
DEVAUX,
M.
Bruno
RUSINEK,
Mme
Monique
RIZZO,
M.
Yves
LEFEBVRE,
M.
Didier
WIBAUX,
M.
Jean-Claude
COLLERIE,
Mme
Annick
MATTON,
Mme
Dominique
PASTANT,
suppléante
de
M.
Arnaud
HOTTIN
M.
Gérard
NOCK,
suppléant
de
M.
Jean
DELATTRE,
Ont
donné
pouvoir
:
M.
Luc
FOUTRY,
3ème
vice-président,
procuration
à
M.
Eric
MOMONT
M.
Amaury
DUFOUR,
procuration
à
Mme
Marion
DUBOIS
M.
Bernard
ROGER,
procuration
à
M.
Jean-Pierre
FERNANDEZ
Mme
Nadège
BOURGHELLE
- KOS
procuration
à
M.
Benjamin
DUMORTIER
M.
Benoît
BRILLON,
procuration
à
M.
Philippe
DELCOURT
Mme
Caroline
MARLIERE,
procuration
à
M.
Bernard
CORTEQUISSE
Mme
Marie
CIETERS,
procuration
à
M.
Yannick
LASSALLE
M.
Thierry
LAZARO,
procuration
à
M.
Didier
WIBAUX
M.
Jean-Luc
LEFEBVRE,
procuration
à
M.
Jean-Paul
BEAREZ
M.
Pierre
CROXO,
procuration
à
M.
Jean-Claude
COLLERIE
M.
Sylvain
CLEMENT,
8ème
vice-président,
procuration
à
M.
Bernard
CHOCRAUX
M.
Luc
MONNET,
procuration
à
Mme
Joëlle
DUPRIEZ
M.
Christian
LEMAIRE,
procuration
à
M.
Jean-Claude
SARAZIN
Mme
Isabelle
DRUELLE,
procuration
à
M.
Jean-Michel
DELERIVE
Absents
:
M.
Luc
FOUTRY,
M.
Bernard
ROGER,
M.
Jean
DELATTRE,
M.
Amaury
DUFOUR,
M.
Jean-Paul
FRANCKE,
Mme
Jeannette
WILLOCQ,
M.
Arnaud
HOTTIN,
Mme
Marie-Hélène
BACLET,
M.
Régis
BUE,
M.
Thierry
BRIDAULT,
M.
Raymond
NAMYST,
M.
Michel
DUFERMONT,
M.
Francis
MELON,
M.
Thierry
LAZARO,
M.
Sylvain
CLEMENT,
Mme
Caroline
MARLIERE,
M.
Ludovic
ROHART,
M.
Dominique
BAILLY,
Mme
Marie-
Christine
DEGHAYE,
M.
Frédéric
SZYMCZAK,
Mme
Ingrid
VERON,
M.
Benoît
BRILLON,
M.
Pierre
CROXO,
M.
Alain
DUCHESNE,
Mme
Isabelle
DRUELLE,
M.
Fabrice
BALENT,
M.
Christian
LEMAIRE,
Mme
CIETERS,
M.
Luc
MONNET,
Mme
Nadège
BOURGHELLE-KOS,
M.
Jean-Luc
Secrétaire
de
Séance
: M.
Benjamin
DUMORTIER
LEFEBVRE Envoyé en préfecture le 22/12/2017 Reçu en préfecture le 22/12/2017 Affiché le ID : 059-200041960-20171221-CC_2017_274-DE Envoyé
en
préfecture
le 23/10/2018
|
ACGYU
CII
MIGIGUIUIG
1
Li
TUILUIU
Aïtiche
le
7
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
21
DECEMBRE
2017
[D + AEQ
AAANAIQEN
QNATANNI
QD
NAT
074
4 DE
=
Délibérati
CC—2017-—274
LT
COMMISSION
N°3
CINEMA
Signature
d’un
avenant
à la
convention
avec
l'ADRC
(Agence
de
développement
régional
de
cinéma)
Le
Conseil
Communautaire
Considérant
que
le
cinéma
"Modern'Ciné"
de
Templeuve
n'est
plus
aux
normes
d'accessibilité
et
de
confort. Que
la
configuration
actuelle
de
deux
salles
distantes
l'une
de
l'autre
et
enclavées,
ne
permet
pas
une
exploitation
optimale.
Considérant
que
sous
la
menace
d'une
fermeture,
deux
possibilités
apparaissaient
:
-
effectuer
les travaux
d'aménagement
sur
le lieu
actuel
ou
-
envisager
un
nouvel
équipement
à
proximité
du
site
actuel.
Que
cette
deuxième
hypothèse
est
privilégiée.
Et
qu’une
étude
de
marché,
effectuée
par
le
cabinet
Gérard
Vuillaume,
est
venue
confirmer
la
cohérence
de
ce
choix.
Considérant
que
cette
étude
démontre:
-
un
potentiel
de
développement
intéressant
pour
les
cinémas
en
Pévèle
avec
un
équipement
adapté.
-
l'intérêt
d'une
seconde
salle
pour
le
cinéma
de
Thumeries
qui
avait
était
intégré
à l'étude.
Considérant
qu’associée
à
la
réflexion,
l'ADRC
(Agence
pour
le
Développement
Régional
du
Cinéma)
propose
un
accompagnement
des
projets
par
convention
afin
d'apporter
leur
savoir
faire.
Que
cette
aide
peut
intervenir
sur
plusieurs
aspects :
-
avis
sur
l'étude
de
marché,
avis
sur
la
localisation
et
les
contraintes
à prendre
en
compte,
-
l'estimation
des
coûts
prévisionnels,
-
la définition
du
programme
des
travaux,
-_
l'accompagnement
sur
le choix
du
maître
d'œuvre,
-__
l'avis
sur
les
phases
APS
et APD,
-
conseil
sur
le montage
juridique
pour
l'optimisation
des
aides
du
CNC
(Centre
National
du
Cinéma).
-
Préparation
d'une
note
d'analyse
pour
le
CNC
en
vue
de
la
demande
d'aide
sélective
(subvention).
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
14
décembre
2017
relative
à
la
signature
de
convention
avec
l’'ADRC Considérant
l’opportunité
de
maintenir
ce
partenariat,
Ouï
l'exposé
de
son
Président,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
(par Li
voix POUR,
Ü_
voix CONTRE,
_()_ ABSTENTION
sur Lil votants)
Envoyé en préfecture le 22/12/2017 Reçu en préfecture le 22/12/2017 Affiché le ID : 059-200041960-20171221-CC_2017_274-DE Envoyé
en
préfecture
le 23/10/2018
|
1CYyU
GI
M'SICGLLUI
CG
IG
LUI
IUILUIU
Affiche
le
—
=
>
D'autoriser
le
Président
à signer
l'avenant
à
la
convention
avec]
in arr
nnnnrsaen
onzinon
an
nna7
074
4 DE
TEMPLEUVE
et
de
THUMERIES,
visant
à
prolonger
l’accompagnemént-deARDE-poura-mission—Tt
cinéma.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
du
Conseil
Communautaire
repris
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Envoyé en préfecture le 22/12/2017 Reçu en préfecture le 22/12/2017 Affiché le ID : 059-200041960-20171221-CC_2017_274-DE