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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2017 271 convention partenariat muzzix tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h45
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2017 271 convention partenariat muzzix tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Département
du
Nord
Arrondissement
de
LILLE
DELIBERATION
CC_ 2017 271 OBJET
:
COMMISSION
N°3
CULTURE
Signature
d’une
convention
de
collaboration
avec
MUZZIX
Présents
à
l’ouverture
de
la
séance :
Titulaires
présents
: 28
Suppléants
présents
: 2
Procurations
: 14
Nombre
de
votants
: 44
Envoyé
en
préfecture
le
16/03/2018
Reçu
en
préfecture
le
16/03/2018
Affiché le
Ses
ID:
059-200041960-20171221-CC 12017 271B-DE
Communauté
de
communes
PEL
EEE
SZ
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
21
décembre
à
19
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
s’est
réuni
à AIX-LEZ-ORCHIES
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
pour
la
tenue
de
la
session
ordinaire,
suite
à
la
convocation
faite
le
14
décembre
2017,
conformément
à la
loi.
Présents
:
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
M.
Bernard
CORTEQUISSE,
1er
vice-président
M.
Eric
MOMONT,
2è"e
vice-président
M.
Bernard
CHOCRAUX,
4ème
vice-président
M.
Benjamin
DUMORTIER,
5ème
vice-président,
M.
Jean-Michel
DELERIVE,
7ème
vice-président
M.
Yannick
LASSALLE,
9ème
vice-président
Mme
Joëlle
DUPRIEZ,
10?"
vice-présidente
M.
Guy
SCHRYVE,
M.
Jean-Claude
SARAZIN,
M.
Philippe
DELCOURT,
M.
Alain
DUTHOIT,
M.
Frédéric
PRADALIER,
M.
Jean-Pierre
FERNANDEZ,
M.
Pascal
FROMONT,
Mme
Marion
DUBOIS,
Mme
Laure
LEFEUVRE,
M.
Michel
DUPONT,
M.
Yves
OLIVIER,
M.
Marcel
PROCUREUR,
M.
Jean-Paul
BEAREZ,
M.
Christian
DEVAUX,
M.
Bruno
RUSINEK,
Mme
Monique
RIZZO,
M.
Yves
LEFEBVRE,
M.
Didier
WIBAUX,
M.
Jean-Claude
COLLERIE,
Mme
Annick
MATTON,
Mme
Dominique
PASTANT,
suppléante
de
M.
Arnaud
HOTTIN
M.
Gérard
NOCK,
suppléant
de
M.
Jean
DELATTRE,
Ont
donné
pouvoir
:
M.
Luc
FOUTRY,
3è°
vice-président,
procuration
à
M.
Eric
MOMONT
M.
Amaury
DUFOUR,
procuration
à
Mme
Marion
DUBOIS
M.
Bernard
ROGER,
procuration
à
M.
Jean-Pierre
FERNANDEZ
Mme
Nadège
BOURGHELLE
- KOS
procuration
à
M.
Benjamin
DUMORTIER
M.
Benoît
BRILLON,
procuration
à
M.
Philippe
DELCOURT
Mme
Caroline
MARLIERE,
procuration
à
M.
Bernard
CORTEQUISSE
Mme
Marie
CIETERS,
procuration
à
M.
Yannick
LASSALLE
M.
Thierry
LAZARO,
procuration
à
M.
Didier
WIBAUX
M.
Jean-Luc
LEFEBVRE,
procuration
à
M.
Jean-Paul
BEAREZ
M.
Pierre
CROXO,
procuration
à
M.
Jean-Claude
COLLERIE
M.
Sylvain
CLEMENT,
8ème
vice-président,
procuration
à
M.
Bernard
CHOCRAUX
M.
Luc
MONNET,
procuration
à
Mme
Joëlle
DUPRIEZ
M.
Christian
LEMAIRE,
procuration
à
M.
Jean-Claude
SARAZIN
Mme
Isabelle
DRUELLE,
procuration
à
M.
Jean-Michel
DELERIVE
Absents : M.
Luc
FOUTRY,
M.
Bernard
ROGER,
M.
Jean
DELATTRE,
M.
Amaury
DUFOUR,
M.
Jean-Paul
FRANCKE,
Mme
Jeannette
WILLOCQ,
M.
Arnaud
HOTTIN,
Mme
Marie-Hélène
BACLET,
M.
Régis
BUE,
M.
Thierry
BRIDAULT,
M.
Raymond
NAMYST,
M.
Michel
DUFERMONT,
M.
Francis
MELON,
M.
Thierry
LAZARO,
M.
Sylvain
CLEMENT,
Mme
Caroline
MARLIERE,
M.
Ludovic
ROHART,
M.
Dominique
BAILLY,
Mme
Marie-Christine
DEGHAYE,
M.
Frédéric
SZYMCZAK,
Mme
Ingrid
VERON,
M.
Benoît
BRILLON,
M.
Pierre
CROXO,
M.
Alain
DUCHESNE,
Mme
Isabelle
DRUELLE,
M.
Fabrice
BALENT,
M.
Christian
LEMAIRE,
Mme
CIETERS,
M.
Luc
MONNET,
Mme
Nadège
BOURGHELLE-KOS,
M.
Jean-Luc
LEFEBVRE
Secrétaire
de
Séance
: M.
Benjamin
DUMORTIER Envoyé
en
préfecture
le
16/03/2018
Reçu
en
préfecture
le
16/03/2018
Affiché le
Ses
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
21
DECEMBRE
2017
ID
:059-200041960-20171221-CC_2017_271B-DE Délibération
CC_
2017 _271
COMMISSION
N°3
CULTURE
Signature
d’une
convention
de
collaboration
avec
MUZZIX
Le
Conseil
communautaire,
Considérant
qu’en
parallèle
du
dispositif
de
Contrat
Local
d'Education
Artistique
(CLEA),
la
DRAC
propose
à
la
Communauté
de
communes,
une
collaboration
avec
le
collectif
lillois
MUZZIX
jusqu'au
31
décembre
2018.
Considérant
que
ce
partenariat
avec
le
collectif
consistera
en
la
programmation
de
différentes
formes
artistiques
sur
le
territoire
de
la
Pévèle
Carembault
dans
des
lieux
dédiés
à
la
programmation
culturelle
ou
non. Considérant
qu’un
concert
d’un
orchestre
de
douze
musiciens
(Circum
Grand
Orchestra)
est
notamment
programmé
en
partenariat
avec
les
Rencontres
Culturelles
en
Pévèle
Carembault
à
la
salle
des
fêtes
de
Tourmignies
le
3
juin
2018.
Considérant
que
le
collectif
MUZZIX,
étant
soutenu
par
la
DRAC,
intervient
à titre
gratuit
sur
le
territoire.
Que
toutefois,
dans
le
cadre
de
ce
partenariat,
la
Communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
prendra
en
charge
les
droits
d'auteurs
auprès
de
la
SACEM,
la
communication
et
les
besoins
techniques
liés
à
la
réalisation
de
ces
événements.
Ouï
l'exposé
de
son
Président,
APRES
EN AVOIR
DELIBERE
DECIDE (par Lil4 voix POUR,
Ü voix
CONTRE,
Ô
ABSTENTION
sur xl: VOTANTS)
>
D’autoriser
son
Président
à
signer
la
convention
de
partenariat
avec
le
collectif
MUZZIX
et
à
signer
tout
document
y afférent.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
du
Conseil
Communautaire
repris
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,