Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2009 12 09
Compte-Rendu - 2009 09 09
Compte-Rendu - 2009 03 25
Conseil Municipal - 2009 10 21
Conseil Municipal - 2009 06 24
Conseil Municipal - 2009 05 13
Compte-Rendu - 2009 01 27
Déliberation - 2011 12 14
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2009 11 23 23 Novembr
Procès Verbal - 2023 12 18 proces verbal valide CCAS
Procès Verbal - 2009 12 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Léonard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2009 12 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 23.12.09 à 18h30
Sous la présidence de Bernard MALANDAIN, Maire.
Présents :
- Messieurs Denis HERVIEUX, Jean-Paul LE CALVEZ, Madame Marie-Lise DEGREMONT, Adjoints au Maire.
- Messieurs Jean-Alain PLANEIX et Alain LEBER, Mesdames Elvira HACHE et Bernadette MALANDAIN, Messieurs Claude LAPERDRIX, Pierre GOUBERT, François DUTOT, Daniel CAVELIER et Lucien LEVASSEUR, Madame Josiane VALOIS, Messieurs Serge LECROSNIER, Josselin DUBOCAGE et Pierre MALANDAIN, Conseillers municipaux.
Absents excusés:
- Messieurs Bernard HOGUET (pouvoir à Monsieur Denis HERVIEUX) et François DAUDRUY (pouvoir à Monsieur Bernard MALANDAIN)
Assistait également Madame Angélique VERROUST, Secrétaire de Mairie.
Le secrétariat de séance sera assuré par Monsieur Denis HERVIEUX.
Le Procès-Verbal du Conseil du 9.12.09 est adopté à l’unanimité sans observation.
Question n°1 – Décision modificative n°4
Suite au rejet de la Trésorerie de la DM n° 2 suite à une erreur d’imputation budgétaire, il est décidé d’annuler la délibération du 21.10.09 et de procéder aux virements de crédits suivant le détail ci-dessous.
DESIGNATION DEPENSES RECETTES Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
FONCTIONNEMENT
D 61522 200.00 €
D 61551 200.00 € TOTAL D 011 200.00 € 200.00 € total 200.00 € 200.00 €
INVESTISSEMENT
D 2031 opération 200.1 17 250.00 € TOTAL D 20 17 250.00 € D 2111 opération 200.1 17 250.00 €
D 21578 opération 128 226.64 €
D 2183 opération 223 226.64 € TOTAL D 21 17 476.64€ 17 476.64€ R 024 13 500.00€ TOTAL R 024 13 500.00€ R 13 934 opération 222 13 500.00€ TOTAL R 040 13 500.00€ total 17 476.64€ 17 476.64€ 13 500.00€ 13 500.00€
Total général 0.00€ 0.00€
Adoptée à l’unanimité Question n°2 – Régularisation de marché
L’entreprise RIOULT a été retenue pour la réfection de la toiture de la salle Henri Lambert par délibération du 13.05.09 pour un montant de 32.808.80 HT. Dès le démarrage des travaux, nous avons du procéder à une modification dans la fourniture du clin provoquant ainsi une modification du devis pour le porter à 35.287.80 HT. Afin de procéder au mandatement de la facture, nous vous demandons de délibérer favorablement à cette décision.
Adoptée à l’unanimité
Questions diverses
Aucune question n’est soulevée.
La séance est levée à 19 H.