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Conseil Municipal - CM 05 13 (14)?1371452310
Conseil Municipal - 2009 05 13
Document publié le Mercredi 13 mai 2009 par la commune de Saint-Léonard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2009 05 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Transports,
Conseil municipal du mercredi 13 mai 2009
Le Conseil Municipal de SAINT-LEONARD, légalement convoqué le cinq mai deux mille neuf, s’est réuni le treize mai deux mille neuf à vingt heures trente, sous la présidence de M. MALANDAIN, Maire.
Etaient présents :
M. MALANDAIN Bernard, Maire,
M. HERVIEUX Denis, M. LE CALVEZ Jean-Paul, Mme DEGREMONT Marie- Lise, Adjoints au Maire,
M. DAUDRUY François, M. PLANEIX Jean-Alain, Mme HACHE Elvira, Mme MALANDAIN Bernadette, M. LAPERDRIX Claude, M.GOUBERT Pierre, M. DUTOT François, M. CAVELIER Daniel, M. LEVASSEUR Lucien, M. LECROSNIER Serge, M. MALANDAIN Pierre, Conseillers Municipaux.
Assistait également à la réunion, Mme LE LEU Monique, Secrétaire de Mairie.
Etaient absents excusés :
M. HOGUET Bernard, Adjoint au Maire, ayant donné pouvoir à M. HERVIEUX Denis, M. LEBER Alain, Mme VALOIS Josiane, M. DUBOCAGE Josselin ayant donné pouvoir à M. DAUDRUY François.
Après l’appel nominal, M. LECROSNIER Serge est désigné secrétaire de séance.
Aucune remarque n’étant formulée, le compte-rendu de la séance du 25 mars 2009 est adopté.
Question N° 1 : Désignation d’un correspondant « Défense »
A l’unanimité, M. LE CALVEZ Jean-Paul est élu « correspondant DEFENSE ».
Question N° 2 : Subvention annuelle pour la coopérative scolaire.
Suite à une erreur, le Conseil modifie la subvention attribuée à la coopérative scolaire en la portant à 1.755 euros pour l’année 2009.
Accord à l’unanimité.
Question N° 3 : Création et suppression de postes.
En vue de l’arrivée d’une nouvelle secrétaire de Mairie et du départ en retraite de l’actuelle, il convient de modifier le tableau des effectifs comme suit :
Au 1er juin 2009, création d’un poste de REDACTEUR
Au 1er août 2009, suppression d’un poste de REDACTEUR CHEF
Accord à l’unanimité. Question N° 4 : Complément d’assurance « véhicules » pour missions.
Le Conseil à l’unanimité autorise M. le Maire à contracter auprès de GROUPAMA une garantie au bénéfice des élus et agents communaux dans le cas d’utilisation de leurs véhicules personnels pour la réalisation de missions.
Question n° 5 : Indemnités de logement des instituteurs.
Le Conseil approuve à l’unanimité le montant de l’indemnité de logement pour les instituteurs non logés par la Commune et fixé par le Comité des finances locales :
Montant de base (célibataire) : 2 140.44 € Montant majoré (marié) : 2 675.63 €
Question n° 6 : « enrobé » sur les voies communales.
Suite à la consultation de quatre entreprises, le Conseil retient la proposition la moins disante présentée par l’Entreprise COLLAS DIEPPEDALLE pour le revêtement en « enrobé » des voies communales : « Chemin des sapins », « Impasse du Chesnay » et « Route de la Croix Bigot » pour un montant de 16 132,00 € H.T. (19 519,15 € T.T.C.)
Il autorise M. le Maire à :
- Solliciter une subvention prés de M. le Président du Conseil Général, - Demander une dérogation pour effectuer les travaux au plus vite, - Signer toutes pièces afférentes au dossier.
Adopté à l’unanimité.
Question N° 7 : Toiture et menuiseries de la salle Henri Lambert.
Suite à la consultation de trois entreprises, le Conseil retient la proposition la moins disante présentée par l’Entreprise Philippe RIOULT pour la réfection de la toiture pour un montant de 32 808,80 € H.T. ( 39 239,32 € T.T.C. ) En ce qui concerne le renouvellement des menuiseries, une seule proposition a été présentée. Compte tenu de l’importance de la dépense, le Conseil souhaite que plusieurs entreprises soient de nouveau consultées.
Pour le poste « couverture » le Conseil autorise M. le Maire à : - Solliciter une subvention prés de M. le Président du Conseil Général, - Demander une dérogation pour effectuer les travaux au plus vite, - Signer toutes pièces afférentes au dossier.
Adopté à l’unanimité
Question N° 8 : Départ en retraite de la Secrétaire de mairie.
Le Conseil accorde une subvention exceptionnelle de 700,00 € à l’association des Employés Communaux, somme qui est dédiée au cadeau de départ en retraite de la Secrétaire de Mairie. Ce montant sera prélevé à l’article 6574 du Budget primitif 2009.
Adopté à l’unanimité
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21H45.