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Procès Verbal - 090408
Document publié le Mercredi 9 avril 2008 par la commune de Rozoy-le-Vieil.
Lien du pdf (Procès Verbal - 090408)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Département
DU LOIRET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
–––––
Arrondissement DU CONSEIL MUNICIPAL
DE MONTARGIS
–––– DE LA COMMUNE DE ROZOY LE VIEIL
Canton
DE COURTENAY
Séance du 09 avril 2008
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au CM : 11 date de convocation : 31 mars 2008
En exercice : 11 date d’affichage : 10 avril 2008
Présents : 10
L’an deux mil huit, le neuf avril à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le 31 mars 2008 en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jacques LASSOURY, Maire.
Etaient présents : Jacques LASSOURY, Michel ROUGE, Gérard NICOLAS, Anne-Sophie CARBONNELLE, Véronique HABSIGER, Coralie NAUDIN, Richard CATALIFAUD, Yvon BOYER, Michel GALLARDO, Micheline LAURENT
Secrétaire de séance : Coralie NAUDIN
Excusée et représentée : Annyck DEFLESSELLES
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
La séance est ouverte à 20h.
Le procès-verbal du 21 mars 2008 ne soulevant aucune observation est approuvé à l’unanimité.
I - Désignation des représentants
1/ SARCOFERCO
Suite au renouvellement partiel du Conseil Municipal, le Maire invite l’assemblée délibérante à désigner ses représentants (2 titulaires et 2 suppléants) appelés à siéger au sein du SARCOFERCO.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
DESIGNE à l'unanimité pour représenter la Commune de Rozoy le Vieil au sein du SARCOFERCO :
* les délégués titulaires suivants :
- Michel ROUGÉ
- Michel GALLARDO
* les délégués suppléants suivants :
- Anne-Sophie CARBONNELLE
- Véronique HABSIGER
2/ CNAS
Suite au renouvellement partiel du Conseil Municipal, le Maire invite l’assemblée délibérante à désigner le représentant des élus appelé à siéger au sein du CNAS.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
DESIGNE à l'unanimité pour représenter la Commune de Rozoy le Vieil au sein du CNAS M. Jacques LASSOURY II - Débat d'Orientation Budgétaire
Le maire informe le Conseil de la nécessité de cette réunion qui permet d'ouvrir un débat pour fixer les grandes orientations du nouvel exercice budgétaire. Le projet de budget 2008 tient comte des prévisions du budget 2007 et intègre les informations contenues dans le compte administratif de cette même année.
Section de fonctionnement
Au niveau des charges à caractère général, celles-ci évoluent raisonnablement, en fonction des besoins ponctuels.
En ce qui concerne les charges de personnel, celles-ci augmentent suivant une progression régulière, l'effectif étant identique à celui de l'année précédente.
Au niveau des recettes de fonctionnement, il a été décidé de maintenir les taux des impôts communaux. Les dotations de l'Etat étant, quant à elles, toujours versées dans les mêmes proportions que les années précédentes.
Section d'investissement
Pour 2008, l'enveloppe globale des opérations d'investissement est relativement plus élevée compte tenu des projets à réaliser tels que l'Eglise, le Pressoir et l'aménagement du centre bourg.
Les recettes d'investissement proviennent de subventions mais également d'un emprunt qu'il faudra contracter pour permettre la réalisation des travaux.
III - Taxe Locale d'Equipement (TLE)
Le maire informe le Conseil de la possibilité et de la nécessité d'augmenter la TLE. Il en explique le fonctionnement et l'application.
En effet, celle-ci n'a pas été revalorisée depuis 1989 et il y a de plus en plus de constructions sur la commune.
Elle est actuellement à un taux de 3% et peut être augmentée jusqu'à 5%.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
DECIDE à 10 voix pour et 1 contre de passer la TLE à 5%.
V - Comptes rendus de réunions
Le Conseil est informé des points suivants :
M. Pascal DUVERT a été élu Président du Syndicat du Betz
M. Philippe ARBEL a été élu Président du Syndicat des Pompiers
M. Pierre LUCE a été élu Président du SIIS d'Ervauville
M. Marcel DUMAS a été élu Président du SIVOM de Courtenay
M. Jean-Claude DELANDRE a été élu Président du Syndicat de la Vallée de la Cléry M. Jean BOURILLON a été élu Président du Syndicat des Trois Fontaines
La séance est levée à 22 heures.